permis [en Espagne]

De quel côté de l'Espagne comptes tu t'installer ? Car il y a des endroits plus faciles que d'autres.
Peu importe où tu achètes ton bateau, tu devras payer de toute façon l'impôt d'immatriculation.
Pour le permis, le mieux sera a terme de quand même faire convertir ton permis français en permis espagnol.

En 2009 c'était comme ça. Ca a peut être changé, si non amuse toi bien...

Moana
Moana02
Résident en Espagne, Vous avez dit Vive l'Europe?
Vous avez dit Vive l’Europe ?
Français, résident en Espagne, j’y travaille et paie mes impôts, je voulais acheter mon bateau en France et battre pavillon français.

Vu la législation et la fiscalité espagnole, vous comprendrez pourquoi, j’en parle plus loin.
La législation espagnole oblige les résidents, quels qu’ils soient, à battre pavillon espagnol, impossible de conserver un autre pavillon, les résidents sont en fait considérés comme Espagnols.
Inutile donc de parler de pavillon belge ou autre, la question n’est pas là, et les non-résidents ne sont pas concernés, eux ils peuvent naviguer en Espagne le temps qu’ils veulent.

J’ai envisagé un moment de laisser le bateau en France, pavillon français, près de la frontière, et à l’occasion de vacances venir tout de même naviguer en Espagne.
Et bien NON !!! Si je suis contrôlé par la Guardia Civil ou les douanes espagnoles, je m’expose à une forte amende et la saisie du bateau,… à moins de passer sous pavillon espagnol et payer la taxe d’immatriculation, c'est-à-dire d’importer le bateau !

Avec mon bateau basé en France, pavillon français, et moi-même résident en Espagne, si je le veux je peux aller en Italie, ou en Grèce,… pas de problème si j’ai le temps, ou dans n’importe quel autre pays, mais dans les eaux espagnoles, PAS QUESTION, pour cause de RESIDENCE!!! (Même pour moins de 183 jours).
Je me demande donc où est l’Europe des citoyens ?, la libre circulation des personnes et des biens ?, et tous les autres beaux discours,…Je croyais qu’un bateau était un petit bout de territoire national,…

Je vais donc être obligé d’arborer le pavillon espagnol si je veux utiliser mon bateau toute l’année dans les eaux espagnoles, (même pour moins de 183 jours), car impossible de simuler une adresse en France, résident on est inscrit au consulat, l’adresse espagnole figure sur carte d’identité et passeport ainsi que sur la carte de résident communautaire avec un NIE (Numéro d’identité d’étranger) et les douanes espagnoles vous repère immédiatement.

Les conséquences sont importantes.
FISCALITE :
Taxe d’immatriculation de 12% non seulement sur la facture du bateau mais également sur le tout le matériel !
Il faut bien sûr avoir réglé la TVA, c’est normal, soit en France 19,60%, soit en Espagne 16% mais bientôt 18% en Juillet 2010, donc pour un bateau acheté neuf en Espagne 30% de taxes sur la valeur globale du bateau à partir de juillet 2010 !

REGLEMENTATION :
En Espagne, en plus des catégories d’homologation de construction (A, B, C) se combinent les Zones de navigation et les permis mer:
Ces Zones sont accessibles en fonction de la catégorie de construction, puis de l’équipement (matériel sélectionné par la Marine Marchande Espagnole, dans certains cas à un prix exorbitant pour la plaisance), et enfin du niveau de permis mer (4 niveaux).

Zone-1 : illimité, à condition d’avoir le matériel exigé par la Marine Marchande et d’avoir le permis Capitán de Yate (CY), mais un bateau n’ayant pas la catégorie A n’a pas accès à la Zone-1.

Zone-2 : Maxi 60M, à condition d’avoir le matériel exigé par la Marine Marchande et d’avoir le permis Patrón de Yate (PY), mais un bateau n’ayant pas la catégorie B n’a pas accès à la Zone-2.

Zone-3 : Maxi 25M, à condition d’avoir le matériel exigé par la Marine Marchande et d’avoir le permis Patrón de Yate (PY).

