Vices Cachés sur un bateau Neuf

Dans le fond du navire à bâbord sous le canapé du carré dans un espace servant de rangement, nous avons découvert une fracture d’environ 1 m de long situé le long d’une lisse structurelle. Nous avons effectué à l’aide d’un marteau léger un tapping de toute cette fracture et constaté un délaminage des tissus. Cette fracture est nette et est localisée sur un élément de raideur de la carène.
Dans la cabine arrière, au niveau de la garde-robe du côté bâbord et sur la cloison localisée entre le salon et cette cabine nous avons découvert une fracture d’environ 60 cm de long localisé à environ 10 cm de la coque. Cette cloison est stratifiée sur les fonds de coque ainsi que sur les flancs du navire. La localisation cette cloison se situe exactement dans l’axe de lad escente du bateau approximativement au milieu du navire soit un centre de torsions importantes.
Dans le prolongement de la fracture de la cabine arrière, se situe la porte d’accès dans cette même cabine. Nous avons constaté dans le renfort en bois lamellé situé sous la porte et qui sert de raidisseur, une fracture de cette pièce sur toute sa hauteur. Là encore la fracture est nette et le laisse aucun doute sur des efforts anormaux.
Sur le dessus du Roof, localisé légèrement en avant de la descente est installé un panneau de pont ouvrant. Ce panneau est fixé sur la structure même de ce roof qui est en polyester avec des renforts de mousse. Autour de ce panneau nous avons constaté deux importants stress crack, montrant qu’un mouvement a lieu à cet endroit. Il s’agit probablement d’un mouvement de torsion dans la continuité de ceux vus au niveau des cloisons.
Nous avons constaté que toutes les portes de la cuisine étaient particulièrement dures à ouvrir. Ce point a déjà fait l’objet d’un réglage par les techniciens de Bavaria le 23 septembre. Il est intéressant de constater que les portes longitudinales, mais aussi latérales présentent des mouvements importants et les traces des modifications anciennes sont visibles. Le propriétaire a dû installer un système d’ouverture différent, car il n’arrivait plus à ouvrir les portes. Ce point aurait dû informer les équipes de chez Bavaria d’un mouvement anormal de la structure de ce navire.
Une constatation commune a fait l’objet de débats. Il a été constaté que, en vis-à-vis de la fracture longitudinale située dans le coffre bâbord sous le carré, après avoir démonté le réfrigérateur, nous avons constaté l’absence de symétrie en termes de renfort.
En effet sur tribord, un renfort structurel ainsi qu’une cloison sont présents au milieu de ce panneau alors qu’à bâbord la distance entre deux renforts est supérieure à 1, 60 mètres. Ce manque de structure pourrait en partie expliquer la rupture des longerons et des cloisons ainsi qu’un mouvement de torsion qui se produirait lorsque le navire est en mer. Il est réputé qu’une dissymétrie structurelle peut avoir des conséquences sur les mouvements d’un navire.
Dans le cockpit du bateau sur tribord et dans l’espace réservé au réfrigérateur extérieur nous avons constaté une importante fuite d’eau venant de la partie supérieure du roof et ruisselant jusqu’au système de câblage électrique situé dans la cabine arrière. C’est a priori par cette fuite toujours non identifiée que les dommages importants et inondations ont lieu dans cette même cabine arrière

C'est terrible ce constat ! Il serait intéressant de connaître le dossier de certification et/ou d'homologation.
Je ne peux que conseiller de porter l'affaire en justice si aucun arrangement n'est possible avec le constructeur. Le problème est la longueur de certaine procédure. Ou alors passer par un référé car on peut considérer qu'il y a mise en danger de la vie d'autrui.
Déjà je refuserai la réparation par ceux qui ont construit le bateau. Mais pour ma part je ne naviguerai plus sur cette coquille de noix.
Peut êtrequ' écrire au PDG de Bavaria serait une voie avec menace de tout dévoiler. Mais bon il faut quand même corriger ce qui ne va pas dans les plans du bateau de manière à éviter le pire pour les prochains.

Bonsoir,
Une des meilleures façon de s 'en sortir VITE , c'est de fermer le bateau , remettre les clefs a un huissier, faire signifier au constructeur que vous ne le voulez plus en l 'état , avec astreinte pénale par jour de privation .
C 'est un avocat qui mettra dans l 'ordre cette séquence de procédure dont je ne me souviens plus trop de la chronologie adaptée .
Ça peut ainsi aller très vite , mais vous devrez avancer les frais d' avocat et le cout de l 'entreposage à terre ou à l 'eau .
Bon courage .
Cdlt ;

....un peu de diplomatie dans les réponses ne nuit à personne....

Les voilà :

www.bavaria-yachtbau.com[...]pe.html
Je reste sans voix et sans paroles en vous lisant. A ce rythme là et en lisant d'autres sujets, il ne va rester que la construction amateur de sérieux
Bon courage à vous DOAN
Jac

Je ne sais pas si le terme de vice caché esr judicieux.
L'avocat saura...J'espère !
:reflechi:

Bonjour,

Je suppose que c'est le droit français qui s'applique ?
Si oui les choses sont claires :

Article 1641 du code civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Article 1644 du même code
Dans le cas des articles 1641 et 1643, l'acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix, telle qu'elle sera arbitrée par experts.

vous pouvez donc parfaitement rendre "l'objet" et obtenir remboursement.

Une fois de plus le constructeur se moque du monde !

