Taxe ou pas taxe?

Bonjour
J'hésite à acheter un bateau actuellement en vente à Saint Martin.
Je voudrais le ramener sur la France pour l'équiper tour du monde . La question est: dois je m'acquitter d'une taxe à mon arrivée en métropole ?
Merci pour vos avis éclairés.

L'équipage
13 déc. 2016
13 déc. 2016

Toud depend de ton lieu de residence .... Si c'est en europe tu devras payer aussitot la TVA a 20 % et si ce n'est pas la cas tu beneficieras de 18 mois d'admission temporaire ...
Dom

13 déc. 2016

Si bien sur ,comme c'est tres probablement le cas a St martin , la TVA n'a jamais été acquitéee...
Dom

13 déc. 2016

Ok , merci . Est ce que c'est indiqué dans un texte de loi quelconque ?

13 déc. 2016

Ici ,par exemple ...www.douane.gouv.fr[...]-france
En considérant que Saint Martin doit être considéré comme hors Communauté Européenne
Dom

Portland Head Light, Portland, Maine USA

Phare du monde

  • 4.5 (8)

Portland Head Light, Portland, Maine USA

2022