Zone-4 : Maxi 12M, à condition d’avoir le matériel exigé et d’avoir le permis Patrón de Embarcación de Recreo (PER).

Zone-5 : Maxi 5M, à condition d’avoir le matériel exigé et d’avoir le permis PNB.

Zone-6 : Maxi 2M
Zone-7 : Eau protégées (Intérieures)

LES PERMIS EESPAGNOLS :
D’abord il faut savoir que l’on met tout dans le même sac, bateaux à moteur et voiliers.
Une « cigarette » de 12 mètres avec 10.000CV aux fesses qui peut faire 50N et un voilier de 8m à 5N au moteur, pour eux c’est pareil !

Patrón de Navegación Básica (PNB) : Maxi 5M d’une côte, Bateau maxi 7,5m à moteur, 8m à voile.

Patrón de Embarcación de Recreo (PER): Maxi 12M d’une côte, bateau longueur maxi 12m, pas de limite puissance moteur, mais pour un voilier il faut avoir fait les pratiques de voiles.

Patrón de Yate (PY): Maxi 60M d’une côte, bateau longueur maxi 20m, pas de limite puissance moteur, mais pour un voilier il faut avoir fait les pratiques de voiles. A ce niveau les pratiques Radio avec simulateur dans une école agrée sont obligatoires. Il faut avoir le PER pour se présenter au PY.

Capitán de Yate (CY) : pas de limitation de distance, pas de limitation de puissance moteur, bateau de longueur maxi 24m, mais pour un voilier il faut avoir fait les pratiques de voiles. A ce niveau les pratiques Radio avec simulateur dans une école agrée sont obligatoires. Il faut avoir le PY pour se présenter au CY.

On ne peut pas sauter de niveau, mais on peut commencer à partir du PER.
Il faut bien sûr payer à chaque fois : examen médical, inscription à l’examen théorique, cours dans une « academia » (pas obligatoire, je me suis présenté en candidat libre), une fois l’examen réussi, s’inscrire aux pratiques obligatoires et payantes, puis une fois les certificats de pratiques obtenus, demander l’envoi du permis et repayer pour cela, et je ne parle pas des livres préparant à ces examens, qu’il est fortement conseillé d’acheter et d’apprendre, si on veut s’en sortir.
Il faut savoir aussi que la maîtrise de l’espagnol est indispensable pour réussir, il n’est pas rare d’avoir des expressions populaires marines dans les questions, que certaines questions sont vicieuses et je peux même dire que souvent elles manquent de rigueur et donnent lieu à interprétations.

En ce qui concerne le PER, je dirais qu’il est aussi facile de l’avoir, que de se faire avoir, car certains chapitres ne tolèrent que quelques erreurs et sont éliminatoires.
Les questions sont de type test à choix multiple, mais le niveau est presque celui de l’hauturier français, sans navigation astro. Technologie Navale, Manœuvres, Sécurité, Navigation(Théorique et Carte), Météo, Communications, Mécanique, Réglements-Abordages, Balisage, Législation.

Le Patrón de Yate est largement supérieur à l’hauturier français, sans navigation astro.
Sécurité (Stabilité, Flotabilité, Manœuvres, Matériel, Urgences, Sauvetage, Mécanique, Pannes, Consommation Carburant, etc.,..), Navigation (Théorie, Cartographie, Magnétisme, Problèmes Horaires, Radar, GPS, Courants et Marées,, Loxodromie, Problèmes de Navigation), Météo et Océanographie (Masses d’air, Isobares, Vents, Fronts, Prévisions, Vagues et Courants, etc.,..), Communications, Législation et Règlements.
Les problèmes de navigation sont beaucoup plus complets et complexes, ainsi que la Météo et la Radio.

Quand au Capitán de Yate, avec navigation astro délirante (C'est pas seulement méridiennes et droites de hauteur!) et une bonne partie de nouveau du programme PY, avec en plus l’Anglais (Communications), il me semble totalement disproportionné pour la plaisance. Il faut dire que tout cela est aux mains de la Marine Marchande qui voit les choses d’en haut de la passerelle d’un Super Tanker.
Ce parcours est coûteux et long, car les délais entre inscriptions, études, examens, résultats, pratiques, réceptions des permis, sont désespérément lents, ça m’a pris presque 2 ans. « Esto no funciona !!! »
LES INSPECTION TECHNIQUES :
Dans le cas d’un bateau de plaisance, sans activité lucrative, il faut passer tous les 5 ans l’inspection technique pour renouveler le Permis de Navigation. (et payer encore).
Et bien sûr, assurance obligatoire en fonction de la Zone de navigation et valeur du bateau.
Il y a encore d’autres de contraintes dont je ne parlerai pas.

