Abc de l'octroi de mer

Dire qu'on est là pour buller avec des chemises à fleurs, alors que les douaniers nous guettent dans notre propre pays ! Pour tous ceux qui comptent poser l'ancre longtemps en DOM ou en TOM, faudra compter avec l'octroi.

Céquoidon ?

L'octroi de mer, c'est une taxe parafiscale française perçue dans les départements et territoires d'outre mer. Elle touche notamment les bateaux, ou les pièces que l'on se fait envoyer (à des taux différents). Cette taxe va dans la poche des collectivités locales.

Céou ?

Martinique, Guadeloupe, Guyane, Polynésie, etc. Il existe bien un octroi à la Réunion, mais pas sur les bateaux de plaisance. Notez que l'octroi de mer n'est pas applicable à Saint-Martin et à Saint Barthélémy, bien que ces îles dépendent de la Guadeloupe.
En Polynésie française, l'octroi de mer est géré par la direction des Douanes de Papeete : c'est pour cela qu'il porte le nom local de papeetisation.

Céquand ?

On doit payer l'octroi de mer :

• Pour tout séjour de plus de 6 mois sur une durée de 12 mois consécutifs. Ca sert à rien de sortir faire un tour pour refaire une entrée, genre coucou c'est reparti pour six mois à l'oeil. En revanche, si vous rentrez en France en avion, le temps que vous passez en France peut être décompté.
• Tout de suite dès qu'un membre de l'équipage travaille à terre.

Cécombien ?

Trop cher, de toute façon, sauf à la Réunion : 0% pour les bateaux.(Source http://membres.tripod.fr/InvestmentReunion/octroidemer.html)

Aux Antilles, le taux est de 10% de la valeur du bateau. (Source Direction Interrégionale des Douanes Plateau Roy-Cluny - B.P 630 / 97261 Fort-de-France)

Le taux en Guyane est de 20% de la valeur en douane du bateau. (Source http://www.guyane.cci.fr/ccig/services_entreprises/fiscal/om_tarifs.htm)

A Papeete… 30%, autant que je sache, jusqu'à récemment. Je n'ai pas réussi à avoir d'infos fraîches là-dessus.

Pour connaître tous les taux dans les DOM, voir auprès de chaque direction régionale (http://www.finances.gouv.fr/a_votre_service/adresses/france/dgddi/index.html)

Comment est fixée la valeur du bateau ?

Important, puisque c'est à cette valeur que s'applique le taux. La valeur en douane d'un produit est son prix (valeur de transaction, souvent à l'argus, TVA comprise), plus le transport jusqu'à la frontière de l'Union Européenne. L'administration douanière a entière autorité pour rétablir la valeur en douane d'un produit si elle trouve que celle-ci est manifestement sous-évaluée. Même pas drôle.

Pour éviter l'octroi de mer

Il paraît qu'il suffit d'effectuer un déménagement fiscal, de la métropole vers le DOM ou le TOM en question. Les démarches sont simples, semble t-il. J'aimerais bien avoir des témoignages précis là-dessus, quand même.