Achat voilier en Martinique et TVA

Question déja posée plusieurs fois. Utilisez la fonction recherche ou mieux encore interrogez Chatpgt qui donne déja des éléments de réponse intéressants

Cdlt

Question 1 : oui.
Question 2 : il faudra en principe payer le différentiel de TVA, soit actuellement 11,5%, un peu moins si elle est payée aux Açores. Cependant, j’ai connu un cas où rien n’a été demandé ni aux Açores ni en France, le fait d’avoir acheté à un particulier suffisant à satisfaire les douaniers.
Question 3 : le bateau peut naturellement être revendu n’importe où, avec des taxes éventuelles à ajouter dépendant de l’acheteur et du pays de vente.

Comme tout le monde ne dispose pas d'un accès à ChatGpt ou du temps pour le faire, et que, par ailleurs, ChatGpt est loin d'être infaillible et sort parfois des grosses conneries, je cite sa réponse ici afin que chacun puisse en disposer, et que d'éventuels commentaires soient ajoutés par des gens qui en connaitraient mieux/plus.
Je cite donc:

1. Si je laisse le bateau en Martinique pour naviguer dans la zone Caraïbes, tout en restant résident français, suis-je en règle ?
   Oui, tant que le bateau est utilisé principalement dans la zone Caraïbes, et que vous respectez les lois locales, vous êtes en règle. En effet, la Martinique est un département d'outre-mer (DOM), et les biens y sont soumis à des règles fiscales spécifiques. Le fait que la TVA martiniquaise (8,5 %) et l'octroi de mer aient déjà été payés signifie que vous avez respecté les obligations fiscales locales. Le statut de résident français n'impose pas de nouvelles exigences tant que le bateau reste en Martinique ou dans les eaux de la zone Caraïbes.

2. Si, dans 2 ou 3 ans, je souhaitais revenir en France métropolitaine avec le bateau, faudrait-il que je paye une nouvelle TVA ? Si oui à quel taux ?
   Oui, si vous décidez de ramener le bateau en France métropolitaine, vous devrez vous acquitter de la TVA française. Cependant, la situation est un peu plus nuancée. En tant que résident français, vous êtes soumis aux règles fiscales de l'Union Européenne. La TVA martiniquaise que vous avez payée est valide pour la Martinique (qui fait partie de l'UE), mais une fois que vous ramenez le bateau en France métropolitaine, vous devrez régler la TVA au taux applicable en France (20 %) si vous êtes considéré comme ayant "importé" le bateau, car vous avez changé de territoire de circulation. Toutefois, il est possible que vous puissiez demander une exonération partielle ou un crédit de TVA pour tenir compte de la TVA déjà acquittée en Martinique, mais cela dépendra des règles spécifiques à ce moment-là.

3. Si, plutôt que de le ramener en France, je décide d'aller en Polynésie, voire en Australie ou Nouvelle-Zélande, pourrai-je le revendre là-bas ? Avec quel impact sur une nouvelle TVA à payer par l'acheteur ?
   Cela dépend du pays dans lequel vous souhaitez vendre le bateau. Voici un résumé de chaque situation :

Polynésie française : La Polynésie est un territoire d'outre-mer, mais elle a un statut fiscal différent. Il y a une TVA locale et un régime fiscal distinct. Si vous vendez le bateau en Polynésie, la TVA locale pourrait s'appliquer à l'acheteur, selon les règles locales. Cependant, vous ne devriez pas avoir de TVA à payer en tant que vendeur, étant donné que le bateau est déjà assujetti à la TVA en Martinique.

Australie ou Nouvelle-Zélande : En Australie et en Nouvelle-Zélande, les règles fiscales locales s'appliquent, et si vous vendez le bateau dans ces pays, la TVA locale pourrait être exigée par l'acheteur. En général, l'acheteur devra payer cette taxe, et vous ne serez pas responsable de la TVA locale en tant que vendeur. Si le bateau est importé en Australie ou en Nouvelle-Zélande, il est probable que des taxes d'importation et une TVA (ou taxe équivalente) s'appliquent à l'acheteur.

Dans tous les cas, il est conseillé de vérifier les règles fiscales locales du pays où vous souhaitez vendre le bateau, car elles varient en fonction des juridictions.

En résumé :
Vous êtes en règle si le bateau reste en Martinique ou dans la zone Caraïbes.

Si vous ramenez le bateau en France métropolitaine, vous devrez probablement payer la TVA au taux français (20 %), mais une exonération partielle pourrait être possible.

En Polynésie, en Australie ou en Nouvelle-Zélande, la TVA locale pourrait s'appliquer à l'acheteur si vous vendez le bateau dans ces pays, mais vous n'aurez pas à payer de TVA locale en tant que vendeur.

Encore une victoire de la chine sur les USA !! Pauvre Donnie 😁