Pavillon Canadien - Voyage en Mediterranee

non-européen...
Salut,
Comme vous, je ne suis pas européen et donc :
Nous devons avoir un papier officiel indiquant que la TVA (européenne) a été payée. En France, les douanes font la chasse au pavillons exotiques...
Si la TVA européenne n'est pas réglée, il faut pouvoir prouver que le bateau a quitté l'Europe au moins une fois durant les 18 derniers mois. Donc la Turquie, la Tunisie, Maroc, Algérie, etc...
En Espagne, il faut également prouver (comment ?) qu'on y est resté moins de 183 jours sur les 12 derniers mois sous peine de payer une taxe basée sur la valeur estimée du bateau. Cette règle est valable même si le bateau est européen.
Vu le besoin d'argent dans la région (...) le mieux sera pour vous de collecter les informations (auprès des autres navigateurs) lors de chaque changement de pays...

Pour le jaugeage, un expert maritime du coin devrait faire l'affaire...

completement faux
pavillon us ou canada, seule obligation, par tranche de 18 mois

comme si les américains vérifiaient que tu as payé la "sales tax" sur ton voilier français !!!!!!!!!

franchement il vaut mieux s'abstenir que dire n'importe quoi !

2 solutions
Tu gardes la pavillon Fr mais est ce possible pour plus que X mois, I don't know

Tu deviens canadien et tu as à sortir meme 24 heures tous les 18 mois pour refaire ta virginité légale
;-)

J’ai le projet aussi et nous sommes canadiens. Impossible de parler qui que ce soit au consulat français à Montréal.

C’est vrai pour la sortie du bateau de Schengen aux 18 mois. Par contre pour les personnes il y a le 90/180 qui nous forces aller pas nécessairement où l’on voudrait.

TVA
Ok je vois ;)

Ha bon
Bonjour Jeanlittlewing, que veux-tu dire "par tranche de 18 mois" ?

meuh non !
@jeanlittlewing
Caribou va naviguer avec un pavillon canadien en Europe.
Les douanes françaises (et les autres) vont lui demander une attestation concernant le paiement de la TVA européenne.
Ce n'est pas très compliqué à comprendre...

Un bateau non-européen doit quitter l'Europe une fois tous les 18 mois si la TVA européenne n'est pas payée !!!

parce que
J'imagine qu'il est legitime d'arborer les couleurs de son pays lorsque l'on navigue, pas par fierte nationale mais plutot par sentiment d'appartenance. L'autre bonne raison est le cout: 250$ Can. a vie (185 euros), renouvellements sans frais. Pas mal non ? Mais bon, si c'est pour se faire controler et/ou racketter en bonne et due forme par les diverses autorités Europpéennes, j'aimerai autant etudier une solution moins contraignante. J'ai consulté les modalités du pavillon Belge, il est tres cher comparativement, 3 fois plus que le pavillon Canadien sur une periode de dix ans...
Egalement un grand merci pour vos informations !

Au plaisir,

Thierry

non non non,
le projet n'est pas de rester 5 ans en france maisd e voyager, qui serait assz idiot pour repayer la TVA tous les 18 mois !!!!!
alors qu'il suffit d'aller en croatie ou en tunisie pour 24 heures !

C'est difficile d'obtenir la nationalité Canadienne,
pour un Français, Caribou?????

:jelaferme: :jelaferme: :jelaferme:

par ailleurs si la bateau a été francisé la TVA a déjà été acquittée
et c'est fini
:-)

Pavillon non UE
Si le bateau navigue actuellement sous pavillon francais, il a obligatoirement payé la TVA.
Il faudra bien veiller lors de la radiation de la nationalité francaise du bateau à obtenir une attestation de paiement de la TVA qui sera demandée lors de la revente si elle a lieu dans l'UE.

Ensuite, avec son pavillon canadien le bateau pourra naviguer (ou hiverner) indéfiniment dans tous les pays da l'UE.
Le pire qui puisse t'arriver c'est qu'un douanier zèlé ou désoeuvré veuille voir ta quittance (ou ton attestation de paiement) de TVA que tu auras pris bien soin d'exiger lors de l'achat du bateau.

Le paiement d'une nouvelle TVA sera exigible si le bateau revient dans l'UE après avoir séjourné plus de trois ans hors de l'UE.

Tout ceci ne concerne que le bateau. L'équipage est soumis aux règles normale de l'immigration.

Il y a bien sûr des subtilités propres à chaque pays, mais elles découlent le plus souvent du statut du propriétaire du bateau. Par exemple, si tu séjournes plus de 183 jours de l'année en Espagne, tu deviens automatiquement "résident" et ton bateau doit être "espagnolisé" (passer sous pavillon espagnol).
Et ... tu seras soumis au fisc espagnol!!!!
Mais ce n'est, à ma connaissance, pas appliqué avec beaucoup de zèle.... au moins en ce qui concerne le bateau!