bonjour ai besoin de conseil
je voulait savoir comment proceder pour changer la categorie dun bateaux,concernant les papier la marche a suivre,et si cela et compliquer merci
normalement la catégorie de navigation est fixée à la mise en service ,mais on doit si on veut pouvoir y naviguer avoir l'armement en conséquence ,un bato en catégorie A doit avoir l'armement correspondant ,pour s'y rendre ,mais il peut naviguer aussi en catégorie D c'est à dire à 1.5m du ponton .
alain '
merci,le probleme,il n y a pas de case coche si a/b/c/d rien,c est un vieux bateau avant 1950
La catégorie maximum de navigation, 1,2,3 etc… des vieux bateaux, dont le mien, c'est comme ça que je le sais, était attribuée en fonction de l'homologation de la série. Comme on était tenu d'avoir à bord tout l'équipement de sécurité correspondant à la catégorie certains ont demandé à rétrograder de catégorie pour n'acheter que l'équipement correspondant à leurs navigations réelles. Il était ensuite possible de reprendre la catégorie maximum avec une visite des AfMar constatant la conformité de l'équipement, et de toute façon, il y avait des visites annuelles (jusque vers les années 2000 je crois). Si ton bateau avait été déclassé de cette manière, tu as sans doute la possibilité de le faire reclasser.
Le mieux est de t'adresser aux Afmar qui ont sans doute la réponse officielle.
merci Mrs Ebraball,donc comme il y a rien indiquer, il sufit d avoir tout ce qui concerne pour la securite,et rentrer dans la categorie a,mon bateau et un tugboat
Il existe aussi la possibilité de dérogation.
Voir les courses hauturières avec des voiliers "trop" petit.
Mais ce doit être dur à obtenir en individuel.
Il y a des publications, mais pour un bateau en plaisance, ça risque d'être cher...
en doc joint en pdf . Page 13 et autres
bonjour
sur les anciens actes de francisation ( livrets rouges ) les renseignements que tu cherche devraient etre ecrits , aussi si il y a eu surclassement ( categiorie superieure ) ou declassement sur la demande des differents proprietaires .
quel type de bateau , modele , chantier et annee ? certains pourront peu etre te repondre avec ces renseignements .a bientot
Merci a vous tous pour vos réponses,je vais le radier,et l'enregistrer au usa,sur le nom de mon épouse,elle a une société et elle n'est pas française.