On comprendra mieux maintenant pourquoi je voulais acheter en France et rester pavillon français et pourquoi je pose la question : Vous avez dit Vive l’Europe ?
Toutes mes recherches sont restées vaines pour savoir si cette législation espagnole est légale, je n’ai pas trouvé de directive européenne à ce sujet. Je n’ai reçu que des réponses qui tournent autour du pot.
En fait, ça n’intéresse pas grand monde, au niveau de l’Europe, c’est un problème de moustique.

Alors voilà, dans ma situation, je vais être obligé d’acheter en Espagne et battre pavillon espagnol.
Tant pis pour les caisses françaises, tant mieux pour les caisses espagnoles, et la douloureuse, pour mes poches !!! Pour une passion, on est prêt tout,… ou presque,…
Je ne sais pas encore si j’y arriverai, à l’acheter ce bateau, c’est pas évident du tout, cela fait des années qu’on alimente la tirelire, mais bon,… je vis en Espagne, j’ai du travail, j’aime ce pays, son soleil, ses paysages marins, et ses gens aussi,… je n’ai pas le droit de me plaindre,… il y en a qui luttent tous les jours,… juste pour survivre,…
Bon vent à tous,…

mardi 03 novembre 2009 20:53répondre | suivre | alerter

Response parfaite, je suis Francais et je vis en espagne (región de Murcia, plus exactamente puerto de Mazarrón) et de dimanche 17 je vais passer le per (en croissant le doigts), plus practiques Moteur, voile, radio, extensión per,
ITB, revisión, etc....

Michel (cetrecy) ou tu es exactamente ?
A+

Normalement, ton permis côtier aurait pu être converti en PER. Ne t'inquiètes pas, les permis espagnols ne sont pas si compliqué que ça. Par rapport au bateau, en tant que résident espagnol, tant que tu navigues en Espagne, tu devras respecter la réglementation espagnole.(comme la France désormais). Il y a eu une période "bâtarde" durant laquelle tu pouvais payer les 12% d'immatriculation et garder ton bateau sous pavillon étranger, avec armement étranger, mais permis espagnols, il semble que ce soit terminé.
Cela reste quand même plus souple sur la côte nord qu'en Med.
En tout cas, saches que l'ITB est juste une pompe à fric, le gars qui vient faire les contrôles émane d'une société type veritas ou assimilé et n'y connais généralement pas grand chose en bateau( sur le bateau d'un pote, on lui a montré le réservoir de GO quand il a demandé où était la cuve à eaux noires, et il a coché la case.) Du moment qu'il coche les cases, tu peux naviguer avec une épave, c'est pitoyable.
N'hésite pas si tu as d'autres questions.

Bonne chance pour ton permis.

C'est ce que je disais, suite à la crise de 2008, la réglementation avait été assouplie (vers 2010-2012)et il était possible de garder le pavillon étranger en étant résident. Il semble que ce soit terminé (a voir après les eniemes élections).
Il faut aussi savoir que, les contrôles sur les voiliers étrangers se font rarement en mer en Espagne, et que si tu as une maison sur place, et ton voilier au port, il y a peu de chances d'être contrôlé.
La plupart de ceux qui sont embêtés vivent à bord et/ou ne parlent pas bien la langue.

donc si je deviens résident Espagnol et que j'achète un bateau à moteur en France je suis taxé comment pour l'immatriculer en Espagne?
J'ai lu sur un site que si le bateau battant pavillon français appartenait à 2 personnes dont une résidait en Espagne et l'autre en France on pouvait conserver le pavillon Français et naviguer en Espagne.

comment est déterminée la valeur du bateau pour la taxe de 12%

Les informations que je donne sont actuelles, j'explique qu'il y a eu un assouplissement pendant quelques années mais que depuis cette année, c'est terminé, et c'est retour comme en 2009.
Si tu veux d'autres infos récentes, je peux t'en donner, tu n'as qu'à demander.

