Immatriculation vieux bateau

désolé, je n'avais pas vu que c'était à Auray. Mais le point d'entrée c'est le bureau des douanes de Lorient, appelle les, demande le service "navigation".
Ensuite les douanes transmettent aux affa mar, et au quartier de Brest, ça se passe bien.
Tu auras la fierté d'avoir une immat "BR"....

Pour un navire aussi ancien, il y a sans doute moyen de s'arranger. Je confirme que les employés du bureau des douanes de Lorient sont très cordiaux. De même pour le quartier des affaires maritimes situés à 50 mètres.
Une francisation/immatriculation peut se régler en moins d'une heure, vous ressortez des affaires maritimes avec votre acte tout neuf. Un pied de nez à la lenteur administrative.
Ce qu'on risque de vous demander tout de même, c'est un avis de radiation. Y en a t'il un ?

Construction amateur : Il ne fait que 6,1m de longueur. il n'y aura pas de droit de francisation (taxe) sur la coque. Et même s'il y a un droit de francisation sur le moteur, il sera sans doute en dessous de 77 euros, somme en dessous duquel vous ne payez de toute manière plus de taxe.
Longueur de coque inférieur à 7m: c'est une carte de circulation (encore plus simple) et non un acte de francisation.

Pour les Douanes, c'est même la flottaison prise en compte...

oui mais ...
construction amateur = revente impossible avant 5 ans

Hello ! Comme l'a dit Lorenzo pas de francisation avec ce type de bateau (voir www.legalplace.fr[...]bateau/ ).

Je cite :
"Si la longueur de la coque du bateau est inférieure à 7 mètres et qu’en complément la puissance de son moteur ne dépasse pas 22 chevaux administratifs, l’immatriculation est nécessaire mais pas la francisation. Toutes modifications relatives à l’immatriculation réalisées par le nouveau propriétaire doivent être déclarées au service de la délégation de la mer."

Quand tu dis 45CV, il faut calculer les chevaux administratif. Voici un peu de maths pour effectuer ce calcul :

P=K.N.d².I, dans laquelle:
K représente une constante égale à 0,0045;
N représente le nombre de cylindres;
d représente l'alésage en centimètres;
I représente la course en centimètres.

le volume (cylindrée) (V) s'ecrit avec :
Course (I)
rayon ou alésage (d)
nombre de cylindres (N)
PI = 3.1416

V=NId²*PI/4 (en centimètres cube)

en faisant l'identification sur la formule de départ :
P=K/PI*V *4
P=0.00573 * V

en remettant le volume en littres on obtient donc
P=5.73 * V

Formule simplifiée :
P=5.73 * V
avec
Puissance administative (P) en chevaux fiscaux
Cylindrée (V) en littre

Application : j'ai un moteur de 4.3 litres (6 cylindre en V 190CV mercruiser)

P=5.73*4.3 = 24.63 Chevaux fiscaux !

--> attention si vous avez un diesel, multipliez la puissance obtenue par 0,7

Les bateaux de plus de 22 CV fiscaux doivent payer une taxe ainsi que les bateaux de plus de 7M

Je dois payer :
(24.5 -5) * 36 = 702 €

Abattements pour vétusté

C'est la bonne surprise : il faut enlever l'abattements pour vétusté avec l'age de la coque :

• 33 % pour les bateaux de 10 à 20 ans
• 55 % pour les bateaux de 20 à 25 ans
• 80 % pour les bateaux de plus de 25 ans.

mon bateau a plus de 25 ans (même si mon moteur est neuf)

abbatement de 80%
702*0.2= 140.4 par ans

Bravo la Triaz, c'est rare d'avoir un retour. Et donc
Bonne année, bonne santé et bonnes navigations.