Exactement, c'est l'option qui appartient à l'acheteur : action estimatoire ou rédhibitoire.
dans certains cas, cette option peut être encadrée contractuellement.

mais bon sang encore une fois au lieu de jouer avec la loi arretez avec les bateau neuf garnde conso...faites le savoir...
l'erreur c'est daller chez ce genre de chantier l'affaire n'est pas nouvelle.il ne faut s'en prendre qu'a soi

mon bateau neuf vaudrait dans les 500000 (43')mais il ne m'est revenu qu'a 150 sur 22 ans achat entretien et ameliorations comprises...le calcul est vite fait.
tout se paie en argent en choix et en travail: on achete pas cher on a de la merde forcement..et vraiment de la merde pas utilisable ou pas polyvalent c'est en pure perte.
.
je viens de parler a tiki ( ex) a l'instant au tel il me dit : on previent du risque a aller chez les dits chantiers , tout le monde s'en fout et apres on vient pleurer.
.
il faut se rende a l'evidence construire un bateau d'une certaine taile n'et pas a la portée d'un chantier coumis a des imperatifs financiers.c'est incroyablement long et complexe de paufiner tous les details...il n'y aps moyen de s'en tirer. on paie tres cher ou l'on fait soit meme. Numawam par ex paie assez cher mais plutot moins qu'un bon bateau neuf.son bateau est potentiellement au top il a controler la construction et meme s'il n'est pas comme moi, dans l'optique DIY son role de maitre d'oeuvre lui permet de connaitre les details des la construction et sa qualité..c'est un travail qui paie.

Tu vois donc que les cahiers des charges de chacun et la perception de chacun des réalités par rapport à ce cahier des charges peuvent être différents et que ta perception à toi et ton cahier des charges à toi n'est peut être pas le plus courant.

Ton cahier des charges et ta perception des choses ne sont peut être pas représentatifs du souhait des autres. :litjournal:

@mayko doan doit apprécier ton petit mot de soutien
ta solution d arrêter tout achat de bateaux neufs au grands chantiers et donc dfe les fermer est excellente
on peut l rtendre aussi au plus petits chantiers car j ai lu aussi qu il y avait aussi des malfaçons constatees
je pense que le plus sage a titre conservatoire est d arreter toute construction de bateaux en Europe
faire évoluer vers une meilleure qualité les chantiers c est pas la solution
mettons tos ces gens au chômage
je trouve ta solution bien simpliste j emploi ce mot car celui qui serait plus adapté serait grossie

Je trouve ce forum tres utile j ai acheté un bateau neuf il y a trois ans
heureux propriétaire jusqu'à maintenant je n ai pas eu de pb grave porvu que ca dure je ne savais pas que ce forum existait avant mon achat c rst donc avec un peu de chance que je suis tombé sur un bateau qui me convient
si j ai un prochain bateau mon choix sera plus intelligent et je ne regarderai pas que le look du carré
j ai signé mon pv de réception donc transfert de propriété mon bateau etait au sec dur un ber chez le concessionnaire peux t on exiger que le batea soit a flot et de faire un essai avant de signer

bonjour,
Mon voisin de ponton a également un PB avec son Bavaria 33 acheté neuf en 2014. Il gite en permanence. Devant l'impossibilité d'avoir un contact constructeur, son assurance a mandaté un expert, qui a conclu également que la réparation dénaturait la categorie du bateau.
Il sont au tribunal.

Je ne vais pas rentrer dans le débat juridique, car je ne suis pas juriste.
Certes je me serais bien passé de ce problème , mais je pense que la vie de ceux qui me sont chers est beaucoup plus importante.
J'avoue que cela m'a effleuré l'esprit de ne rien dire et de faire réparer le bateau et de le revendre.
Cette solution est totalement inenvisageable sans en avoir informé verbalement et par écrit le futur acquéreur.
Qui voudrait d'un tel bateau et quelle réduction devrais je consentir?
Le représentant me confirme par mail " Ce Bateau est un produit artisanal et nous ainsi que le chantier avons légalement le droit d’avoir deux essais pour corriger l’erreur dans le processus de fabrication."
Donc après la première réparation , j'attends le naufrage.
Tout ceci n'est pas très sérieux.
Et encore je n'ai pas fait la liste exhaustive des problèmes techniques que 'j'ai pu rencontrer.
Je suis déçu de la qualité de ce bateau, et plus encore du SAV fourni.

:mdr: :cheri:

Boch kalité

Le toréador a déjà eu les deux oreilles et la queue.
Réclamer la fermière en plus serait de la gourmandise.

Il faut bien qu'il te reste une part de responsabilité pour avoir accepté en connaissance de cause le maintien de la livraison (d'un bateau d'occasion?) comme tu l'explique plus haut. :litjournal:

@Nemo1: Tu fais considérablement avancé le débat.
Néanmoins pour donner de l'importance à ce qui le mérite sur ce forum, ce post m'éclaire réellement.
Après relecture on comprend parfaitement que Doan est le premier propriétaire puisque Bavaria lui vend le bateau neuf.
Alerter les gens néophytes comme moi est une bonne chose.
Merci et bon courage.

C'est vrai que l'affaire n'est pas claire !
Est ce un bateau NEUF ?
Le second post de DOAN laisse penser que non ?

Bonjour Nemo1,
Je te précise être le premier propriétaire de ce bateau, et les modifications que j'ai apportées sur les portes du frigidaire, de la porte de l'évier ainsi qu'une petite équerre que j'ai ajoutée pour permettre la fermeture du tableau électrique qui tombait toujours ont été faites pendant que le bateau était immobilisé suite aux fuites sur le système hydraulique du power-trim et de la direction assistée.

