carte de circulation

bonjour a tous je vient de recevoir ma carte de circulation verte
et dessus il y a écrit ..le type de bateau ,l année ...etc.....
mais aussi interdiction de vente avant le 10/089/2023....pourquoi cela que signifie cette phrase
si je comprend bien je suis obliger de le garder au minimum 5 ans ...??????
Quelqu’un a une réponse a me donner merci

lebus83

lebus83

29 juil. 2018

Tous
Non lu

Bonjour, oui c'est cela dans le cadre de la Div... (trimaran T)29 juil. 2018

Si je ne m'abuse, tu serais redevable de la TVA... annA.bis29 juil. 2018

mais c est pas une construction amateur lebus8329 juil. 2018

je l ai acheter d occasion lebus8329 juil. 2018

As tu une copie de l ancienne carte ? (trimaran T)29 juil. 2018

non il etait pas immatriculé lebus8329 juil. 2018

Peut être donner des infos sur le type de bateau (trimaran T)29 juil. 2018

ok c est un pneumatique de 2,70 avec moteur yam... lebus8329 juil. 2018

Il s agit sans doute d une erreur. Revoir les A... (trimaran T)29 juil. 2018

ok merci lebus8329 juil. 2018

je comprends pas. c'est une construction amateu... phil_97229 juil. 2018

un modèle de chez WAVELINE de 2009 lebus8329 juil. 2018

De nouvelles informations? :reflechi: (Leisure)30 juil. 2018

non lebus8330 juil. 2018

Merci. Ma carte de circulation est bleue pas v... (Leisure)30 juil. 2018

(trimaran T)

(trimaran T)

29 juil. 2018

Bonjour, oui c'est cela dans le cadre de la Div 245 pour les construction amateur.
Jac

annA.bis

annA.bis

29 juil. 2018

Si je ne m'abuse, tu serais redevable de la TVA si tu le vendais avant... ;-)

lebus83

lebus83

29 juil. 2018

mais c est pas une construction amateur

lebus83

lebus83

29 juil. 2018

je l ai acheter d occasion

(trimaran T)

(trimaran T)

29 juil. 2018

As tu une copie de l ancienne carte ?

lebus83

lebus83

29 juil. 2018

non il etait pas immatriculé

(trimaran T)

(trimaran T)

29 juil. 2018

Peut être donner des infos sur le type de bateau

lebus83

lebus83

29 juil. 2018

ok c est un pneumatique de 2,70 avec moteur yamaha 5 cv
constructeur WAVELINE...année 2009 ,catégorie C, numéro de série WL270SAXS
Lors de la remise des papier au aff maritime j ai fournis aussi l original de la déclaration écrite de conformité (navire et embarcation CE)

(trimaran T)

(trimaran T)

29 juil. 2018

Il s agit sans doute d une erreur. Revoir les Aff Mar.
Jac

lebus83

lebus83

29 juil. 2018

ok merci

phil_972

29 juil. 2018

je comprends pas. c'est une construction amateur ou un modèle de chez Waveline ?

Philippe

lebus83

lebus83

29 juil. 2018

un modèle de chez WAVELINE de 2009

(Leisure)

(Leisure)

30 juil. 2018

De nouvelles informations? :reflechi:

lebus83

lebus83

30 juil. 2018

non

(Leisure)

(Leisure)

30 juil. 2018

Merci.
Ma carte de circulation est bleue pas verte. C'est aussi une nouveauté?