Une fois acheter

Bonjour

Je vais surment acheter un voilier de 6 m.

Pour mon budget (qui est très ricrac un fois le bateau acheter) j'ai besoin de savoir quesqu'il faut faire, une fois le bateau acheter?

Faut il aller le déclarer quelque part, faut il l'imatriculer (comme pour les voitures et la carte grise)? si oui combien cela peut il couter?

L'équipage
gabgab
19 fév. 2008
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19 fév. 2008

Déclaration
Salut ,tu dois déclarer ton bateau aux affaire maritime avec l'acte de vente en 2 exemplaires (douane).Pour ce qui est du prix c'est gratuit.Par contre si ton bateau est récent,et ou moteur d'une certaine puissance tu payeras une taxe sur la coque et le moteur.Pour info je vends un gk 24 très bien équipé,voiles de 2006 pour 8000 euros.

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19 fév. 2008

Plus précisément.
C'est avant tout à la douane qu'il faut s'adresser en premier.

Ces messieurs me l'on dit avec la plus grande clarté.

Ensuite les affaires maritimes. De toute façon, ceux-ci ne feront rien sans les papiers de douane révisés.

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19 fév. 2008

Ne pas hesiter à les appeler.
J'ai eu un très bonne accueil que soit à la Douane ou aux affaires maritimes. Et ils te renseigneront volontiers.

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gabgab
19 fév. 2008

Une fois acheter
Merci
Et si on veut changer le nom du bateau ca ne pos pas de problème?

Solo 8000 euros c'est trop chère désolé

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ptits luptits lu
19 fév. 2008

Aller à la douane
L'immatriculation ne changera pas, seul les lettres du quartier maritime changeront en fonction de ton port d'attache.
Le nom peut-être, si tu n'as pas de superstitions particulières.
Important, à l'achat, si le moteur n'est pas inscrit sur l'acte de francisation, demande une facture au vendeur, sinon tu ne pourras pas le faire mentionner.

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gabgab
19 fév. 2008

Une fois acheter
Merci ptits lu je ferais gaf pour le moteur :-D

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(dalaerese)(dalaerese)
20 fév. 2008

C'est bien aux douanes
que tu fais ta déclaration d'achat et c'est tout!!! Ils feront suivre. En août 2007 à Toulon c'était déjà comme ça.

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garulfogarulfo
20 fév. 2008

et comme dit plus haut,
bien s'assurer de la présence de l'acte de francisation, l'acre de vente seul ne suffit pas...

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arkouskerezarkouskerez
20 fév. 2008

Pour moi à Vannes
Les douanes ont transmis le dossier aux AFFMAR et j'ai tout reçu par la poste une fois complet.

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20 fév. 2008

Sur Toulon, mais pas sur Lorient, semble t'il.
C'est moi qui ai fait en 2006 le relais entre la douane et les affaires maritimes.

Répondre
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20 fév. 2008

Et bien,
je n'ai pas eu de chances.

Ou est-ce du au fait que j'ai procédé à un changement de bureau d'affaires maritimes.

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(dalaerese)(dalaerese)
20 fév. 2008

Pour résumer
étant donné les paramètres peuvent divergents, (zone géographique, date des procédures citées en exemple, changement de buea), tu téléphones aux Douanes dont tu dépends ou celles où tu désires enregistrer ton voilier et ils te donneront la marche à suivre.

Répondre
(dalaerese)(dalaerese)
20 fév. 2008

erreur de ma part,
supprimer "peuvent"

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gabgab
20 fév. 2008

Merci
Merci à Tous

Je vais aller m'adresser aux douanes alors.

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calypso 2calypso 2
20 fév. 2008

demarche risquée

en principe on donne un acompte avant achat definitf qui est conclu apres changement de proprietaire aux douanes .

Car rien te garantie que ce bateau n'est pas saisi par la justice ,hypothequé ou volé...

josé

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