Assurance location

Bonjour, je fais faire ma première location cet été et je serai le skipper. Je me pose beaucoup de question sur les assurances mais sans trop de réponses pour le moment. Ma question concerne notamment la responsabilité civil et les dommages aux tiers. Est-ce que je suis couvert par l'assurance du loueur si je rentre en collision avec un autre bateau ou que j'endommage des installations du port ? Et en cas de blessure d'un tiers sur un autre bateau ?

Le remorquage est-il couvert, comme le vol de l'annexe ou les dégâts aux voiles ?

Je suis passé par Sunboat pour une location à Corfou mais leur réponse n'est pas très claire. Ils disent que le contrat ne prévoit pas de responsabilité civil en cas de dégâts à des tiers pourtant la traduction en français du contrat semble dire le contraire :

Assurer le Yacht et son équipement contre les risques d'incendie, maritimes et de collision ainsi que contre les dommages causés à des tiers, et contre toute perte ou tout dommage excédant le dépôt de garantie convenu. Le Locataire sera donc dégagé de toute responsabilité couverte par ladite police d’assurance, à condition que cette perte ou ce dommage ne soit pas causé ou aggravé par une négligence grave ou une faute intentionnelle de sa part.

J'ai vu qu'il y avait des sociétés d'assurance qui proposaient des assurances "Skipper" à la semaine.

Comment faites vous pour vos locations ?

Bon vent

Gabriel

L'équipage
2j

Cette inquiétude autour de l'assurance, est aussi inquiétant que l'inquiétude elle même.

Les bateaux sont assurés par le propriétaire, le contrat délègue tout le bénéfice de l'assurance au locataire qui deviens le garde juridique du bateau.

En France et ailleurs, chez les professionnels, généralement les locations c'est du tout risque, pour couvrir la perte partielle et/ou totale du navire, les dommages a un port, a un autre bateau, naufrage, échouement, vols, vandalisme et autre incendie, le remorquage est généralement couvert, car sinon il excèderait le montant de la franchise.

De plus un bateau, même assuré au tiers, a toujours la "garantie responsabilité civile": dommage a un équipier, ou a un autre bateau, ou des blessures lors d'une collision.

En cas d'accident, ce n'est pas toi qui fera les formalités, mais le propriétaire du bateau, il t'enverra ensuite la facture du reste a charge après assurance. Tu devras t’acquitter de ce montant qui est généralement bien plus élevé que pour une assurance propriétaire classique, mais toujours égal ou inférieur a la caution pour des raisons évidentes de recouvrement.

Tu peux prendre une assurance supplémentaire de rachat de franchise, qui couvrira une partie de cette facture avec elle même une petite franchise de quelques dizaines a quelques centaines d'€. Cette assurance peut être proposé par le loueur, ou a prendre en sus. Lors du paiement en carte bancaire certaine banque propose une assurance plaisance qui couvrira la franchise.

En cas de dommage, non couvert par l'assurance, par exemple en cas de grave négligence manifeste, le loueur t'enverra la facture, toujours égale ou inférieure a la caution. Le reste pourra être pris en charge par son assurance professionnelle. Si tu détériores fortement le bateau, ça sera couvert pour "vandalisme", mais la il ira déposer une plainte en plus, et c'est son assurance qui couvrira ses frais de justice.

Pour les dommages corporels aux tiers en dehors d'un "évènement de mer pendant une navigation en bon père de famille", c'est ta responsabilité civile qui s'active. Donc soit via ta carte bancaire, soit celle de ton domicile. Selon les contrats d’assurance multirisque habitation, la responsabilité civile à l’étranger peut être optionnelle et/ou limitée. Donc il est de façon générale, important de vérifier que tu est correctement couvert quand tu voyages (en cas de dommage grave dans un hôtel par exemple).

C'est pas pour rien que sur les catamarans récent ont une caution de 6000€ et plus.


Bonjour,

Merci pour ces informations très complètes. Je suis étonné que SAMBOAT par qui je passe pour la location ne soie pas en mesure de me donner ce type d'information et qu'il me conseil de prendre une RC ou de prendre une assurance "Skipper" comme celle fournie par Pantaenius. J'ai du mal à comprendre ce qu'elle apporte en plus si l'assurance du loueur couvre tout ce que vous avez présenté dans votre message.

Ce qui m'a mis le doute c'est ce message sur le site de SAMBOAT : Dans le cas d’un accident autre que sur le bateau loué, c’est la responsabilité civile du locataire qui sera engagé. Vous pouvez vous rapprocher de votre assurance responsabilité civile pour en savoir plus sur vos conditions d’assurance.

Peut-être que j'interprète mal la notion de responsabilité civil.


