francisation d'un bateau monegasque
Bonjour à tous. Quelles sont les formalités à accomplir pour immatriculer et franciser un bateau monegasque. D'après mes recherches, j'ai cru comprendre que Monaco ne faisait pas vraiment partie de l'Europe même si la monnaie est l'Euro. Je m'y perds un peu. Merci par avance. Sarkis
L'équipage
Merci beaucoup
Sarkis
28 août 2020
Très très simple, le vendeur apporte l'acte de vente aux affaires maritimes monégasques (obligatoire pour lui). Celles-ci envoient le dossier aux douanes françaises. Après échange de courrier vous recevez l'acte de francisation qu'il faut envoyer aux affaires maritimes de votre région. Tout ça dure un mois. Ne pas oublier de changer le code MMSI de la VHF s'il y en a une.
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29 août 2020