Je ne comprends pas ta polémique.
Quand j'ai pris possession de ce bateau , je n'avais pas connaissance de ces malfaçons.
Je profite d'ailleurs pour donner le conseil que je suivrais lors de mon prochain achat, prenez un expert pour la réception du bateau.
Celui que j'ai pris grâce aux conseils d'Irish coffee a été remarquable de compétences et ses propos ont tous été ratifiés par l'expert de Bavaria.
Ce forum est bien un lieu d'échanges et d'informations.
Ma culture de retour d'expérience et mon souci de la sécurité a toujours été une priorité pendant ma carrière de Pilote de Ligne.
Peut être grâce a ce post, je pourrais éviter le pire à un propriétaire qui a constaté les mêmes symptômes et qui ignore si son bateau est atteint de ce même vice.
Dans l'aviation quand un avion est affecté de ce genre de vice,
il est d'usage de vérifier si tous les autres avions du même genre n'en sont pas affectés.
Je considère même que mon silence serait comme une non assistance à personnes en danger.

Maintenant que nous savons qu'il y aurait dû y avoir des guillemets et que, effectivement, c'est un extrait du rapport de l'expert et non pas les propos de DOAN on peut affirmer cela.

@ Doan
Je viens de comprendre l'origine des "malentendus", incompréhensions, entre les différents intervenants du fil.
Il n'est pas clair dans tes écrits si cela est de toi ou si tu cites quelqu'un (expert par exemple). D'où le quiproquo.
Les guillemets qui passent le contenus à la trappe en sont un des responsable...
Tu peux appliquer les plaques de Reason à la lecture de ce fil (résultat amusant).
En maritime professionnel les usages sont relativement comparable à l'aviation commerciale.
Par contre dans le monde de la plaisance, comment dire;; .??
.... les petits aéroclubs pourraient donnés des leçons, si tu "reçois" la portée de ma comparaison... ;-)

..... PAS sur la tete!!! :oups: :jelaferme: :doc:

Extrait du 2ème post de DOAN :

"Il est intéressant de constater que les portes longitudinales, mais aussi latérales présentent des mouvements importants et les traces des modifications anciennes sont visibles. Le propriétaire a dû installer un système d’ouverture différent, car il n’arrivait plus à ouvrir les portes. Ce point aurait dû informer les équipes de chez Bavaria d’un mouvement anormal de la structure de ce navire. "

Effectivement, on comprend que ce bateau a eu un autre propriétaire !
Quid ?

Ce n'est pas entre guillemets dans le post initial. :non:

Au fait, le retard de 2 mois dans la livraison ne serait-il pas dû par exemple à une chute du bateau pendant le transport avec retour à l'usine pour effacer les traces visibles ?

Oui en effet comme dit Brufan cela doit être une citation du rapport d'expertise.
Donc le bateau est bien neuf !
Et be :-( reste plus que faire bosser le barreau et les magistrats.
Bon courage DOAN et informe nous de la suite.

En quelques jours : Ben et Taud, jeanne ho, Bave à ria
Bravo les chantiers , au suivant ?

Pas de chance, tu as fait le mauvais choix.

Je compatis de tout cœur.

Tu as tout à fait raison Nemo1,
J'ai fais le mauvais choix.
Je n'aurais pas fais ce choix si j'avais lu un post similaire.
D'où l'intérêt de ce forum qui est un outil magnifique et les retour d'expériences qu'il permet.
Généralement les problèmes ont toujours les mêmes origines.

J'ai beau lire toutes les interventions de Doan, j'avoue que c'est difficile de comprendre précisément.
Tant de problèmes laisseraient supposer que le bateau a subit un dommage. Les conclusions de l'expert qui sont ici rapportées ne sont pas le rapport complet. Il est donc très difficile de comprendre et donc d'émettre un jugement.
Propriétaire moi même d'un Bavaria (voilier), je me suis toujours plutôt trouvé rassuré par un sérieux de construction et des échantillonnages conséquents de composants. Mais le bateau a été construit en 2003. C'est sans doute très différent aujourd'hui.
Ce que je constate c'est un accroissement des problèmes de fabrication voir de conception sur les bateaux des grands chantiers. Et ça c'est très inquiétant. Alors pourquoi ? Une crise de la filière qui a torpillé les chantiers avec des ventes en baisse. Un savoir faire disparu pour cause de réduction d'effectif. Sans doute. Une chasse à la rentabilité maxi au risque de mettre en cause la structure même ? Possible. La prise en compte du fait que la majorité des bateaux neufs de grande série naviguent peu et souvent en cabotage local ? très possible.
Ne pas acheter neuf donc. Ce serait la règle comme le préconise certains. Bien sur et c'est depuis longtemps la conclusion à laquelle je suis arrivé. Mais pour cela il faudra bien que d'autres aient acheté du neuf....
L'achat d'un bateau pour naviguer au loin n'est pas un geste anodin. Bien le choisir est indispensable en tenant compte de son budget et de son besoin réel. Bien choisir son vendeur ou son chantier est nécessaire pour éviter autant que possible les problèmes futurs.
Dénoncer les pratiques anormales et les comportements médias forums tels que HEO. Mais il faut bien éviter de généraliser. La mise en garde n'a de valeur que pour le cas cité.
On aura donc compris qu'il faut éviter le BAVARIA Sport 360 Coupé.
Il serait sans doute intéressant de savoir aussi quel est le vendeur ou chantier qui s'occupe si bien des intérêts de son client.
Je suis même surpris que l'acheteur soit en relation avec le Constructeur. Il n'est pas client du constructeur ou indirectement. Son interlocuteur c'est le vendeur qui doit lui régler le problème avec ses services techniques ou ceux du constructeur quand on est sur des problèmes structurels.

Tu as raison soyons factuel DOAN => Donne le nom de ton vendeur. Qu'on évite d'avoir affaire à cette personne manifestement compétente et à l'écoute de son client.

Mon dieu c'est tellement triste la liste des problèmes qu'on en dirait un gag. Pas drôle au demeurant.
A la livraison d'un bateau une partie de ces problèmes ne pouvait-elle pas être décelé ? Autrement pourquoi en accepter la réception.
Tu ne sembles pas vouloir répondre à la question essentielle qui est qui est ton vendeur. Dommage car c'est avec lui que tu es en contrat. Et c'est en faisant si possible pression sur lui qu'on pourrait t'aider ici.

fullhaya....
on s'en fout des fiches....si tu penses que c'est un troll, ne repond pas, c'est tout....

Tu peux créer ton bateau par Wikiboat et Ajouter une fiche bateau
Jac

Je suis désolé, mais je n'ai pas réussi à inscrire mon bateau car il ne fait pas parti de la Base de données.
Si quelqu'un à la réponse.

@Inson
Juste pour éviter une confusion. Demander de compléter son profil n'avait rien à voir avec la fiche du bateau. Moi aussi je m'en fout. Le descriptif est disponible sur le site constructeur. C'est un bateau neuf.
Pour nous aider à comprendre je demandais des photos ce que DOAN a très bien compris en les publiant. C'est quand même plus simple et factuel.
Et cette intervention date de 4 jours. Depuis tout est clair.
Son affaire est terrible. Je ne voudrais pas avoir à vivre ça.

C'est mon premier bateau, je ne compte pas les zodiacs et le Bombard C3 que j'ai toujours avec un Tohatsu 15cv 2T que j'ai depuis 1993 et qui marche comme une horloge.
J'ai toujours fait l'entretien moi même.
Je ne pouvais imaginer un tel scénario.
Le représentant m'avait proposé de passer deux couches d'époxy et deux couches d'antifoulling pendant la préparation du Bateau au sec.
J'ai accepté en précisant que je voulais que la peinture soit à 10 centimètres au dessus de la ligne de flottaison.
A la mise à l'eau, je leur ai fait constater que la peinture était sous la ligne de flottaison.
Ils ont du donc ressortir le bateau
Le sous traitant qui a fait ces travaux m'a envoyé d'ailleurs une facture pour le grutage du bateau et le séjour à sec pour 11 jours.
J'ai pas donné suite et j'ai informé le représentant Bavaria que je ne payerais pas les conséquences de ces fautes et que je ne communiquerais plus avec on sous traitant et de plu je n'avais jamais eu de devis ue j'ai demandé plusieurs fois.
Cette facture m'a été adressée le 24 septembre et depuis ne m'a plus été réclamée.

photos du longeron structurel.

même des problèmes de corrosion.

L'expertise a eu lieu dans un premier temps à flot, puis dans un second temps à sec pour constater que le problème n'était pas du à un choc.
L'expert considère le bateau irréparable et ne peut préjuger des dégâts qu'il n'a pu constater sans démontage destructif.
Je pense que la seule réparation envisageable serait comme lors d'un passage au marbre d'une voiture de tout démonter, comme aussi une grande visite sur avion.
Il faudrait donc désassembler la coque et le pont et c'est la raison pour laquelle j'ai demandé au chantier un cahier des charges des réparations que je n'ai pas eu.
Je doute d'ailleurs sur la faisabilité d'une telle opération.

J'ai constaté lorsque je remplissais le wc avec de l'eau douce de la douche une odeur assez acre comme du vinaigre ou de l'ammoniaque .
Cette odeur ne provenait pas de la douche.
Si quelqu'un a eu le même problème, je suis preneur de ses infos.

Si il y a des fissures au niveau du WC ,on a bien contact entre l'eau de mer et la fibre.
L'eau douce du ponton est aussi un mélange d'eau douce et d'eau de mer.

Odeur d'amoniaque dans des WC marins c'est qu'ils ont été utilisés et qu'ils sont inutilisés depuis un moment.

Moi aussi, j'incline à penser à un accident de transport ou de grutage. Ce n'est visiblement pas un problème de fabrication.
Il est peu probable que l'accident ait pu se passer à l'usine, car ils auraient vérifié.
Le responsable ne s'en est sans doute pas vanté !
Dans ce cas, Bavaria ne serait pas responsable et il ne me paraît pas évident de pouvoir faire annuler la vente...

Je n'ai pas ta compétence pour pouvoir évaluer un calcul de structure au regard de deux ou trois photos.

Tout ce que je peux en dire, c'est que, les contraintes subies par les éléments photographiés sont supérieures à ce qu'ils sont capables d'accepter.Faute d'information sur la nature des contraintes...

Rien ne dit qu'il n'y a pas eu de choc, nous savons juste qu'un contrôle visuel n'en a pas révélé de trace.

Sur un plan financier, ce n'est peut être pas si simple.

Il me semble, mais je peux me tromper, que, comme en automobile, le Concessionnaire achète le bateau "au cul du camion".

Si c'est effectivement le cas, le vendeur n'est pas Bavaria mais le Concessionnaire.

De la même façon, nous ne savons pas qui porte la responsabilité du transport.
Il peut s'agir du Constructeur, mais aussi du Concessionnaire voire, si le contrat est tordu, du Client.

C'est bien (entendre "mignon") d'avoir des réactions à l'emporte pièce. C'est mieux (entendre plus efficace dans la vraie vie) de connaitre tout le contexte avant de décider des actions à entreprendre.

Si, comme je le pense, ce n'est pas Bavaria le vendeur mais le Concessionnaire, la seule réponse possible de leur part à "vous reprenez votre (M..de) et vous me rendez non fric" c'est une introduction de la tranche de la main droite dans le pli du coude gauche entrainant dans un premier temps l'élévation de l'avant bras gauche le poing gauche fermé puis, rapidement, l'érection du majeur gauche.
:mdr:

Les rapports de coûts ne sont pas les mêmes...

Ton problème aurait aussi pu être réglé en 5 minutes si ton fournisseur (le seul avec qui tu as un lien) avait pris à sa charge (dans sa marge) le coût du recours vers le Constructeur.

C'est bien, tu es content. Mais, en pratique, il t'a baladé :mdr:

Pas sur, j'ai eu un problème sans commune mesure avec celui du post.
Moteur Honda acheté neuf chez le concessionnaire et moteur impossible à régler (pas de ralenti, coupure à la remise des gaz et j'en passe) et bien Honda m'a fourni un autre moteur neuf et mon problème a été réglé en mois d'un mois.

jac

Je suis surpris par l'aménagement que tu décris.
Sur la doc commerciale du SPORT 360 COUPE, le frigo est à tribord et pas à bâbord.
www.bavaria-yachtbau.com[...]pe.html

L'aménagement de ton bateau est-il standard?

Laissons les juristes faire leur travail.
Il est d'ailleurs fort dommage que l'on ne puisse faire des "Class Action", cela éviterait des dérives comme celle-là.

Tu es assuré en dommage ? Déclare le sinistre à ton assureur et laisse le se débrouiller avec qui il veut s'il veut se faire rembourser l'indemnité qu'il te versera.

Ne rentre pas dans des histoires qui te dépassent. Ton problème est simple. Tu as un bateau assuré qui est cassé. Donc ton assureur (encore une fois si tu es assuré en dommages) te doit l'indemnité prévue.

Ce n'est pas ton problème de savoir comment ton assureur réglera l'affaire avec Bavaria ou avec l'assurance du concessionnaire.

Après, sur un bateau en composite, tout se répare.

Jacques

Je serais d'accord avec toi.
Tous ceux qui ont un problème voient des vices cachés partout.
En langage simple et sur la base de la jurisprudence, un vice caché est un défaut qui n'est pas détectable dans le cadre d'un examen normal. Ce n'est en aucun cas un défaut qu'aurait dissimulé le vendeur, ce qui est alors une tromperie sur la marchandise.
Toujours dans le cadre de la jurisprudence, la qualification d'un "vice caché" est différente selon que l'acheteur est un particulier dont les moyens d'investigation et l'expérience sont limités ou un professionnel dont la qualification et les moyens d'investigation sont supérieurs.
J'ai vécu cela dans le cadre d'une association.

Nemo1: Si le distributeur existe toujours.
Auparavant il distribuait les bateaux Greenline et les bateaux Bavaria.
Seule la société qui fabriquait les bateaux Greenline a été mise en liquidation judiciaire.
D'ailleurs un investisseur russe semble avoir repris l'affaire.

Le bateau est effectivement assuré en dommages, mais il faut que je sois responsable de ses dommages.

Ce n'est pas aussi simpliste.
Contrairement au langage de bistrot, être assuré en "dommages" ne signifie pas grand chose en droit.

On assure une chose (ici un bateau) contre certains périls définis au contrat (ex : incendie, vol, forces de la nature, vandalisme, naufrage, abordage, ...).
.
En assurance de choses, il appartient à l'assuré de prouver que la chose a subi un dommage à la suite d'un péril couvert par le contrat.
C'est peut-être le cas de DOAN mais peut-être que non.
Si le péril n'est pas couvert, ça ne sert à rien de hurler. C'est simplement ce qui est prévu au contrat en fonction de la prime payée.
Imaginons que le dommage résulte d'un problème de transport et que sa couverture d'assurance ne débute qu'au jour de la livraison, dans ce cas, son assurance n'a pas à intervenir.
Dans tous les sinistres, il faut se garder d'analyse simpliste et vérifier tous les éléments de couverture.

Ok.
J'avais mal compris. :jelaferme:

J'ai acheté un bateau neuf et suis parti pour recommencer :-), à la lecture des derniers posts (celui-ci) et l'autre concernant des fissures sur un oceanis, je me pose pas mal de question : neuf/occasion, grande série ou non, et je n'ai pas la réponse :-(.

@DOAN,
Désolé pour toi, j'espère que tu trouveras une sortie positive et merci de partager. Est-ce que tu as acheté en LOA ?, quand j'ai acheté le mien en LOA, il y a une assurance TOUS RISQUES pendant 5 ans incluse, le leaser me donnait l'exemple du cas où le bateau coule, il est remboursé à sa valeur neuve, par contre je ne sais pas ce qui est vraiment couvert dans le cas d'une malfaçon.

Courage;

@Virginisland
C'est sur qu'en naviguant en BDA ce problème ne t'arrivera jamais. Pas plus que les coûts d'entretien ou autres.
Continue comme ça. Il y aura toujours des gogos qui investissent et même qui invitent les autres à leur bord. J'en fais parti mais j'ai un Bavari. Donc je ne te verrais jamais à bord.
Au fait sans polémique combien de Bavaria sillonnent les mers ? Combien avec de gros problèmes ?? Sais pas. En tout cas il y a aussi des heureux propriétaires qui accumulent des dizaines de milliers de miles sans problème majeur.
Le cas de Doan semble particulier et étrange tout comme celui du Bavaria Match que tu rappelles si bien.

vas voir les centres de contrôle ,ils te diront quelles sont les marques qui ont le moins de problèmes .
évidement les batos n'y passent pas et tant mieux ..encore que....
après on pleure
alain

Domde, comme ca m'interesse tu peux donner un lien d'acces à ces stats stp ? (en prevision de remplacement de ma twingo)

Merci Fenice,
Pour ma part je commanderais un bateau neuf, mais avec le distributeur à coté de chez moi et depuis un certain temps.
Je demanderais à mon conseil les clauses juridiques à rajouter pour éviter ce genre de situation.
J'aurais du avoir un distributeur sur mon port, mais cette année le bureau était fermé.
Donc, se retrouver avec tous ces problèmes avec un distributeur se trouvant à 250 km n'a pas arrangé les choses, surtout quand il ne voulait pas répondre au téléphone.
J'ai pris une LOA , je n'ai pas eu connaissance d'une assurance possible.
J'ai pris une assurance tout risque avec une délégation d'assurance pour le leasing.
Mais si une LOA propose une assurance tout risque, je suis preneur de l'info.

@Virginisland

Je n ai pas de dacia duster mais j aimerai bien en avoir une a la place de ma vieille megane j en vois pas plus en panneque des porche cayenne bien sur c est moins glorieux je suis le propriétaire du petit Bénéteau qui na pas eu de gros soucis jusqu a maintenant et je vois en parcourant les forums et les revues que la pluspart des bateaux qui font ces grands voyages sont des baignoires en plastique comme tu dis
Dois je en deduire que ces navigateurs qui font de grands voyages avec de mauvais bateaux sont vraiment des super pros de la navigation???
J ai meme lu ici le naufrage heureusement sans victime d un superbe bateau deriveur en alu de grand voyage
Effectivement les bateaux des grands chantiers ont des defauts qu ils faut corriger mais ceux des petits semblent en avoir aussi et ceux tres chers aussi je crois avoir lu ici un pb sur un amel
Je pense que l attitude intelligente est de faire connaître les défauts pour que les chantiers ameliorent leurs productions et reparent les avaries constatéesdire que tout ce qui est produit par les grands chantiers européens est de la merde me parait exessif
Au fait c est quoi naviguer en BDA

Si c'est prévu dans le contrat, je ne vois pas ce qu'il y a de tordu. Après c'est juste une question d'assurance.
J'ai eu le même contrat pour mon bateau (pas un Dufour) où le transfert des risques intervient "ex works" c'est à dire au moment où le bateau quitte physiquement le chantier (donc après chargement et calage). Ce type de transfert de risques est assez classique dès lors que le transport est individualisé (ou presque).

Le transport étant juridiquement organisé par le concessionnaire, l'usine se dégage des risques à ce moment... et comme le concessionnaire ne veut pas les supporter - c'est à dire payer une assurance pour couvrir le risque entre l'usine et la livraison, lesdits risques passent directement à l'acquéreur ; ce qui n'empêche pas les recours en cas de faute d'un des intervenants.
Il suffit de faire assurer le bateau à partir de ce moment.

Vérifier d'abord !
:reflechi:

en effet et mon sentiment est que c'est peut être la moins pire des solutions même si je comprends parfaitement que ça ne rende pas Doan fou de joie

Si j'en crois ce que nous relate notre ami, le Constructeur est "sur le coup" puisqu'il propose de faire retourner le navire à l'usine.

Il ne laisse donc pas pourrir la situation.
:litjournal:

Ce que j'aime sur les forums en géranral et sur celui-ci en particulier, ce sont les avis péremptoires d'éminents juristes.
Le droit est une discipline qui s'apprend dans les facs, pas au café du commerce
:goodbye:

Je me souviens de l'achat de mon bateau neuf, de l'attente, de la livraison, de la préparation avec un revendeur hyper compétent: quelle tristesse quand on sait le bonheur ressenti à la barre de son tout nouveau bateau quand cela se passe bien! Je ne crois pas retenter l'expérience et rester sur une aventure heureuse!
Toute mon amitié a Doan.

Juste pour le "poil à gratter " sans provocation aucune ...

Combien de problèmes recensent on par rapport au nombre de bateaux neufs livres "! Je pense que le pourcentage doit être infime
Il donc important de relativiser

"Tu peux demander légitimement une indemnisation pour la privation de jouissance de ton bien du fait de l'impossibilité d'utiliser ton bateau en sécurité et conformément à l'utilisation normale prévue par le constructeur. "
.
Juste une question : Sur quelle base contractuelle ?

Descriptif commercial du bateau et catégorie d' homologation et en face rapport d'expertise co signé et proposition de bavaria de retourner le bateau en usine.
Pour Bavaria, il y a intéret à faire croire que le bateau est réparable plutˆot que de dire tout de suite qu'ils vont l'échanger...

A mon humble avis , dans cette histoire Oh combien compliqué il ne faut pas resté seul.

Contact une association de defense des consommateurs avec juristes, avocats et moyen mediatique et donc une force de frappe ,sinon je crains que tu t'epuissé et que ça va te couté tres cher avec aussi les srequins d'avocats

Excellent post. Et très juste.

exact, perso je n'aurais plus aucune confiance dans ce bateau ...
et ne sait toujours pas ce qui 'est passé qui a causé de tels dégâts.
si Bav ... était une boite sérieuse responsable et e comparaison des milliards de chiffre d'affaire et de bénéfices, ils reprendraient sans sourciller cette épave, ça serait peanuts pour eux, et une bel article de presse avec plates excuses et remboursement immédiat du client serait du meilleur effet commercial.
mais bon, ça, serait dans un monde idéal ... ou les dirigeants deviendraient intelligents et humains ... :heu:

oui ce genre de boite est sans doute a peine viable, les milliards pour les actionnaires ca fait bien mais c'est pour une multinationale bien portante

Avant d'affirmer, il faut se documenter.
Bavaria ne pas "des milliards" de C.A. mais plutôt 270 millions d'EUR selon les années (ce qui est déjà considérable dans le nautisme)
Quant aux bénéfices... Bavaria est un groupe très endetté qui n'a dû son salut qu'à une injection massive de capitaux frais il y a quelques années.

Merci Legisplaisance,
Mon avocat est en cours de finalisation de l'assignation, je vais d'ailleurs lui demander de rajouter que le résultat des procédures soit publié dans les revues spécialisées dans le nautisme.

Mon fils m'avait offert le droit de la plaisance.
Bien sur le transmettrai le résultat des procédures et les pièces les plus pertinentes (Rapport d'expert en Français et en Anglais).

Deux éléments de réponse :

1°) Jusqu'à nouvel ordre, le bateau t'appartient.

2°) Rien ne te permet de préjuger de la décision du juge (puisque je crois comprendre que, contrairement à ce que tu disais plus haut, tu as décidé d'ester en justice) et donc tu ne sais pas si, au final, ce bateau continuera ou non à être le tien. :litjournal:

le mieux est de sortir le bateau de l'eau. sous bâche prés pour expertise contradictoire, mais compte tenu de l'ensemble du fil..... je maintien qu'accepter une réfection du chantier sous contrôle est la meilleure manière d'en sortir dans les 18 mois.
sinon, ce sera un jugement définitif dans 4 ou 5 ans et un jugement n'a jamais crédité un compte en banque ! pendant ce temps là, entre les frais de port, le préjudice de jouissance du bateau etc.... cette procédure sera un monstre et il ne sera pas aisé de faire exécuter le jugement. La négociation, même sous pression d'une procédure peut être une bonne voie.

Ca me parait raisonnable. :bravo:

C'est la moindre des choses. :pouce:

à sortie de l'eau, faire caler par les services du port sous leur seule responsabilité, faire constater l'état à ce moment, et ne plus y toucher ... en attendant la suite ...

Si le bateau est en LOA, c'est la société de LOAZ qui est propriétaire. Notre ami n'en est que locataire.
Est-ce donc bien à lui de lancer une procédure? ET est-ce bien Bavaria qui est la "cible" ou la société de LOA?

Ils seront en cause dans la procédure, à leur demande.
J'ai un mandat pour aller en justice et le défendeur sera le distributeur, qui lui pourra mettre en cause le constructeur.

Tu verras, au fur et à mesure du déroulement de cette affaire, que les choses de la "vraie vie" sont beaucoup moins manichéennes que la simple réaction "animale" à une "injustice" (réaction naturelle mais irraisonnée et subjective).

C'est ce que j'ai essayé de te dire depuis le début de ce fil.

Je pense que tu auras tout le temps de t'en rendre compte.

Un détail que te confirmera sans doute ton conseil : soit un peu modéré en public (nous sommes en public) vis à vis de Bavaria qui n'est pas forcément le responsable de tes malheurs (c'est la justice qui tranchera à l'éclairage des débats et des expertises qui seront réalisées), qui a cependant fait un geste en proposant le rapatriement du navire dans ses ateliers (tu ne sais pas comment la justice va apprécier ce geste) et qui, surtout, n'est pas partie (pour l'instant) dans le différend qui t'oppose à ton vendeur. :litjournal:

D'autant que la battage braque évidemment les parties. Le client se sent conforter par des "supporters" et le chantier s'estime salit.
Résultat des courses, impossible à un moment de la procédure de les mettre discrètement autour d'une table pour sortir du litige rapidement via une transaction.

je suis heureux de n'avoir eu qu'un occasion mais ça s'est assez facilement passé même si le stress a été très lourd pour le malheureux proprio, moi.
Ils m'ont versé une somme quasi équivalente à la valeur du bateau alors que le chantier responsable en face s'est carrément mis en faillite et a disparu
l'expert, un ex capitaine de petrolier, a été vraiment super

Cette affaire me rappelle celle des catamarans Dean dans laquelle Groupama essayait de refuser son implication.
Dean a mis la clé sous la porte pour renaître sous un nouveau nom afin d'échapper aux recours.

Tout d'abord je tiens à remercier ce forum qui nous éclaire vraiment sur certaines choses, ainsi que pour la qualité des interventions et des intervenants.

Heureusement qu'il y a encore des endroits où les échanges nous permettent de connaitre l'envers du décors, du moins lorsque les ventes se déroulent pas sous les meilleurs auspices.

Néanmoins et malheureusement, comme souvent sur les forums, il y a toujours les donneurs de leçons, travaillant bien souvent pour les sociétés concernées (ah l'E-réputation à le vent en poupe!!), venant essayer de décrédibiliser notre parole, nous qui ne sommes pas des professionnels et souvent bien moins averti et naïf.
Certains, comme Némo1, qui connaissent tout sur tout, viennent donner des leçons, "vous en prendre qu'à vous même", "c'est votre responsabilité" et viennent pourrir des forums, par des interventions laissant clairement entendre qu'ils ont un parti pris dans ce genre d'histoire.

La situation de DOAN semble extrêmement regrettable, et venir dire que ce n'est pas la faute de Bavaria sans connaitre le dossier, que je ne connais pas non plus est simplement insupportable.

Les dégâts sont là, les experts Bavaria de ce que j'ai lu contre-signent, l'histoire est accablante et pour cela je compatis et ne peut qu'apporter mon soutien à DOAN et lui demander de continuer à informer comme il le fait et même bien plus massivement sur d'autres forums, ainsi que sur les réseaux sociaux.

