Combien coûte la francisation pour un 8-9 m ?

pour un 10 m avec 28cv, actuellement 30 ans, je n'ai rien payé depuis 6 ans... probablement pas de droits... voir directement avec les douanes pour le bateau interessé..

Salut Yoan1,

Bateau entre 8 et 9metres de 20 à 25 ans .
Moteur de 10cv (Il faut calculer la puissance administrative)

Dafn sur la coque = 178 €
Dafn sur le moteur= Exonérè (moins de 5cv fiscaux)
Dafn Total = 178 €
Vétusté du bateau entre 20 et 25 ans: 55%
Dafn = 178 x 0,45 = 80,1€
Le recouvrement (inférieur à 76€) étant dépassé tu es redevable de 80 € ....jusqu'au 25 ans du bateau, ou là, la vetusté entrant pour 80 % , tu seras exonéré totalement !
Mamita

Mon EdM (7,90m) est âgé de... 40 ans, avec un moteur de 10CV? Je ne paye aucun droit depuis bien longtemps. Surtout ne le répétez à personne, c'est mon placement offshore.

Cause en Watt ce sera plus simple

Tu n'as strictement rien à faire de la conversion en W de la puissance de ton moteur.

La puissance fiscale (CV) n'a rigoureusement aucun rapport avec la puissance réelle du moteur (ch) qui, d'ailleurs, n'intervient pas dans sa formule de calcul.

La formule en question est reproduite dans le document fourni par Did69 :litjournal: