Chronologie d’une transaction entre particuliers

Bonjour,

Il n'y a pas de chronologie "légale", il y a des recommandations, mais cela dépend aussi de la somme en jeu. Pour une vente à quelques milliers d'euros, pas forcément la peine de mettre en place un processus compliqué.

Cela dépend aussi de qui participe à la vente (broker ou pas), de l'expertise demandée ou pas, de la situation du bateau (à l'eau ou au sec).

Le minimum c'est:
a) le vendeur et l'acheteur se mettent d'accord
b) l'acheteur paye la somme convenue (virement) et le vendeur vérifie l'encaissement
c) le vendeur fait le transfert de propriété sur le site des affaires maritimes et remet les papiers

Dans des cas plus compliqués avec broker, sortie d'eau pour vérifier les œuvres vives, expertise. On peut faire un contrat de vente détaillant les obligations des parties et les conditions de transfert de propriété.

Sur mes précédents bateaux, voici comment j'ai procédé :
1/ Bateau à flot, on se met d'accord sur le prix. Et on prévoit une mise à terre aller/retour en moins d'une heure.
2/ On boit un verre ensemble.(Important pour instaurer une confiance mutuelle).
3/ Mise à terre, on convient ensemble que si l'acheteur refuse la vente, c'est lui qui paye la mise à terre.
4/ L'acheteur confirme l'achat après inspection des œuvres vives.
5/ On établi les documents de vente.
6/ L'acheteur règle par virement devant le vendeur avec référence de l'achat du bateau.
7/ l'acheteur assure le bateau.
8/ le vendeur résilie l'assurance.
10/ On se revoit 2,3 jours plus tard, quand le virement est effectif pour prendre pleinement possession du bateau.
11/ On va au restaurant ensemble et on échange sur les derniers points de vigilance concernant la maintenance. Cette étape est importante aussi et évite de se rappeler ( tu m'avais pas dit...)
11/ L'acheteur repart avec le bateau. La transaction est terminé.

En procédant ainsi, jamais eu de problème.

@tonic56:
3/ Mise à terre, on convient ensemble que si l'acheteur refuse la vente, c'est lui qui paye la mise à terre.

Bizarre, j'aurai plutot dit, un peu comme pour l'expertise: à la charge de l'acheteur, sauf si l'inspection à terre/l'expertise, met en évidence des défauts qui découragent l'acheteur de poursuivre.
Dans le cas où la mise à terre met en évidence, admettons, une osmose hyper avancée, dont le vendeur n'aurait jamais fait mention, ce serait un comble que ce soit le désormais "ex"-acheteur qui se coltine les frais de la mise à terre.

Faire établir un chèque de banque d'un montant inférieur de 5000€ à l'accord de négociation, de manière à garder une somme en cas de litige après remarques sur l'état du bateau et de la liste des équipements.
Un virement ensuite est préférable pour garder une marge de manoeuvre.