Revente d'un bateau en LOA à un habitant hors CEE.

Deux sujets :
1°) Le pavillon : le bateau n'appartient pas au nouvel acheteur mais à l'organisme de LOA (et donc sous pavillon français). Donc, il ne devrait pas y avoir de problème si le pays dans lequel l'acheteur réside reconnait son statut de locataire et n'exige pas qu'il batte son pavillon. Ce sera vraisemblablement le cas pour un pays de la CEE (euh... Attention aux espagnols, ils sont plutôt casse-pieds sur ce sujet).

2°) Le changement de locataire : Ca ne pose aucun problème pour la banque dès lors que le nouveau locataire remplit les conditions de solvabilité qu'elle fixe comme minimales.

Sujet subsidiaire : Attention toutefois à ton acheteur étranger très motivé. Il ne faudrait pas qu'il s'agisse d'une arnaque !

Tout ceci n'est que mon humble avis et mérite d'être vérifié. Les douanes ne pourront rien te dire de plus à mon avis, n'étant pas spécialistes de la réglementation du pays étranger dont tu parles. C'est ton acheteur qui devra vérifier le point 1°). Au pire, il achète sans LOA.