Carte circulation ponant

Salut,

J'ai contacter les affaires maritme pour connaître la démarche pour avoir une carte de circulation pour mon dériveur ponant de 1968. La dame m'a dit qu'il faut un certificat de jauge (ça c'est jouable) et la facture d'achat de 1968 ???

Je suis donc dans l'impossibilité de me procurer les documents nécessaire! Situation plutôt ubuesque.
Y a t'il une autre solution pour naviguer en mer en règle?
Merci.

ilforde

15 sept. 2016

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J'aurais tendance à penser que pour un bateau d... Erendil15 sept. 2016

Bonjour. Mon frère a eu le même problème pour u... (trimaran T)15 sept. 2016

Oui en effet c'est bien le certificat de confor... ilforde15 sept. 2016

Bonjour Ilforde Demande si une attestation s... LeMoko15 sept. 2016

la société Deschamps qui fabriquait les ponants... forcepas15 sept. 2016

sinon il y a la filière construction amateur...... christophe15 sept. 2016

Erendil

15 sept. 2016

J'aurais tendance à penser que pour un bateau de moins de 7m, l'enregistrement n'est pas obligatoire.

Tu serait donc en règle sur ce point sans rien n'avoir à faire.

Sinon, tout est là :

www.var.gouv.fr[...]128.pdf

Jacques

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(trimaran T)

15 sept. 2016

Bonjour. Mon frère a eu le même problème pour un Zef Junior et il n'a pas été possible d'obtenir la carte de circulation, donc il fait sans.
Ce n'est pas le certificat de jauge qui avait été demandé mais celui de conformité.
Peut être aller sur le site de l'asso : www.ponant.org[...]/
Jac

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ilforde

15 sept. 2016

Oui en effet c'est bien le certificat de conformité qu'il faut. On peut l'avoir avec un certificat de jauge si j'ai bien compris.
Ce qui pose problème c'est la facture d'achat!

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LeMoko

15 sept. 2016

Bonjour Ilforde

Demande si une attestation sur l'honneur de la part du vendeur
comme quoi il a bien acheté le bateau en 1968 peu suffire vu la date du
bateau

Le Moko

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forcepas

15 sept. 2016

la société Deschamps qui fabriquait les ponants en 1968 existe encore, peut-être peut on les interroger ?
J'ai obtenu une carte de circulation pour mon ponant. En 2002, l'acheteur de mon ponant a eu toutes les peines du monde a en obtenir une, la mienne n'avait pas été correctement enregistrée au niveau des affaires maritimes.

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