Il me semble que dans le cas d'un bateau non immatriculé, tu es limité en distance d'un abri, 5 milles je crois, je peux me faire confirmer ça demain.

Sous pavillon espagnol il te faut le PER (permis espagnol).

J'ai gardé mon pavillon Français, ça m'évite en plus de me faire contrôler par les affmar locales.

Comme dit plus haut, ceux qui vivent à bord se font contrôler, pour de l'usage récréatif c'est plus rare.

En Espagne la réglementation sur les bateaux est kafkaïenne, deux exemples :
- Révisions des survies chaque année ( j'ai dû discuter pendant trois mois pour qu'ils acceptent de tamponner ma révision de survie française pour trois ans, car ça passe par la Capitania et ce n'est pas prévu ).
- Révision de la balise EPIRB chaque année ( 300 euros ) alors que je peux changer moi-même la pile de ma balise Ocean Signal chaque cinq ans.

Je me permet d'ajouter, que la situation en Espagne est le parfait exemple de ce qui se passe lorsque l'on veut réglementer à tout va.(comme certains voudraient le faire en France).
C'est un échec cuisant :
-les permis : complètement décalés de la réalité, des parties pratiques d'une nullité affligeante, je connais un gars qui pour son capitan de yate a fait Laredo Santander sur un bord avec retour au moteur. Le mec ne sait pas prendre un ris car le voilier du moniteur a tout sur enrouleur. De toute façon, 95% de ce qu'ils apprennent est oublié dans les 5minutes.
-l'ITB, j'en ai parlé plus haut, je n'y reviens pas.
-le matériel obligatoire, ainsi que tout ce qui est demandé pour avoir un bateau : si ça vous intéresse, je connais une dizaine de personnes capables de vous fournir fausses factures de matériel ainsi que faux certificats CE, et j'en passe, y compris des préfets maritimes, parce que c'est comme ça, comme la loi est absurde, les gens grugent. Comme je disais plus haut, il y a même des espagnols qui montent des sociétés en France, juste pour immatriculer les bateaux.
Comme dit quizás, attention aux pandores, jouer avec le feu peut coûter très cher.

Moi je suis français résident en Espagne, mon bateau est imatriculé en France, il faut simplement payer el impuesto de navegacion 1 fois 12% du prix du bateau

donc si je comprends bien, j'achète un bateau de 6.60m en France, j'ai un acte de vente de 7000€ correspondant à la cote moyenne, je n'ai rien à payer car le bateau fait moins de 8 m.

en complément de ma question précédente,
j'achète mon bateau de 6.60 en France, je viens m'installer en Espagne comme résident, que dois je faire pour être en règle, sachant que j'ai un permis côtier Français et que je souhaite prendre une place à l'année dans un port.
Merci de m'éclairer sur ce sujet.

et au niveau du bateau???

Normalement, l'acte de vente, ou la facture d'achat fait foi. Si ce document n'est pas présent, ou dans le cas d'un redressement (quand la démarche n'est pas volontaire, c'est à dire les "j'ai oublié", "je ne savais pas"et "j'ai essayé de gruger"), ce sont les douanes eux-mêmes qui estiment la valeur vénale du bateau (généralement bien bien à la hausse).

tout à fait, pas d'impot d'immatriculation à payer si moins de 8m

Renseignements pris, en fait désormais tu ne peux plus convertir ton permis français. Si tu es résident, tu dois passer le permis espagnol. Pour le bateau, pour le moment, tu peux le garder sous pavillon français (mais il te faudra une adresse en France pour cela), mais comme je le disais, les choses sont en train d'évoluer vers, soit le passage obligatoire au pavillon espagnol pour les résidents, soit, comme en France, l'obligation de respecter la réglementation espagnole pour les résidents, quelque soit le pavillon. Ça devrait être mis en place cette année ou l'année prochaine, d'après un ami (équivalent préfet maritime Bilbao).
Il te reste la solution de rester résident français, en déclarant ton habitation espagnole comme résidence secondaire, mais tu ne pourras pas travailler en Espagne, j'ai des amis qui ont fait ça, l'aide d'un avocat local est recommandée.

