Achat bateau HT, à quoi s'attendre ?

Bonjour,
Je sais, je pourrais demander aux douanes ou affaires maritimes, mais les textes semblent interprétables et c'est la jungle organisée à dessein, je ne m'y retrouve pas, et il semble y avoir des contradictions donc s'il y a des références juridiques financières solides par ici... merci par avance. Je ne suis pas juriste.

Achat PAR UN FRANCAIS d'un bateau annoncé en (tax not paid), donc supposé HT, en Grèce, de pavillon Langkawi.
Je vais avoir quelles genres de dépenses après la signature du chèque ?
Option A- Je garde le pavillon Langkawi
Option B- Je passe en pavillon tricolore franco-français.

1- a supposer que je revienne en France ou dans les eaux françaises (DOM des Antilles par exemple), que faire, combien de temps puis-je rester à quai, sur le dur pour révision, réparations, achats de matériel sachant qu'il nest pas prévu d'y rester définitivement.
2- Je ne passe pas par la France, mais je touche un rivage ou un quai européen, quel souci ou frais administratif ou financier.
3- Hors de France et de Navarre, même question.

4- Si je prends le pavillon français mais que je ne reste pas dans les eaux françaises, qu'est-ce que je dois payer mensuellement, annuellement, définitivement ?
Merci d'avance.
Ne pas oublier les options A et B avec les questions.

L'équipage
07 juin 2023
07 juin 2023

On voit beaucoup de français sous pavillon polonais. Demande à Pat45, ça semble une solution pour ton cas.www.hisse-et-oh.com[...]olonais


Pat45:moi j'ai voulu payer la TVA(je suis résident Français), histoire d'être tranquille en Guada et Martinique, et aussi en cas de revente un jour;je l'ai fait en Hollande, sur simple présentation de la facture d'achat.La démarche(recherche de prestataire, visite prévue des douanes, frais importants)semblait bien compliquée en Guada, et impossible à effectuer à distance, donc...Des copains résidents à St Martin se promènent dans les iles Françaises à bord de leur cata acheté HT, et ce sous pavillon français.J'ai surtout opté pour le pavillon Polonais, parce que les aff mar en France me demandaient une certification CE(bateau made in Taiwan en 1981), qui m'aurait coûté une blinde pour pas grand chose...·le 08 juin 2023 09:31
07 juin 2023

Si le bateau est sous un pavillon hors UE, l'importation dans l'UE est simple => Il faut payer la TVA dans le pays d'importation. Donc si tu prends un pavillon français, c'est 20% du prix qui peut être estimé aussi par les douanes. Tu peux rester sur le pavillon des Langkawi, si ces derniers te l'autorise, à condition que ton séjour dans les eaux territoriales de l'UE soit inférieur à 3 mois (à vérifier)


fritz the cat:pour l'importation hors cee ne pas oublier la douane de 13%qui est calculée sur le prix d'achat majoré du prixdu transport s'il y a et c'est la dessus que vient se calculer la tva .j'ai un copain qui voulait acheter aux us le même que le mien ,quand il a fait le calcul à moins de passer par le delaware et encore ,il a renoncé ,il attendra que je lui vende le mien .alain·le 07 juin 2023 20:15
Pat45:21% de mon côté, via la Hollande, bateau acheté sous pavillon Delaware.Frais de prestataire 40% moins chers qu'en Guada, sans visite des douanes...joli quitus fiscal envoyé par Fedex, en Hollandais, que j'ai fait traduire et certifier en Français.www.boatandyachtregistration.com[...]/ ·le 08 juin 2023 09:35
08 juin 2023

Merci pour ces réponses que je ne comprends pas parfaitement, mais je vais creuser.
Payer la TVA, sur quelle base, le prix d'achat versé au vendeur après éventuelle négociation ou le prix estimé par les douanes?
Séjour en eaux EU de 3 mois (à vérifier), Trois mois à chaque séjour ou cumulé sur un an ou quelle référence ?


Trimaran:Gros malin ! C'est le prix du marché et les Douanes s'y référent, pour l'anecdote, dans mon cas, LBC. Après tu peux argumenter.·le 08 juin 2023 17:44
magnesium:Merci, mais je ne savais pas, jamais eu affaire aux Douanes Françaises.·le 21 juin 2023 14:56

Phare du monde

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2022