Immatriculation moteur bateau sans papier / numéro
Bonjour,
La semaine dernière j'ai essayé un moteur Johnson 70 cv 2t de 1995.
Jusque-là tout va bien, par contre au niveau des documents administratifs (certificat vente / débarquement moteur) il est demandé le numéro d'identification du moteur.
Et là, il n'y a pas la petite plaque moteur ! Il y a un autre endroit où celui-ci pourrait être inscrit comme sur le bloc moteur ?
Ce numéro et unique ou de série (alors peut être retrouvable).
Le vendeur m'a dit qu'il me fournirait une copie de sa carte d’identité avec le certificat de vente pour l 'immatriculation.
Les affaires maritimes acceptera-t-elle l'immatriculation du moteur sur mon bateau dans ces conditions ?
Merci
Bonjour, pour la déclaration d'un moteur sans plaque par le AFF Mar ça m'étonnerais fort que ça passe. Pour exemple pour mon moteur remplacé sous garanti il a fallu donner le nouveau N° de série et les factures.
De plus coté assurance sans identification ce sera raté.
Ses dispositions sont biensûr faites pour lutter contre le vol et le recel.
Jac
Je répondais à la question posée,il y a un autre ............
je reconfirme,sur un OMC les N° frappés sur la pastille du bloc moteur sont identiques à ceux de la plaque signalétique,model et série.
Ton moteur a été remplacé par le vendeur sous quel motif ?