Attention loloduteil, apparemment une nouvelle réglementation serait en train de voir le jour et mettrai un terme à l'assouplissement qui permettait d'avoir un pavillon étranger, ils s'orientent vers un système à la française où le résident, quelque soit son pavillon, devra respecter l'intégralité de la réglementation.

gracias

Bonjour.
Mon bateau hiverne à Vigo.
Il ne faut absolument rien en permis. Si ton voilier est français.
Les permis sont bien moins chers à passer et à travailler. Je parle des Yachtmasters.
Bon vent à toi.

Salut Jean Marc, et j'ajoute que dans cette partie de l'Espagne (surtout Asturies et Galice), les autorités locales sont loin d'être casse bonbons.

Effectivement. La Galice est merveilleuse j' ai fait le tour seul il y a 1 an et je savoure chaque instant. Je suis enfin le bateau est à Punta Lagoa actuellement. Très beau jardin chargé pour naviguer et randonner. ????

Je pense qu'ils font référence aux petites barques de pêche.

Tout de qui fait plus de 5 m a Moteur ou 6 m en voilier, necesite un permis si tú es Pavilion espagnol, un bateau Francais será regis par les lois francaises,

Merci Roberto, ce texte est-il déjà en vigueur, ou va t-il l'être ?

salut matelot@19001
je crois que ce texte a toujours été en vigueur, il redit bien que quelque soit ton pavillon, même espagnol, les permis requis dans ton pays de résidence sont valables dans les eaux espagnols, donc la titulación espagnole n'est demandée que si tu es résident espagnol et quelque soit ton pavillon.

(France / voilier pas de permis, eaux espagnoles pas de permis)
reste à voir cette équivalence permis étranger => permis espagnol pour des étrangers qui deviennent résident espagnol.
les qualifs marine marchande peuvent être homologuées mais les permis plaisance, perso jamais rencontré ni entendu parlé si ce n'est sur des forum, j'avais déjà posé la question sur latabernadelpuerto.com sans avoir vraiment de réponse du milieu des navigants espagnols, en fait ils ne savent pas !
donc tant qu'on a pas un texte de loi ou un organisme d'état qui certifie les équivalences ...
la seule info qui permettrai peut-être d'en savoir plus :
CONVALIDACIÓN DE TÍTULOS DE OTROS PAÍSES DE LA UE. EN ESPAÑA :
Los titulados de la Unión Europea podrán ser autorizados por la Dirección General de la Marina Mercante, a través de la Capitanía Marítima correspondiente, para gobernar embarcaciones de recreo de pabellón español, siempre y cuando acrediten hallarse en posesión
de un título análogo al español y que se haya obtenido en un Estado de la Unión Europea.
donc les contacter, bon courage ! et faire un retour
sinon pour les différents permis espagnols toutes les infos sont ici :
www.fomento.es[...]cuentes

.....à gouverner les bateaux de plaisance sous pavillon Espagnol, à condition qu'ils aient un titre récréatif délivré par le pays de votre nationalité.

Donc soit utilisé un bateau sous pavillon autres, soit un pavillon Espagnol mais avoir un des 2 permis Français et en respectant la Zone de navigation bien sur ! :topla:

Je pensé comme juliusse, je suis Francais resident en espagne, et je viens de passer le per, et pour me pas etre tant límite en distancie (12 miles) je pensé passer le py en marzo (150 miles), car pour le cy, il y a une epreuve d'anglais, et je suis nul en langue.

@domi, tu es dans quel coin d'Espagne ?

Dans le sud-est, a murcie, Port de Mazarrón, regardes mon perfil

Salut à tous,
Je suis français et résident à Barcelone. Je vais passer le PER avec amplification aux îles Baléares. Question 1; si je veux naviguer jusqu’à la Corse devrais je avoir le PY?
Question 2; quel est le meilleur pavillon à arborer?
Question 3; comment se perfectionner à Barcelone?
Merci à bientôt