Peut-on immatriculer une annexe d'occasion comme bateau propre ?

Bonjour tout le monde, je souhaiterai acquérir une annexe de type zodiac et la faire immatriculer comme bateau propre avec un petit moteur 6chx. (longueur 290 ou 310)

Pouvez vous me dire si cela est possible, et si oui, quels sont les papiers obligatoire que doit me fournir le propriétaire actuel de l'annexe.

Merci d'avance pour vos réponse,

L'équipage
#annexe#immatriculation#semi#rigide#zodiac
Legend_XC4Legend_XC4
06 août 2021
thierry0809thierry0809
06 août 2021

Oui c'est possible il faut envoyer les papiers du bateau accompagné de la preuve d'achat au douane du quartier maritime que l'on souhaite.
Faites une recherche internet on trouve facilement toute la procédure à suivre.

thierry0809thierry0809
06 août 2021

www.service-public.fr[...]s/F1601

Voir ce lien.

Ar-men (anciennement Tan’oz)Ar-men (anciennement Tan’oz)
06 août 2021

Bonjour Légend XC4,
Su ça t’intéresse, je vends une annexe Zodiac Typhoon de 3,05 m état neuf.
Elle est dans les annonces de ce site.
Sinon contactes-moi en MP.
Bonne journée,
Patrice

sabordsabord
06 août 2021

Pas de difficulté mais il faut savoir qu’une fois immatriculée l’annexe doit être assurée et avoir à bord le matériel de sécurité correspondant à la catégorie de navigation(gilets etc..)

faby9:"une fois immatriculée l’annexe doit être assurée " : non, a priori, l'assurance n'a rien d'obligatoire."avoir à bord le matériel de sécurité correspondant à la catégorie de navigation" : non c'est en fonction de l'endroit où on navigue, comme pour le voilier. ·le 06 août 2021 17:25
sabord:Équipement de sécurité basique à bord( moins de 2 miles d’un abri). J’ai déjà été contrôlé. Pour l’assurance, l’assurance du voilier ne marche pas car il s’agit d’un bateau indépendant. Je pense qu’il faut au moins avoir une RC. Mais chacun fait comme il veut.·le 06 août 2021 17:34
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Legend_XC4Legend_XC4
06 août 2021

Bonjour, merci pour vos réponses rapide c'est super,

j'avais déjà cherché un peu sur internet mais sans trop être sur de moi car ca semblait concerné des immatriculation de "bateau neuf" ayant déjà une carte de navigation ? enfin je ne connais pas encore tres bien tout cela c'est nouveau pour moi.

Merci Ar-men pour ta proposition, j'ai cependant déjà repéré le modèle qui m’intéresse, un avec une coque rigide en V.

Sur le lien du service public, il est demandé l'original de facture d'achat, est ce que l'acte de vente d'un navire de plaisance qui sera fait fait office de cette facture ?

La déclaration de conformité faut il la demander a la marque du constructeur ? ou la plaquette CE qui est déja sur le bateau est suffisante ?

Je ne suis pas sur que les propriétaires d'annexe en général aient garder la facture originale ? dans ce cas le bateau serait impossible à immatriculer ?

CalliopeCalliope
07 août 2021

A vous lire j'ai l'impression qu'immatriculer l'annexe est obligatoire.
Quelle est donc la réglementation à ce sujet ?

sabord:Pas du tout . Par définition une annexe est une annexe et fait partie du bateau. Par contre normalement une annexe ne peut pas s’éloigner a plus de 300 mètres d’un abri, le voilier étant considéré comme un abri, donc distance maximale 600 mètres de la côte. C’est pourquoi la faire immatriculer permet de s’éloigner de 2 miles.·le 07 août 2021 17:52
Calliope:Ok, merci pour ces précisions·le 07 août 2021 18:18
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MamitaMamita
07 août 2021

Salut,
Sans connaitre ton cas particulier (si tu veux aller en mer OU en eaux intérieures), et si on lit bien ta question:
Tu achetez une "annexe" en occasion,
Tu veux immatriculer cette annexe en "bateau de plaisance".
Tu demandes au vendeur de l'annexe, de te fournir des papiers obligatoires pour un...bateau de plaisance !
Je ne vois pas trop comment il pourrait le faire !
Mamita

Legend_XC4Legend_XC4
07 août 202107 août 2021

Oui apparemment je vais avoir l'acte de vente et le certificat de conformité, cela devrais suffire pour l immatriculer comme bateau de plaisance.

