Embarcation à la dérive

Bonsoir messieurs, je me pose une question sur un détail pas très bien assimilé de la "loie de la mer". On dit que lorsqu'on remorque une embarcation à la dérive, et qu'on la ramène chez soi, elle vous appartient. Que se passe-t-il, le jour ou, vous allez faire les courses avec votre compagne, l'annexe, vous laissez le bateau sur ancre, et que quelque chose d’inattendu se passe avec celle-ci (quelqu'un mouille dessus puis relève, la mer se lève avec le vent etc ..) la conduisant à chasser.
Le bateau dérive allègrement, quelqu'un le récupère et se barre avec. Il lui appartient ? Impossible de récupérer son navire ? Et l'assurance dans tout ça ?
Merci pour vos avis éclairés.

L'équipage
29 oct. 2010

non
l'objet sauvé n'appartient pas au sauveur, mais celui-ci peut réclamer un certain pourcentage de la valeur sauvée en fonction des risques encourus pour le sauvetage et de la nature du danger encouru par l'ojet sauvé.

Hubert, de Cherbourg

29 oct. 2010

Ok, donc
Si le bateau s'éloignait vers le large, le danger encouru est plus faible, et son pourcentage chute.
C'est déjà plus fairplay.
Merci :)

30 oct. 2010

mon bateau...
a fichcu le camp du mouillage, à Dinard
récupéré sur les cailloux sans dommage heureusement, j'ai eu la chance que le sauveteur ne me dmande ce que je voulais donner, il avait droit à la valeur du bateau m'a-t-on dit au chantier où je garais mon bato
si le gars est sympa, ça se passe très bien et des fois gratis, sinon, ça peut coûter très cher et se terminer au tribunal
à+
JL.C

30 oct. 2010

SNSM
voir le sujet sur les prix demandés pas la SNSM. C'est à peu près la même chose .....

30 oct. 2010

c'est très subjectif
entre le remorquage et le sauvetage et le lieu ou cela se passe eaux territoriales ou non .
si il y a abandon du navire en dehors des eaux territoriales ça se discute ......
en 1989 j'ai remorqué un semi rigide de 9m sur 40 mn moteur explosé,une bielle au travers du carter,
au large de la sardaigne jusqu'a scintino
l'assurance m'a envoyé un cheque de 15000ff
bien que je n'ai rien demandé car on avait photocopié mon journal de bord pour son assurance bris de machine ,les occupants avaient quitté le pneumatique et etaient montés à mon bord ..
je crois que dans le SH4 il y a un texte se reportant à cet evenement ......
surtout que ça ne vous arrive jamais en espagne
ils appliquent le reglement à la lettre ..
alain

30 oct. 2010

Ok merci :)
Tout cela me paraît plus raisonnable qu'une perte complète du bateau.

Peggy's Cove, Nouvelle Ecosse - Canada

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