Confirmation sur la paperasse obligatoire [Royaume Uni - France - Portugal - Espagne]

"la seule obligation pour naviguer entre Royaume uni - France - Portugal - Espagne, serait la licence VHF ?"

Oui, presque.
Il te faudra également le CRR (obligatoire en dehors des eaux française)

Mais il faudra aussi, que tu emportes l'armement "semi-hauturier" complet.

Oui, pour moi, "licence" c'est la "licence de station de bord"
www.anfr.fr[...]e-bord/
Et le CRR étant le Certificat Restreint de Radiotéléphoniste.

La licence te permet de détenir ce matériel sur ton bateau.
Le certificat te permet de l'utiliser.

En ce moment je travaille a Edimbourg pour l'été, et idéalement, les voiliers que je trouve au Royaume Uni correspondent mieux a mon projets (biquille, type westerley par ex), donc je pense le francisé en France, apres l'avoir ramener en France par la mer en moins d'un mois a partir de l'achat.

Peut etre vais-je limiter ma zone d'achat au sud de l'Angleterre, ce qui me donneras donc plus de temps pour la prise en main et attendre le climat opportun pour croiser la manche.

Papiers obligatoire !!! :reflechi:

Des billet de banques en cours de validité ! :-D

Bonjour,
Pour faire les papiers si le bateau est anglais il faut le papier de radiation anglais.
Payant (attention je me suis fait pirater 990€ lors de l'opération car il demande un envois en clair des infos de la cb)
Si le bateau est récent il faut un reçu de Tva
Une fois en france cela prends 15j pour recevoir les papiers en règle, c'est plus lu moins les mêmes démarches que si tu avais un bateau neuf.
Tu peux envoyer les papiers par la poste - en reco histoire que la poste ne perdz rien- et les avoir a ton arrivée.
Bonne chance

J avais fait remplir un papier de vente français aussi ça permet de gagner du temps avec notre administration.
Effectivement qu il soit ou non enregistrés importe peu ce qui compte c'est l acte qui prouve qu il ne l'est plus. J ai tout fait par mail, c'est très rapide.
Je ne me souviens plus du prix mais c'était effectivement de l ordre d'une trentaine d'euros.

Petit point lorsque l'on est français et que l'on possède un bateau immatriculé à l'étranger, il y a le droit de passeport.

Autre point, au moment de francisation du bateau, il faut faire attention aux différences de règlementation surtout lorsque le bateau n'a pas été construit en normes NF/CE. Je m'explique, lorsque le bateau est assez ancien, et que le constructeur n'est pas français, il n'a pas de certificat constructeur à la norme française (qui est celle qui est exigée)==> problème avec notre belle administration.

Il faut également avoir un descriptif du moteur de manière à prouver le nombre de chevaux et sa vétusté.

Si le bateau est immatriculé à l'étranger il a le pavillon étranger. Il doit respecter la règlementation du pays. Il y a de gros écarts en termes de matériels obligatoires entre les pays. Au moment de sa francisation, il faudra acheter le matériel manquant.

Dernier point concernant les assurances : certains assureurs français exigent que le bateau ait un port d'attache en France pour l'assurer... Donc cela oblige en pratique à prendre un assureur dans le pays du pavillon (attention aux règles très différentes là-aussi d'un pays à l'autre).

Je viens de vérifier sur anfr.fr dans les questions fréquentes, toutes les réponses que tu cherches semblent y trouver leur réponse.
Errata, je ne suis pas sûr que le radar doive se trouver sur la licence, cependant j'ai oublié de mentionner la balise.
En effet la VHF de vient obligatoire au delà de 6 Nm depuis janvier 2017 et qu'au delà de 60 Nm on doit avoir VHF fixe et VHF portable et un balise Epirb Cospas Sarsat.
A+
Daniel

Je crois me souvenir que le droit de passeport, qui est lourd quand on y est assujetti (il cherche à décourager les achats hors TVA), ne s'applique pas quand la TVA a été acquittée dans un pays européen.