Démarche immatriculation pour bateau Hollandais

Bonjour,
J’ai des amis Hollandais, sur un bateau immatriculé en Hollande qui naviguent en France et qui voudraient maintenant faire de la mer.
Naviguer de Aigues Mortes à Nice pour y laisser le bateau l’hiver.
C’est une vedette Hollandaise de 14M.
Ils sont résidents fiscal Hollandais.

Qu’elles seraient les démarches pour le franciser ?

Merci

Patrice

L'équipage
25 août 2024
25 août 2024

tu as eu toutes les réponses sur Facebook :-)


26 août 2024

Pourquoi franciser?
Les hollandais peuvent naviguer en France. Pour la légalité, sous réserve de respecter la réglementation hollandaise.


26 août 2024

Si ils sont résidents fiscaux hollandais et que le bateau est au kadaster, ils peuvent garder leur pavillon sans problème. (Si le bateau est sous ICP, ça peut poser des problèmes)


26 août 202426 août 2024
2013-07-25 - Vaeroy (Norvège)

Phare du monde

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2013-07-25 - Vaeroy (Norvège)

2022