Existe-t-il un registre des octrois de mer ?

Nous avons acheté un voilier en métropole, qui avait déjà acquitté sa taxe d'octroi de mer aux Antilles il y a plusieurs années (mais nous ignorons si c'était la Martinique ou la Guadeloupe).
Nous venons d'arriver à la Martinique. Quelqu'un sait-il s'il existe un registre où nous pourrions retrouver la transaction ?
Merci !

L'équipage
28 jan. 2015
28 jan. 2015

De toute façon si tu es resté plus de 18 mois en metropole tu doit repayer.

28 jan. 2015

Sauf en cas de déménagement et que tu as élu domicile aux Antilles. Les preuves par clearance de sortie de France et d'entrée dans un DOM suffisent.

Tu vas aux Douanes avec tes documents et ils te dispenseront officiellement de l'octroi de mer.

CaptainRV

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2022