Comment le raccourcir

La coque fait 11.75 sur les données techniques

attention il faudra faire modifier la longueur HT sur l'acte de francisation et pour cela c'est pas aussi simple que de tendre un double décamètre: il faut faire mesurer par un organisme certifié, sinon les douanes ne te changerons pas cela aussi simplement. La DAFN est assise sur la longueur et + ou - de 12m cela change... le montant de la taxe.

Il est facile de modifier le balcon, pour le davier, c'est déjà fragile sur les bateaux de série, alors bricolé je vois mal le truc, peut être rendre la partie avant basculante. Mais il semble que c'est bien le davier qui va poser problème, il semble faire la même longueur que le balcon.

PS: même si ton bateau est ancien il n'est pas exonéré de DAFN, tu bénéficies juste d'un abattement qui te permet de ne plus la payer! ce qui veut dire qu'elle peut revenir un jour si la règle de abattement pour vétusté est modifié!

Merci pour cette réponse. Je n'ai pas encore le bateau. Mais l idee de le racourcir est plutôt de moins payer au port. Il sera en Belgique car je suis du Luxembourg. La réglementation en Belgique est elle plus simple ?

tout est relatif certe... mais faire changer une donnée aux douanes, bon courage ;-)

Les ports ont les données constructeurs pour les constructeurs encore en vie et surtout pour les bateaux récents!

En 30 ans de navigation et donc d'escales je n'ai jamais été contrôlé... Ni en France, ni en Espagne, Portugal, Irlande, Ecosse, Féroes, Norvège... Là encore il faut relativiser

La longueur sur l'acte de Francisation est la longueur de coque, pas la longueur HT donc 11,75 pour un SO40. Pour raccourcir la longueur HT en dessous de 12m il faut modifier/refaire le balcon. Pas besoin de changer les papiers ni de démarche administrative.

Les différentes longueurs d'un bateau :