comment immatriculer un bateau sans certificat de conformité

pistes...
je cherche d'autre bateau du même genre mais je n'en trouve pas malgré qu'il ait été produit en plusieurs exemplaires: Boxer 40, dériveur intégral.
Si jamais je peux retrouver un certificat d'homologation du même navire au aff mar, est ce que ca marche?
Pour le pavillon belge, je peux naviguer en hauturier sans restriction?

merci

Plaque constructeur ?
Est ce que ton voilier porte une plaque constructeur ? Dans ce cas, il portera le nom du modèle homologué.

Je ne crois pas la situation si compliquée.

Qu'as tu comme document qui indique le nom du modèle ? Factures ? Acte de vente ?

Vas discuter avec les Aff mar, c'est une administration ouverte, et tu pourras sans doute tomber sur un gars qui prendra le problème pour le régler.

Dans mon esprit, si ton bateau a une plaque constructeur et si le voilier est sur la liste des modèles homologués, ce ne sera pas bien compliqué de résoudre ton problème.

Jacques

Normalement
les aff mar ont la liste des modèles de série qui ont déja été homologués. Ton bateau est normalement dans la liste.

Jacques

Sans plaques et et certificat,
La Belgique peut être la solution la plus simple (les administrations françaises ne sont pas toujours aussi ouvertes que ça....

Catégories
si le modèle a été homologué, il l'aura été soit dans l'ancien système (1 à 6), soit dans le nouveau.

Et c'est le seul point qui compte. Si tu es homologué dans l'ancien système, tu te fous du nouveau et vice et versaille.

Si le bateau a une plaque constructeur, c'est marqué dessus.

Si le bateau n'a pas de plaque constructeur, cela va être plus compliqué.

Je ne vois, en tout cas, pas d'autre solution que d'en parler aux Aff Mar du coin.

Jacques

immatriculation résolue !
Bonjour à tous,
je suis de retour du Cap Ferret où je suis allé chercher Amaranthe... (cf photo)
Un vrai bonheur !
Pour ce qui est de l'immatriculation, le problème est quasiment résolu,je vais le faire passer en construction amateur et JE NE VAIS PAS L'IMMATRICULER EN FRANCE, car comme d'habitude, à défaut d'être champion du monde de foot ou de quelque sport que ce soit, nous sommes les champions du monde des "casse-couille" !!!
Les Aff mar, sont tout simplement exécrables quand on leur parle de construction amateur, et puis en Angleterre ou en Belgique, ils sont beaucoup plus accueillant et beaucoup moins contraignant (pas de catégorie !)
L'Angleterre semble la bonne solution, car il ne demande qu'un simple tonnage de la coque et un chèque de 1000 £ et quelque, contre 2500 € pour la Belgique.
Seul petit bémol, il faut garder le bateau pendant un minimum de 5 ans avant de vouloir le revendre, mais de toute facon, je ne comptais pas m'en séparer ;).
Voilà, au plaisir de vous lire.
P.S: Comment se fait-il que l'on ne soit pas informé par mail des réponses faites sur le forum???

Bonne nav à tous

pose de la quille
effectivement, le fait d'être sous pavillon étranger, ne dispense pas de la taxe du passeport... donc je la paierai, c'est simplement pour l'immatriculation !
Pour les aff mar, le fait qu'il y ait eu un dépot de la part du chantier ne résout pas le problème. Ils ne savent pas où chercher le doc (n'ont pas tout informatisé )!!!
Donc la construction amateur est la plus sage.
Mais merci pour l'info

immatriculation en Angleterre
il suffit de prendre l'info auprès de différents organisme en charge de ce genre de démarche.
voici les coordonnées d'un de ces organismes:
www.ydsa.co.uk[...]on.html

justificatif
j'ai les factures d'achats de l'aluminium et de toutes les pièces utilisées pour le bateau, donc cela devrait largement suffir !
merci pour l'info

moi aussi...
J'avais aussi moi téléphoné, et la madame au téléphone m'avait dit que le tarif était dégressif, première "immat" --&gt 2500, année suivante --&gt 2500 - 250, etc...

on parlait pourtant français tous les deux, elle et moi.

Comme quoi...

Laurent

2500 € en Belgique...
.. c'est pour la première année, le tarif de la taxe est dégressif les années suivantes, si le bateau dépasse 7,50 mètres de longueur...

2478 € (pour être précis) la première année, dégressive de 247,80 € par an, pour arriver à un minimum de 62€ après 10 ans.

Pour un bateau d'occasion qui a toujours été sous pavilon belge, un calcul est fait suivant l'âge.

Pour un bateau étranger qui passe pour la première fois sous pavillon belge, je pense qu'on part à zéro, les textes ne sont pas clair à ce propos...

Outch! ça donne à réfléchir.

le lien:
www.mobilit.fgov.be[...]cum.pdf

TSHAW!

Laurent

Taxe d'immatriculation
Ben, en théorie, et confirmé au tél par le bureau de Bruxelles, c'est 2500 pour la première fois.
Mais quand j'ai reçu la facture, c'était basé sur la date de fabrication de la coque indiquée dans le rapport d'expertise.
Même chose pour un de mes amis constructeur.