Je remercie tous les autres intervenants, qui nous partagent leur savoir et leur expérience, et rend ce forum considérablement instructif.

Puis pour ceux qui travaillent pour les sociétés où encore les jaloux grincheux venant pourrir le forum, malheureusement on ne peut rien n'y faire.

Merci à tous et au forum de Nautica.

"il y a toujours les donneurs de leçons, travaillant bien souvent pour les sociétés concernées (ah l'E-réputation à le vent en poupe!!)"
.
Des noms, donne les noms (j'en ris d'avance).

Au moins, j'aurais essayé.
Merci de ton soutien.

Malheureusement, mes rémunérations sont indépendantes du montant du préjudice. :-(

Nous voila au point Godwin de ce fil. :litjournal:

Pas de chance DOAN.

Sur un plan juridique, tu as déjà franchi un grand pas avec un rapport d'expertise contradictoire qui semble conclure (de manière accablante) à la responsabilité du constructeur et au caractère "rédhibitoire" du vice.

Sur le fond, ton avocat (s'il n'est pas trop mauvais) ira sur le terrain de la garantie légale des vices caches (1641 Cc) et/ou le défaut de conformité (L 211-4 du Code de la conso) afin de solliciter l'annulation de la vente + des dommages et intérêts pour le prejudice d'agrément (impossibilité de jouir du bien vendu) + remboursement de tous les frais divers (gardiennage, expertise etc).

Sur un plan procédural, si tu vas devant le TGI (tu bénéficies d'une option de juridictions TGI / Tribunal de commerce, mais je te recommande le TGI plus favorable aux causes consuméristes), c'est 1 an minimum, sauf procédure d'urgence type assignation à jour fixe. Ton avocat demandera surement l'exécution provisoire de la decision. En cas d'appel, 3 ans de procedure de sont pas à exclure.

Reste que le côté LOA complexifie un peu la donne. Dans ton cas, je mettrais à la cause outre le distributeur et éventuellement l'importateur Bavaria France (s'il existe) le loueur pour solliciter l'interruption des versements puis l'annulation du contrat de location avec remboursement des loyers versés en plaidant l'interdépendance des contrats (financement et location). Il y a beaucoup de décisions de jurisprudence récentes favorables au consommateur dans ce type de situation.

Bon courage en tous cas.

C'est vrai que nemo1 joue souvent à l'avocat du diable.
Certes une procédure n'est jamais un long fleuve tranquille, mais comme le dit Malho les juges du fond sont des humains et de nombreuses décisions sont favorables au consommateur.
C'est une attitude habituelle des "constructeurs" d'essayer de dissuader de se lancer dans une procédure.
La voie de l'art 211-4 du code de la consommation peut en effet porter de bons résultats. Pour preuve lire cet article
nautisme.meteoconsult.fr[...]000.php

Vous êtes "gentils" :cheri: :-D

Ton affaire est intéressante.

En outre, quelques posts ont été nécessaires pour en connaitre un peu plus précisément le contour.

Un des plus beaux posts de l'année ! Ce n'est pas le sujet mais j'ai une liste d'erreurs judiciaires scandaleuses en France, du refus de réviser les procès etc etc le sommet étant outreau.
ce qui fait que je n'ai pas confiance dans la justice est qu'un juge ne peut pas se tromper. Ah bon en quoi un être humain ne serait pas faillible ?

Ben oui avec 5 affaires et des attentes de reparation à 8 chiffres, il n'a que ça à faire !! :-)

Un arrêt intéressant de la Cour de cassation rendu en 2013 sur le sujet : www.legifrance.gouv.fr[...]Judi.do

On peut notamment retenir que la Cour de cassation rappelle que "(...) la clause aux termes de laquelle « un acquéreur déclare bien connaître le bien vendu et l'avoir visité pour l'accepter dans l'état où il se trouve » ne décharge pas le vendeur des vices cachés ; qu'en l'espèce, la cour qui, à la suite de l'expert, a retenu l'existence d'un vice caché, mais a néanmoins déchargé les vendeurs de toute obligation à garantie, en s'appuyant sur la clause par laquelle l'acquéreur avait déclaré connaître le bien vendu, pour l'avoir visité, et l'accepter en l'état, a omis de tirer les conséquences légales qui s'induisaient de ses propres constatations au regard des articles 1641, 1642 et 1643 du code civil ;"

J'aime beaucoup, dans le corps de cet arrêt, la qualification de "clause de style" de la formule réputé magique sensée, dans l'esprit de beaucoup, écarter la malédiction du recours des acquéreurs. :mdr: :pouce:

Tu as raison.
Encore une fois, c'est la qualification qui m'a amusée. Peu importe qui l'a imaginée.

En ce qui concerne l'association que tu cites (je ne voudrais pas risquer de froisser sa susceptibilité hypersensible en écorchant son nom) je ne peux que partager ton avis.

Pardon ? pouvez-vous indiquer où nous confondons le pourvois et la décision des juges de la Cour de cassation... Merci de relire notre intervention, c'est Nemo1 qui a fait la confusion...

Non c'est dans la décision de la Cour.. l'exposé des moyens au pourvoi s'arrête à la phrase suivante " qu'il y avait lieu de confirmer le jugement déféré en ce qu'il avait débouté Mme Y... de ses demandes "

Ça retire tout.
Cette qualification, n'est pas celle de la cour de cassation : elle était contenue dans l'argument de la partie qui s'est pourvue en cassation et qui se trouve en annexe de la décision. Or, Cet argument n'a pas été examiné par la cour.
Que Legisplaisance (association animée par un ensemble de juristes) fasse cette confusion me laisse perplexe. Ce n'est malheureusement pas la première fois et c'est regrettable.