Francisation bateau Anglais non registré

C'est un vieux gréement de 1913. Plutôt exceptionnel.

J'ai eu un problème avec un petit voilier anglais construction amateur sans papier. Les affaires maritimes locales ne trouvait pas de solution. J'ai appelé la Mission Plaisance à la Défense et j'ai eu rapidement quelqu'un de très compétent et aimable qui m'a indiqué la marche à suivre. Problème résolu avec une grande amabilité.

à Lorient, Douanes ou Aff Mar sont très accueillants et efficaces :bravo:

L'Europe est vraiment coupèe en deux (nord/sud) concernant cette obligation d'enregistrer un bateau de plaisance, voici ci-dessous les pays dans lesquels je sais qu' il n'est pas nécessaire d'enregistrer un bateau de plaisance, la seule obligation ètant qu'l soit assuré au tiers:

1/UK
2/ Pays-Bas
3/ Danemark
4/ Suède

Ayant acheté en 2016 un bateau aux Pays-Bas (non enregistré aux Pays-Bas bien entendu), l'administration belge m'avait demandé à l'époque de fournir une déclaration écrite de l'ancien propriétaire que le bateau n'avait jamais été enregistré aux Pays-Bas, solution pragmatique.
Par contre je me demande dans le cas précis d'un veux gréement origine UK si les douanes française demande que la TVA soit payée sur le prix d'achat d'occasion car la probabilité que la TVA ai été payée sur un vieux gréement en UK est quasiment nulle. Je me pose la question depuis quelques semaines de savoir quels sont les textes de référence concernant la TVA due sur les "vieux bateaux". En Angleterre il est courant de lire sur les annonces "VAT exempted for old age" ou quelque chose d'équivalent, or la loi TVA étant commune à toute l'Europe (par définition car elle régule les échanges notament entre états Européens), il est ou cet article de loi parlant de cette exemption TVA pour vieux bateaux ??
Si quelqu'un est au courant je suis preneur (j'ai un maginifique "classic plastic" anglais de 1973 dans le collimateur).

Le faire enregistr?r au pavillon britannique ensuite 3 jours plus tard le faire desenrégistr?r avec un certificat de desenregistrement c'est ce que j'ai fait et tout c'est bien pass?
Uk ship register anchor court keen road Cardiff CF 24 5 jw

J'ai eu le même problème, moi qui suis breton, j'ai acheté en 2005, un dragonfly danois à un anglais.
Même souci : les affmar de Lorient, m'ont demandé de le faire immatriculer au pavillon Gb puis de demander sa radiation le lendemain.
J'ai dit non, ils m'ont dit vous ne pourrez pas naviguer, j'ai dit je m'en fout !
Bon ne vous fachez pas... Ok mais on va venir le jauger ! Et c'est ce qu'il ont fait... alors que le bateau est classé CE !
Fin d'une situation à faire Kafka partout !