taxes pour le transfert et navigation a la Guadeloupe
Bonjour a tous
J ai comme projet d acheter en métropole un petit hors bord (environs 5m et une centaine de cv des années 90 pour un prix de 5000E)
Je souhaite le faire voyager dans un conteneur afin de l utiliser en Guadeloupe
Pouvez vous me dire quelles TAXES vais je avoir a payer pour son utilisation côtière et son transfert lors d un déménagement.
Merci et bonne journée
Comme tu l'achètes avant De partir tu vas payer le maxi tva et 2 octrois...
Preference a achat sur place
Merci pour ta réponse, sur quelle base la TVA puisque ce sera surement a bateau d occasion chez un particulier ? 2 octrois ? peux tu développer je ne comprends pas très bien ...
Dans le cadre d.un déménagement tu sera exonéré d.octroo de mer ..donc tu n’auras qu’a régler annuellement le DAFN au même montant que celui réglé pas son actuel proprietaire ...
Dom
merci de réfléchir a ce que tu as écrit pour la condition qui ne s'appliquerait pas aux résidents venant de métropole...
a qui pourrait 'elle donc s'appliquer ... :)
A tout autre résident européen ...par exemple voir site des douanes :
Bon à savoir (franchise déménagement)
Si vous vous installez dans un département d'Outre-mer (DOM), votre véhicule sera admis en franchise de droits et taxes, dès lors que le véhicule figure sur l'inventaire de vos biens établi en deux exemplaires et répond aux trois conditions suivantes :
ce n'est pas un véhicule utilitaire ;
le véhicule est en votre possession et vous l'avez utilisé depuis de 6 mois (cette dernière condition n'est pas exigée pour les résidents en provenance de métropole) ;
