pavillon belge

Bonjour
J'ai récupéré un mousquetaire avec le pavillon belge, est ce qu'il y a un intérêt à le conserver ou à l'immatriculer en france (bateau français à l'origine)
quelles sont les démarches à suivre
merci pour votre aide

jdef

26 mai 2017

Tous
Non lu

Je suis dans le même cas. Après information, il... jlr9126 mai 2017

Je suis sous pavillon Belge. La règlementation ... Josselin26 mai 2017

merci pour vos retours je pense aussi que le p... jdef28 mai 2017

jlr91

26 mai 2017

Je suis dans le même cas. Après information, il parait plus rapide et moins cher de repasser sous pavillon français d'autant que les "avantages " du pavillon belge n'existent plus depuis l'année dernière.
Il y a une société à La Rochelle qui peut s'occuper des formalités pour toi si tu n'as pas le temps. Comme il y en a peut-être d'autres que je ne connais pas et pour ne pas faire de pub je peux t'envoyer le nom en MP si tu es intéressé.

Répondre

Josselin

26 mai 2017

Je suis sous pavillon Belge. La règlementation Française a effectivement changé et, pour faire court, " les bateaux sous pavillon étranger dont le propriétaire réside en France(a sa residence principale=+ de 6 mois par an) sont assujetis aux mêmes lois et obligations que les navires sous pavillon Français.
Je suppose que tu ne vas pas faire le tour du monde par les 3 caps avec ton canot, donc il est peut-être plus facile de re-passer sous pavillon Français.
Cette modification des textes a pour objectif de:"rendre le pavillon Français plus attractif"
Ok, dont acte...
PS: la société qui fait les démarchees a ta place coûte un bras, alors que les démarches sont totalement insignifiantes, il s'agit juste et uniquement d'une radiation chez les belges, présenter ensuite le papier aux autorités Françaises, point barre.
Mais bon, comme d'habitude, chacun fait comme il sent.

Répondre

jdef

28 mai 2017

merci pour vos retours
je pense aussi que le plus simple est de revenir sur un acte de francisation classique

Répondre