Immatriculation

J'avais cru comprendre qu'une unité ne changeais jamais d'immat.
Mon voilier, a eu une pemière immat dans un quartier maritime francais Méditerrannée) , puis il a changé d'immat et de quartier en France métropolitaine toujours.

Lors de la demande de MMSI, j'ai communiqué la première immat ( premières feuilles du Livret de francisation) et l'ANFR m'a signalé que cette immat avait changé (ce que j'ai découvert en regardant les pages suivantes du dit livret) en me demandant de prendre contact avec les Aff. Mar.
Lesquelles Aff. Mar. m'on dit "C'est normal votre unité a été convoyée par un professionnel -on a le nom du marin - elle a alors changé d'immat c'est pas grave tout est en ordre"

Je précise que cette unité appartenait a une personne physique mais en contrat de leasing Bon alors qu'en est il ?

Merci

L'équipage
attracteurattracteur
18 déc. 2008
bleobleo
18 déc. 2008

immatriculation
Si tu changes de région maritime, tu changes d'immatriculation.

Répondre
goeland17goeland17
18 déc. 2008

pas sur
j'ai acheté un bateau avec une imat à NICE JE SUIS
MAINTENANT à LA ROCHELLE J'ai gardé le même N° JUST CHANG2 LES LETTRES LR au lieu de NI

Répondre
cetecrycetecry
18 déc. 2008

ANFR
L'anfr et les affaires martimes sont deux services totalement différents.

Répondre
attracteurattracteur
18 déc. 2008

Je précise
Si je suis d'accord les lettres du quartier maritime doivent changer, en revanche je croyais le numéro + lettre attachés à l'unité en question.
Je connais les attributions de l'ANFR et des Aff. mat. mais c'est l'ANFR qui m'a signalé le problème en me conseillant de me rapprocher des Aff. Mar.
Si j'avais le clerc je lui tirerai bien les choses !

Répondre
attracteurattracteur
20 déc. 2008

ben alors
Personne n'a rencontré ce cas ?

Répondre
bil56bil56
20 déc. 2008

bon, alors - - -
l'immatriculation peut se faire n'importe où,
les letrres et et n° sont attribués par chaque quartier maritime, et ne suivent pas le bateau depuis son neuvage

rien à voir avec l'immatriculation des fréquences VHF, BLU, etc ...

Répondre
daniel13/73daniel13/73
20 déc. 2008

si tu
as un contrôle le n° et l'identification complète y compris le quartier maritime doit être conforme au livret de francisation, tu ne peus pas de ton propre chef changer l'immat NI pour LR sans t'exposer aux foudres des contrôles, mcfciv

Répondre
kerponantkerponant
20 déc. 2008

En regardant mes papiers je constate que
l'immatriculation est restée la même, seul le quartier maritime a changé.

Répondre
Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo

Phare du monde

  • 4.5 (179)

2022