Administratif : franciser un bateau italien

Bonjour,

Alors, c'est compliqué d'obtenir le certificat de radiation avant l'achat car c'est long et payant (taxes) donc le proprio ne le fait pas avant d'avoir vendu. C'est à l'acheteur de s'en occuper. En tous cas, c'était comme ça dans mon cas.

J'ai donc acheté le bateau et fait radié le pavillon Italien après l'achat. La radiation à pris 1 ou 2 mois et plusieurs déplacement et taxes à payer, c'est pourquoi je l'avais sous traité au broker.
Il n'y a pas besoin d'une adresse en Italie, Il faut un numéro fiscal Italien pour pouvoir payer les taxes, mais ça se fait pendant les démarches.
On ne c'est pas déplacé du tout pour ça, il à juste fallut envoyer les copies de certains papiers (carte d'identité, ...) on a tout fait par mail et la broker à tout fait sur place. ça nous à couté les taxes plus la commission pour la broker qu'on avait discuté avant de lancer l'achat.

Je recommande vraiment de faire faire les démarches pour la radiation, car la réglementation Italienne n'est pas facile à comprendre, c'est différent d'un port d'attache à un autre et en fonction de la taille du bateau.IL faut intégrer ce cout dans le budget et en tenir compte au moment de la négo pré-achat.

Si vous n'avez pas confiance envers le broker ou si il n'y a pas de broker il existe des agences qui font ça. Notamment il y a tourmondeur à Antibes qui est connu pour ça.

Attention, en Italie avec les brokers, l'usage est que le vendeur ET l'acheteurs payent chacun une moitié de la commission du Broker, il faut le savoir.

Pour le certificat CE, Dans mon cas le bateau l'avait puisque c'est un bateau Italien de 2004 donc rien à faire de ce coté la.

Le reste c'est de la rigolade.

Donc pour résumer, dans l'ordre j'ai :

1/ Discuter des modalité d'achat et mandater le broker pour la radiation du pavillon Italien.
2/ acheter le bateau : signer l'achat, payer assurer à mon nom. C'est la que Alain m'attendais en ville, je lui ai dis "j'en ai pour une heure et ça ma pris une partie de la journée, mais il ne doit pas se plaindre, la ville était sympa (Chiavari), il a même visité une expo de vieille motos et acheté du bon parmesan (ou du bon café je me souvient plus?) 😁🤣
3/ en attendant la radiation du pavillon Italien, j'ai convoyé le bateau en France et navigué sous pavillon Italien avec les papiers de vente comme preuve de propriété (en cas de contrôle)
4/ obtenu le quitus de TVA aux centre des impôts (Fait en 10 min)
4/ à la réception de la radiation du pavillon Italien j'ai immatriculé le bateau en France à Toulon. ça m'a pris 2h en me rendant sur place, mais il parait que maintenant c'est beaucoup plus long et que ça se fait à distance.
5/ Enlever les numéro d'immatriculation Italien sur la coque.

Voila pour mon expérience d'achat en Italie.

Non, je n'ai pas eu à payer la TVA, mais j'avais l'historique du bateau, le vendeur était le première propriétaire donc j'avais la facture d'achat qu'il m'a fourni.
Aux impôts, il avait surtout fallut montrer que le bateau était d'occasion et que l'achat en neuf avait été fait par un particulier (donc TTC) et ça n'a posé aucun problème.