achat en france voilier irlandais TVA payée en Angleterre

Bonjour,

Je souhaite faire l'acquisition d'un Océanis 423 de 2005 enregistré en Irlande et la TVA payée en Angleterre.
Pouvez-vous me renseigner dans le cadre de l'achat du voilier, son enregistrement auprès des affaires maritimes Française et d'une éventuelle imposition à devoir ou en Angleterre, en Irlande ou en France ?
Vous remerciant par avance
Très belle navigation à vous tous
Philippe

L'équipage
#achat#angleterre#irlande#tva
philippedu29philippedu29
25 juin 2022
Aquilon3Aquilon3
25 juin 2022

A priori s'il a été enregistré en Irlande, membre de l'EEE, il doit pouvoir passer d'un pays européen à un autre en franchise de droits. Mais ce cas est assez tordu, le mieux est d'interroger les Douanes, ils donneront une réponse circonstanciée.

Rigil:Les impots maintenant.·le 25 juin 2022 13:12
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BezookBezook
25 juin 2022

Ou de le garder sous pavillon irlandais...

Aquilon3:Le pavillon ne change rien, c'est le pays de résidence du propriétaire qui compte.·le 25 juin 2022 18:57
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fritz the catfritz the cat
25 juin 2022

si les british étaient toujours dans la cee quand la tva a été payée ,aucun problème
si c'est après le brexit je ne crois pas que ce soit la tva mais une autre taxe anglaise .
alain

Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo
Ibiza, un phare englouti...par l'urbanisation !

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