Bateau immatriculation

Bonsoir,

Avec l'acte de vente, cela devrait aller sans Pb. Bonnes nav Emm

c'est faux !
Tout navire de plaisance français naviguant en mer doit être immatriculé dans un service "Accueil des plaisanciers" au sein des délégations à la mer et au littoral (anciennes directions des affaires maritimes). (Les engins de plage ne sont pas immatriculables)

voir là :
www.developpement-durable.gouv.fr[...]es.html

Bonjour.
Tu dis pas "d'immatriculation dessus" voilier < 7M .
Sur ton acte de vente, il n'y a pas de n° d'immatriculation? Ou pas de marque d'immatriculation sur le bateau ce qui n'est pas la même chose.
JC

Bonjour.
Ce bateau a été fabriqué et vendu par le chantier avec facture au 1er propriétaire.
-Soit celui-ci l'a immatriculé et revendu à d'autres qui ne l'ont jamais immatriculé et tu est le dernier d'une (peut etre ) longue série, dans ce cas, il y a un ou des certificats de vente qui traînent dans la nature et pour les retrouver....!
-Soit le vendeur est ce 1er propriétaire et il a perdu la facture.
-Soit le pire tu a acheté un bateau volé.
Si tu a une plaque constructeur avec n° de série tu peu voir aux affmar .
Bon courage et bienvenue au club.
JC

Bonjour, ça risque d'être compliqué et le mieux est de ce déplacer aux Aff Mar avec tous les papiers et photo de la plaque constructeur qui généralement se situe à l'arrière du cockpit.
Pour exemple mon frère a acheté un vieux dériveur ZEF JUNIOR et les Aff Mar ont demandés le N° d'approbation du voilier. Impossible de trouver l'info et donc il navigue sans papiers.
Attention quand même ce document peu être demandé par l'assureur.
Jac

Bonjour, merci de votre aide, j'ai pu appelé les Aff mar, et il me demande un certificat de conformité, mais .. ou je peut trouver ça ? j'ai appelé la personne a qui j'ai acheté le bateau, et il ce rappelle pas de ce papier ! Je lui est aussi parlé de la plaque constructeur, et il la, mais impossible de lire quoi que ce soit dessus .. ! Et pour ton frère qui navigue sans papier, je pense qu'il peut y avoir des conséquences lors d'un éventuelle contrôle maritimes ?
Christophe, ton document a l'air d'être extrêmement dur a maitre en marche, car le bateau est vraiment propre, donc je pense que ca ne fonctionnera pas .. !
Cordialement !

en vérité c'est très simple, en cat c ou d il faut juste une attestation sur l'honneur... ce sont les aff mar qui m'avaient donné le tuyau. Quand au fameux dossier, je n'en avait pas mais personne ne me l'a jamais demandé...

Déshonoré ? Comment ça ?
Aussi j'aimerai savoir ou est le n° de série et le n° d'identification sur un cabochard ? On me le demande ..

On ne voit malheureusement plus rien .. J'essayerai demain pour Bénéteau. Merci, mais j'espère que j'arriverais a l'immatriculer !

Pour faire avouer une plaque, un truc qui marche parfois, frotter avec un chiffon et de l'ammoniac, mais si la plaque est complètement oxydée il n'y a plus rien...
www.bretagne-plaques.fr[...]/
La tu n'est plus dans les clous, ce sont les clous qui sont autour de toi, mais c'est pareil.

Oui, mais je ne connais pas le n° de série .. ni le n° de coque, enfin je le trouve pas ! Mais avec Bretagne plaque, quelle sont les conséquence ?

guillotjeremie.free.fr[...]pic.php

J'ai regardé le lien, donc je mettrai bien un 6ch, finalement, j'ai un collègue qui en as un, mais maintenant, ca va mon immatriculation !
Sais tu ou ce trouve le n° de coque et le n° d'identification ? C'est pour appelé Bénéteau pour savoir si je peut avoir une déclaration de conformité.

Oui on ma dit que c'était sur la coque, mais ou, c'est la question ! Merci !
Etes vous dans le même cas que moi d'ailleurs sans indiscrétion ?

Si on ma dit qu'il était gravé, mais on ma répondu sur la coque, mais sur la coque c'est vaste, maintenant on va cherché ! Merci!

Non, pas la non pu... Bon bah, je vais laisser tomber, car sans ce n° la, je ne pourrai jamais avoir le n° de série, donc jamais de certificat de conformité, donc pas d'immatriculation .. !