Immatriculer et Franciser un prototype de type Mini 6.50 venant de l'étranger
Bonjour a tous jeunes moussaillons!
voila le problème , comme vous l'avez surement vu dans le titre du sujet, je viens d'acheter un Mini 6.50 espagnol non-immatriculé en Espagne car en les protos peuvent pas être immatriculés dans ce pays. Le bateau possède juste un justificatif de la part du chantier comme quoi ils ont construit le bateau (apparemment ce justificatif lui suffit a avoir le EPIRB , a être assuré et être en ordre aux yeux des affaires maritimes espagnols) .
Voila le problème , moi je veux courir en France et je veux Franciser le bateau . Est ce que quelqu'un sait si les Affaires maritimes vont accepter de me Franciser le bateau car normalement il faut radier le pavillon du pays d'origine mais la il en a pas... c'est un peu comme un bateau fantôme qui apparaitra de nulle part non?
a savoir le proto a déjà fais 3 mini transat et est assuré par un assureur en Espagne et TVA payé donc il est en Ordre il faut juste réussir a Franciser le bateau pour être légal aux yeux de la loi
Si vous avez des réponses en attendant celle des Affaires maritimes n'hésitez pas
Cordialement
as tu demandé directement aux affmar / douanes ? (ou plutôt Délégation à la Mer et au Littoral)
Division 243.
Je ne sais pas à quelle DDTM, tu t'es adressé, mais tu peux t'adresser à n'importe laquelle en France, pas forcement celle à coté de chez toi. Certaines sont plus joignables que d'autres et surtout plus efficaces que d'autres.
Mon histoire : habitant Marseille, j'avais commencé à m'adresser à la DDTM83 (qui gère tout PACA) mais ils ne sont joignables que par e-mail et sont débordés. Puis j'ai contacté la DDTM d'Ajaccio qui répond au téléphone mais qui n'avance pas dans leur dossier et s'embrouille ... et qui m'ont de fait perdu tous les documents que je leur avais envoyé. Finalement, je me suis adressé à la DDTM de La Rochelle. Réponse claire au téléphone, et dossier traité en quelques jours. Toutes les DDTM ne sont donc pas égales.
Salut.
Tu devrais poser la question sur la page Facebook où sont tous les échanges sur les minis. Certains ont déjà géré ce cas.
Je me souviens qu'autrefois (je parle là des années 80/90) il y avait une disposition qui permettait l'immatriculation de bateaux dits "uniques" (bateaux prototypes de course ou reproduction d'un navire historique).
Est-ce que cette disposition a complétement disparu aujourd'hui?
Jp91, la réponse que tu as reçue est parfaitement claire, même si tu interroges tous les quartiers maritimes ça ne changera pas. Je trouve même que la personne se mouille en écrivant : "Le mieux est de le laisser où il est".
Effectivement il n'y a que l'ICNN qui puisse établir le document permettant d'arborer la plaque CE, puisque c'est ce que la classe exige, l'ICNN ou un autre organisme notifié européen si tu en trouves un moins cher ou plus complaisant. Toutes les astuces pour y échapper ne te donneront pas le CE.
J'ai moi-même un bateau "unique" qui a suivi cette procédure. A ta place j'appelerais l'ICNN pour en parler avec eux.
Tu peux aussi demander au correspondant le l’organisme notifiê belge IMCI qui se trouve a Port Louis en Bretagne.
0297824451 Jean.Marc.Tabuteau@imci.org
bonjour
et le laisser immatricule en espagne est peu etre plus simple .
je croyais que " la plaque CE " etait seulement pour les bateaux de series .
et pour que l'ICNN donne cette plaque il faut peu etre le dossier de l'architecte .
la communautee de la classe mini devrait pouvoir te donner des renseignements utile .
a bientot sur l'eau
