Achat Arpege en Espagne

Bonjour a tous,

Bien que j'ai une adresse en France, je vis en Espagne, je suis sur le point d'acheter un Dufour Arpège de 1977 en sus de mon voilier Tchitchou II, je vais bien sur appeler les affaires maritimes pour savoir la démarche a suivre car il bat pavillon Espagnol, mais j'aimerais tout d'abord connaitre vos avis avant de m'engager, le bateau resterait sur place en Espagne, ma question: faire faire un passeport? ou bien le vendeur doit faire une radiation de pavillon et ensuite je dois partir en France pour la francisation avec les papiers du bateau?
Je n'ai rien trouvé a ce sujet sur le forum.

Bien a vous et merci

L'équipage
20 avr. 2014
20 avr. 2014

les 2 soluces sont possibles, la 1ère garder le boat sous pavillon espagnol , à condition d'avoir une adresse sur place et tu serai sous législation espagnole . Pour la 2nde comme tu l'écris : radiation en Espagne et francisation aux douanes et affmar .

sujet déja traité mais pas récemment, + threads par le moteur de recherche .

21 avr. 2014

Merci de ta reponse.

Bonne journée

21 avr. 2014

bonjour,je te conseille vivement de le mettre sous pavillons francais pour la simple raison que tu dois passer ton permis obligatoirement en plus comme les voitures control technique etc (moi aussi je vis en espagne)

21 avr. 2014

Bonjour Jean- Pierre tu es en Galicie?
je suis suis a coté de Barcelona

21 avr. 2014

Si tu déclares ton boat en france et si tu vis en espagne, il est a craindre que les espagnols appliquent la règle des 183 jours de résidence.
Et donc considèrent que tu es résident espagnol, avec les tracas qui vont bien.
Il est vrai qu'en catalogne y a un paquet de français (et étrangers) qui résident à l'année sans soucis.
Pour l'instant.

21 avr. 2014

mon experience,5 ans en espagne pavillons francais est sans problemes meme les douaniers a part l'assurance ne me demande rien d'autre.en plus c'est quoi les 183 jours ? tu vas une journee dans un port hors d'espagne est c'est reparti pour autres 183 jours?

21 avr. 2014

Pour Cetecry, je suis complètement d'accord avec Jasper, possédant un bateau sous pavillon Français et résident en Espagne, je n'ai jamais eu de soucis auprès des douanes ni de la Guardia civil qui m'ont déjà contrôlé, comme le dit Jasper l'assurance et les papiers du bateau suffisent, mais le but de ma question, est que je souhaiterais acheter un bateau battant pavillon Espagnol au port ou je suis, je pense avoir eu la réponse avec Penloch soit: faire une radiation de pavillon et partir a mon port d'attache en France pour le franciser avec tous les papiers qui vont avec? donc pas besoin de passeport pour le bateau?
Merci a vous

21 avr. 2014

A ceux qui vivent en Espagne,
ou qui connaissent les lois Espagnoles, mon ARPEGE est sous pavillon Belge, est ce que je peux le laisser longtemps ??
A+

22 avr. 2014

Bonjour, pour te répondre, j'ai déjà un bateau pavillon Français qui est au port en Espagne et personne ne m'a jamais rien dit, je pense que pour le pavillon Belge ce doit être pareil? a contrario, je ne connais pas cette règle des 183 jours

22 avr. 2014

Merci,
tu as probablement raison, la règle des 183 jours concerne les personnes. C'est 183 jours (6 mois) dans l'année civile donc en cumulant fin et début d'année tu peux rester 1 an.
A+

22 avr. 2014

La règle des 183 jours est simple.
En théorie, si tu résides dans un pays européen plus que 182 jours, tu es considérés comme devoir payer tes impôts dans ce pays. Et donc toutes les taxes.
Demande à johnny pourquoi il ne vient en france que moins que 182 jours. Parce qu'il s'est fait gauler avec des photos et séjours dans des palaces et boites de nuit et le fisc a pu prouver qu'il était en france + de 182 jours sur un an. Il existe un service spécialisé qui lit tout les journaux dit people et collecte toutes les données des personnages important (le revenu pas le bonhomme).

Donc évite d'inviter des stars sur ton boat et tu seras tranquille. :mdr: :mdr: :mdr: :mdr:

22 avr. 2014

Petit tracas : je viens de racheter un Melody battant pavillon Suisse et quand j'ai voulu le franciser, autant les douanes que les affmars m'ont demandé un... "certificat de conformité"....

Heureusement que le bateau a déjà été sous pavillon Français (et que je peux le prouver) car sinon, j'aurais été bien embêté pour trouver ce joli certificat pour mon fier coursier des mers de 1979 !!

Pour l'instant, j'en suis au 2eme aller/retour des papiers aux affmars de Sète, j'espère que ce sera le dernier...

Donc, pour faciliter les démarches, essaie de savoir si cet Arpège a déjà été francisé, et sous quel n°.
Pour ma part, j'ai le certificat de radiation de pavillon Français, qui comporte l'ancien n° d'immatriculation.

23 avr. 2014

Bjr, meme probleme avec mon Samourai lors de sa re-importation en France. Heureusement qu'il avait déja été imatriculé chez nous autrement c'etait mission impossible. Le bureau des Affmars de Lyon est le plus compétent pour les bateaux importés de Suisse. Avant cela j'ai appelé avec plus ou moins de succès dans les réponse les bureau du sud et de bretagne et je leurs aurais parlé martien l'effet aurait été identique.

Phil

23 avr. 2014

@Swanee
Petite question. Comment cela c'est passé avec la TVA? Merci de ta réponse.
Olivier

22 avr. 2014

bonjour
bin comme j'suis pas johnny,qu'on me verra pas dans la presse people j'ai des chances .aussi j'ai pas le bateau (surtout le budget)d'un bill gate and co.le mieux c'est de mettre le bateau en espagne et avoir une adresse francaise .en plus si t'as peur tu te fais une petite navigation dans le pays le plus proche pour faire une escale un ou deux jours et tu reviens pour autres 183 simple non ?si vous entrez sur le forum la tabernadelpuerto vous aurez plus infos.Surtout que beaucoup d'espagnols veulent changer de pavillons

22 avr. 2014

C'est pas le bateau qui ne peut rester que 182 jours. C'est de toi qu'il s'agit.
Si tu paye des impôts en espagne, t'es considéré comme résident et donc..;monnaie, monnaie.

22 avr. 2014

pour mon cas(resident) c'est embarcation au nom d'un proche en france fin du probleme

2015-08-02 - Entre Canna  et Tobermory (Ecosse)

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