Changement de propriétaire.

Bonsoir,

Pour les photos, ce n'est plus la peine: Les nouveaux actes de francisation n'en comportent plus (Tu as du avoir un ancien formulaire)
Pour le HIN, remplacé par le CIN, le GibSea 84 est né avant cette réglementation, tu ne trouveras pas ces numéros, par contre tu devrais avoir un numéro de série sur un plaque sur le bateau ou bien gravé ou moulé sur la coque et/ou le pont, ce numéro devrait correspondre a celui reporté sur l'actuel acte de francisation.
L'ordre du parcours, normalement c'est les douanes et ensuite les affmar, dans certains quartiers maritimes tu as un "guichet unique navigation" tu t'adresse à ce guichet et tu récupère ton document au même endroit, quand ça fonctionne bien en 30 minutes tu repart avec un document à ton nom :pouce: mais les particularités locales semblent assez diverses :-p
Bon courage!

A noter que le carnet de francisation n'est plus conservé : il est remplacé par une simple carte.
Conseil : scanner/photocopier/photographier le carnet avant de faire les démarches.
Conseil n°2 : prévoir un bon volume de contrat de vente signé dédié à cette cause.

Si certains font cela en 30minutes, je suis jalousie. Ici, cela m'a pris 2 mois :(

à toulon les douanes sont très efficaces ,aller les voir avant ,comme ça tu auras tous les papiers et ce sera fait en 10mn si monsieur jacob y est toujours