Normalement un annexe n'est pas immatriculé Calliope, mais il doit porter l immat ou le nom du bateau principal et il ne faut pas s'en éloigner de plus de 300m je crois.

Je n'aurai pas de carte de navigation de la part du vendeur, vu qu'il na jamais été immatriculé.

Dites moi si je dit des erreurs

faby9:AXE + immat du bateau.Pas le nom.·le 07 août 2021 18:59
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CalliopeCalliope
07 août 2021

il doit porter l immat ou le nom du bateau principal

Est tu certain que ce soit obligatoire?

faby9:C'est vrai qu'on lit pas mal de conn.ies en guise de réponses affirmées sur les forums, et qu'il est très prudent de toujours mettre en doute, (ici l'information "nom" que devrait porter l'annexe est inexacte), mais là c'est quand même pas compliqué à trouver, et la base des connaissances à avoir...www.ecologie.gouv.fr[...]Web.pdf ·le 07 août 2021 19:15
Calliope:Les choses sont claires, merci pour le lien·le 07 août 2021 19:40
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Legend_XC4Legend_XC4
07 août 2021

Certain non, mais j'ai trouvé cette réponse au sujet des annexes, moi je n'en suis pas la ^^ c'est un autre projet.

www.voileetmoteur.com[...]u/90096

CalliopeCalliope
08 août 2021

en continuant mes recherches, j'ai trouvé ça

Engins de plage
Définition (Division 240 article 240-1.02 paragraphe II)
Ce sont des petites embarcations (moins de 2,5 m) ludiques souvent
utilisées en bord de plage. Elles ne doivent pas s’éloigner à plus de 300
mètres du rivage. Elles ne sont pas conçues pour la navigation.
Les petits kayaks et paddles de loisirs, dont la longueur est inférieure à
3,50 mètres, surfs, bouées, petits bateaux de plage gonflables sont des
engins de plage.
.......
Immatriculation et marques extérieures d’identité :
L’immatriculation et les marques extérieures de toute embarcation propulsée par l’énergie humaine sont facultatives pour une navigation jusqu’à 2 milles nautiques d’un abri

voila, j'ai complété juste pour info
références

Bonne chance pour ton projet Legend_XC4

AICAAICA
08 août 2021

confusion entre engin de plage et annexe.

Article 240-1.02 Définitions

  1. Engin de plage : Embarcations ou engins possédant les caractéristiques suivantes :

    • Les embarcations ou engins de moins de 2,50 m de longueur de coque, à l’exception de celles propulsées par une machine d’une puissance supérieure à 4,5 kW.
    • Les embarcations ou engins propulsés par l’énergie humaine dont la longueur de coque est inférieure à3,50 m ou qui ne satisfont pas aux conditions d’étanchéité, de stabilité et de flottabilité de l’article 245-4.02.

  2. Annexe : embarcation utilisée à des fins de servitude depuis la terre ou à partir d’un navire porteur.

Et aussi
Article 240-2.02
Limitations des conditions d’utilisation
I. Effectuent des navigations à une distance d’un abri n’excédant pas 300 mètres :
– les engins de plage ; leur navigation est obligatoirement diurne,
– les annexes (le navire porteur est considéré comme un abri)

commentaire : Sous entendu utilisation nocturne possible pour les annexes

Calliope:Bonjour AICA, Il n'y a pas de confusion, juste une précision avec un lien vers les textes officiels qui régissent tous ces petits engins flottants que nous pouvons mettre à l'eau depuis nos bateaux et qui peuvent nous permettre de rejoindre la terre (ou vice-versa) ;)·le 08 août 2021 11:35
AICA:oui, mais on parle d'identification, ou immatriculation, ton texte porte sur les engins de plage dont ne fait pas parti une annexe, qui peut être , elle, motorisée avec une puissance supérieure à 10cv .·le 09 août 2021 10:21
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Tags
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2022