Jatim:Ce message est clair, si tu causes un dommage a un tiers hors navigation, sur la plage par exemple, c'est ta responsabilité civile qui sera engagé. Cette assurance responsabilité civile est généralement contracté avec ton assurance multirisque habitation. Car les assurances assurent ton domicile, mais aussi ta "vie privé" de manière générale. Cependant, elle n'est pas légalement obligatoire, alors il faut vérifié en te connectant sur le site de ton assureur. La couverture peut être limitée uniquement a la France métropolitaine, il est de bon ton de vérifier qu'elle fonctionne aussi en voyage a l'étranger en EU ou Monde, sinon il faudra souscrire a un contrat temporaire d'assurance responsabilité civile spéciale voyage. Dans tout les cas, en cas de "dommage volontaire a autrui ou a des biens", aucune assurance ne te couvriras. Il faut aussi vérifier son contrat auprès de sa banque, dans le temps les contrats cartes "Gold" offraient des assurances supplémentaires en cas de paiement par CB, c'était l'époque où les gens préféraient payer en espèce, et servait d'incitation a utiliser la carte bancaire, maintenant, c'est plus flou. Finalement SAMBOAT est une plateforme de location, comme AirBnB, qui mets en relations loueurs et propriétaires, professionnels ou particuliers, autant les professionnels souscrivent quasiment systématique a des assurances tout risques, autant les particuliers, moins regardant, sont parfois au tiers, alors dans ce cas "l'assurance skipper" supplémentaire prends tout son sens. Ensuite, il faut aussi savoir avec qui tu navigues, si c'est avec ta famille, pas de problème. Cependant si c'est avec des équipiers/amis, cette assurance "Skipper" peut être utile dans le cas où ils se retourneraient contre toi en cas de dommage. Typiquement si t’emmènes un couple d'amis et que monsieur se noie dans une baïne en partant du bateau, ou lors d'une collision, sa femme pourrait t'attaquer personnellement en justice pour négligence, car en temps que "capitaine" tu est garde juridique de la vie de ton équipage, cette assurance responsabilité civile "skipper" couvrirai les frais de justice, et les éventuels dommages et intérêts a verser a la femme du défunt. Ce que tu peux faire, c'est de vérifier lors de la signature du contrat de location, que l'assurance est tout risque, si tu est inquiet tu peux souscrire a une assurance "caution" ou assurance "rachat de franchise", et si tu est avec amis/équipiers/bateau-stoppeur en qui tu as une confiance limitée, tu peux, par internet/téléphone souscrire a cette assurance "skipper" supplémentaire. ·le 02 juil. 10:50
1j1j

Encore une fois merci pour ces informations très détaillées . Je me suis renseigné pour ma RC que j'ai avec la maison et c'est OK pour la Grèce. J'ai aussi pris le rachat de franchise.


C’est rare de prendre des renseignements mais très réaliste, généralement pour louer un bateau, mer ou fluviale, je fais confiance aux loueurs, jamais regardé toujours signé en toute confiance. C’est hors sujet mais quand james a expliqué que les cuves d’eau n’étaient pas très propre comme l’état général du bateau je me suis posé pleins de question. Maintenant la prochaine fois, une penichette, je vais tout regarder, pas simplement signer en bas de page


pour prendre une RC de capitaine a bord d un bateau ici voilier
ilfaut un que tu es le brevet adoc
deux que tu cotises alors la tu es pro

sinon je te conseille de louer ton bateau coque nu
et alors c est le locataire qui contracte un capitaine
pas un skipper

un skipper etand un baba , fil de riche , heritier qui rate le rail a 6 h et monte sur le cap taillat

je reviens a ta question si tu es a bord avec des client bonjour ta responsabilite

si probleme et que le client revient te chercher

surtout que si tu n ast pas capitane ENIM
tu ne sais pas ecrire un rapport d emer

je te conseille si tu veux gagner des sous ......ne loue pas

captjpp


Je loue dans un cadre familiale comme le font je pense beaucoup de plaisancier. Je ne suis pas professionnel et je loue le bateau à un professionnel et non un particulier. Les assurances "Skipper" proposées par Pantaenius sont justement proposées à des particuliers.


Les conseils de Jatim me semblent excellents. Effectivement, si tu navigues avec d'autres personnes que ta famille proche, une assurance "RC Skipper" me semble préférable, pour en général un prix modique, surtout par-rapport à ce qu'on pourrait te réclamer en cas d'accident grave. Attention : la responsabilité juridique du chef de bord, même non professionnel, ce n'est pas pour rigoler...

Concernant la RC du bateau que tu loues, par rapport aux dommages qu'il pourrait causer à d'autres bateaux, c'est couvert par l'assurance du bateau. En principe, tu devrais pouvoir exiger une copie du contrat d'assurance du bateau, mais c'est très rare de pouvoir l'obtenir... Si le loueur est un pro, on peut supposer qu'il est correctement assuré en tous risques. Par contre, si c'est un particulier qui loue, même sur une plateforme, c'est beaucoup moins sûr. J'ai déjà vu des particuliers qui louaient alors que leur contrat excluait la location... Résultat : déchéance de garanties !

Et pour finir, attention aux "rachats de franchises" : certains, pourtant très connus et recommandés, ne garantissent la retenue sur votre caution que si justement la franchise du contrat d'assurance est mise en œuvre (donc pour un talonnage, ou une collision avec avec un autre bateau) et avec un paquet d'exclusions (annexe, hélices, voiles, mat...). Donc si un équipier explose l'écran du traceur avec une manivelle de winch, ou tache un coussin, ou fait un gros éclat dans le gel coat, ou casse un panneau de pont, etc, ta caution sera retenue, mais ton assurance "rachat de franchise" ne te remboursera rien du tout.

Il faut donc une assurance rachat de caution, qui s'exécute dès lors que le loueur retient tout ou partie de ta caution, et qui couvre donc tous les cas listés au-dessus, sauf exclusions spécifiques (par exemple, tu participes à une régate sans l'avoir déclaré, ou tu fais payer tes passagers alors que tu n'es pas pro). Celle de Pantaenius est très bien (testée et mise en œuvre sans aucun problème), mais il y en a peut-être d'autres.


Phare de Calvia - ES - 29 juin 2021

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2022