Immatriculation pavillon belge

C'est vraiment bizar
De ne pas pouvoir naviguer en attendant.
Le mieux est donc quand meme le pavillon Français si je comprend bien?
Carte de nav gratuite etc...

Pourquoi
Pourquoi bizarre de ne pas pouvoir naviguer sans pavillon ?
C'est tout à fait logique;
Puisque tu t'es fais radier tu n'as plus de pavillon, donc tu es devenu un pirate :-D :-D :-D :-D :-D :-D :-D
Et c'est assez mal vu en ce moment ;-)

Etant Belge
j'ai navigué au départ avec une copie de ma demande de lettre de pavillon. n'essaie pas de contacter le fonctionnaire en charge de la délivrance de ce document, les jours et horaires d'ouverture de son bureau frisent le foutage de gueule, il finit sa journée à 12 pile, même s'il y a 15 personnes qui attendent leur tour depuis 10h, tout ceci sans les avoir préalablement prévenus qu'il fermait à 12h...

très franchement, si tu as à bord la facture, la demande de lettre de pavillon, tes papiers d'assurance et les quelques babioles de sécurité obligatoires je ne vois pas ce que tu risques, à part de devoir te représenter plus tard avec ton document officiel.

La police maritime flamande est plus excitée à vérifier si les réservoirs de nos fiers navires contiennent du diesel rouge (genial quand on revient d'Angleterre...)

Pour la Nième fois
Ne pas confondre immatriculation et lettre de pavillon.

Tout est là : www.mobilit.fgov.be[...]dex.htm

Entre autres le fait que tu ne dois avoir d'immatriculation Belge que pour naviguer en eaux intérieures.

Pour la lettre de pavillon, elle coûte 50 € mais elle est soumise au paiement préalable de la taxe de mise en circulation qui peut être salée (61.50 à 2478 €) suivant l'âge du bateau et le fait qu'il ait déjà été immatriculé auparavant.

Perso, si j'avais un moins de 5 m, je naviguerais sans immatriculation ni pavillon, mais chacun fait comme il veut.

pircarre a raison!
50€ pour la lettre de pavillon, 62.50€ pour la taxe de mise en circulation et 20€ pour la bouteille de Laurent Perrier :)

la TMC
si je me souviens bien, est due seulement à partir de 7m50
le paiement n'est pas préalable, il est réclamé par courrier après l'emission de le lettre de pavillon

Bref
A kiwi : exact, la taxe est réclamée après.

A proteus : normal que tu ne l'aies pas payée, kiwi a raison sur ce point aussi : pas en dessous de 7.5 m

A Pierre : "l'initiative revient..." veut dire que la taxe est réclamée par...

amha, tu as eu de la chance de tomber à un moment d'informatisation du système de taxation ou de déménagement du service, ou d'un coup de vent sur le bureau du receveur... ;-)

Moi je l'ai payée deux fois pour mes deux bateaux à 6 mois d'intervalle.

Et encore ! Je n'ai payé que 61.50 ! Car si tu lis stricto sensu "Pour les bateaux d'occasion déjà inscrits auparavant la taxe diminue de...."

Or mes bateaux étaient néérlandais donc non inscrits auparavant. J'ai eu chaud quand même :lavache:

paiement électronique?
Bizarre

A Bruxelles, où j'avais téléphoné auparavant, on m'a bien indiqué qu'il était impossible de payer par "bancontact", et qu'il fallait que j'amène mon extrait de compte bancaire pour prouver le paiement.

J'habite à Liège, mais des connaissance m'ont dit de surtout éviter ce bureau au quai de la batte, tatillons à mort paraît-il... :-|

Comme quoi!

Le plus marrant, c'est qu'un de mes copains qui s'était acheté un Primaat ZS710 il y a 15 ans d'ici s'est chopé l'inspection des impôts sur le râble, comme quoi il s'était acheté un "yacht", et avec quel argent tout ça mon bon monsieur.

Inspection de visu du bateau par les inspecteurs, facture d'chat à 1000€, au vu de l'état du bateau, ces messieurs sont partis la mine déconfite... :-)

Laurent

Les méandres de l'administration ...
Proteus,

Effectivement, il y a eu pas mal de rumeurs qui ont circulé sur le bureau du quai de la Batte à Liège et notamment sur plusieurs fils Heo. Mais comme je l'ai dit plus haut, je n'ai jamais eu le moindre problème. Au contraire, j'ai toujours été TRES BIEN accueilli, mais là comme dans beaucoup d'autres services, tout dépend comment on aborde les employés ... c'est comme sur HEO ...

D'autre part, lors de l'achat de mon First 25, j'ai aussi ramassé l'inspection des impôts sur le dos et pas UNE fois mais DEUX fois ... la TVA d'abord et les contributions directes ensuite pour savoir comment j'avais payé le bateau !!!!!