francais achete bateau anglais j ai besoin d aide

voilà.
www.mobilit.fgov.be[...]dex.htm

je pense pas non
faudrais que d'autres Belge confirme car je me rappele plus alors je vais pas t'induire en horeur, mais patiante ;-)

si un ami Belge passe par la
:-)

j ai envoyé un mail au autorité belge , mais je n ai pas eu de réponse :-(

alors si un amis Belge passe par la et qu il puisse me confirmé, j en serait Heureux :-D

rabi jacob
tu vas le voir aux douanes de toulon il est de bon conseil et il t'expliquera tout mais il n'y a plus d'avantage à passer sous pavillon belge vu la vetusté les taxes doivent etre nulles .
alain

je ne vais pas garder le pavillon anglais
:-)

je laisse tomber le pavillon anglais je le sent pas vraiment bien partie , je reste sur le pavillon Belge il ne me manque plus qu a savoir l si oui ou non il me faut une adresse Belge ?

Merci

du tout ecumeur mais
avec tout ce que les gens sur se site donne,un si legere contribution que la mienne n'est en rien comparable ;-)

pour la TVA
Bonjour,
Juste une info vérifiée
J'avais acheté, en 1993 une pilotine des années 60 (donc immatriculée au commerce) aux pilotes du Havre
je l'avais acquise HT et comptait payer la TVA aux douanes du Finistère
Les services fiscaux m'en ont exonéré car à la date de la construction de la pilotine, aucune TVA n'existait sur les bateaux de plaisance en France,
C'était une excellente surprise
En revanche je ne me souviens plus à quelle époque cette TVA est entrée en vigueur mais cela doit se trouver
Bonne journée
Breizhou

quitus fiscal
pour immatriculer mon ex-pcbn en bois visible sur ma fiche, j'avais eu à fournir aux douanes un "quitus fiscal" obtenu aux impôts au vu de la facture d'achat.

J'avais pu faire impots-douanes-affmar-enseigniste (pour les autocollants avec le n°) dans la même journée !

:pouce: