Immatriculation / Déclaration écrite de conformité quicksilver 330

Bonjour,
Je fais appel à la communauté afin de faire aboutir mon projet, je souhaite acquérir un quicksilver 330 équipé d'un 15cv d'occasion non immatriculé.
Après vérification de la procédure pour l'immatriculation d'un pneumatique,
si j'ai bien compris il me faut donc les pièces suivante :

1 -La fiche de plaisance eaux maritimes, que je peux remplir. (avec les caractéristiques mentionnés sur plaque constructeur ?)
2 -Le titre de navigation.
3 -un certificat de vente établi par l'ancien propriétaire, en l'absence de facture. (a remplir lors de la vente, avec les caractéristiques mentionnés sur plaque constructeur)
4 -et la Déclaration écrite de conformité du constructeur mais le vendeur ne la plus en sa possession :??:

Je chercher donc de l'aide pour ce dernier point ... :)
Comment se la procurer ? ou des gens peuvent il me la fournir ? pour un quicksilver 330
Une âme charitable ? :love:

dernière question ou envoyer la demande ? je suis dans les haut de seine (92) quel port choisir ??

But de la navigation mer (vacances) et fluvial.
oui oui ça sens le débutant :p

Merci

L'équipage
17 sept. 2018
18 sept. 2018
18 sept. 201816 juin 2020

Bonjour, petite question : le bateau est-il immatriculé car dans ce cas le certificat de conformité n'est pas demandé et cela ne figure pas sur les documents de changement de propriétaire de la Fiche Plaisance
Jac


Phare de St Tropez - 27 mai 2019

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Phare de St Tropez - 27 mai 2019

2022