Vraie réglementation pour pavillon belge en France ?...

Le bateau de Salomis est amarré dans les eaux intérieures, semble-t-il et il se réfère à des documents intitulés "Fluviacarte" dont relatifs aux eaux intérieurs sans doute.
J'ai donc l'impression qu'il faut rechercher la réglementation relative aux eaux intérieures, en plus des eaux maritimes et dans ce cas consulter également VNF (Voies Navigables de France), l’administration responsable des eaux intérieures.
En mer, il est clair que le bateau et son équipement doivent être conformes à la réglementation belge, en eaux intérieurs, je ne sais pas.
Pour la taxe de francisation, il n'est pas redevable. Par contre, le bateau étant dans les eaux françaises plus de 6 mois par an, il est redevable d'un droit de passeport dont le montant est miraculeusement identique à celui de la taxe de francisation.
Impossible d'échapper à l'appétit des vautours de Bercy, espèce endémique en France que l'on ne trouve pas ailleurs!

Bon j'ai contacté la VNF qui ne precise rien du tout mise a part le vignette , et que en tant que pavillon belge il n'y aucun probleme pour naviguer en fluvial . et aucune autre contrainte
j'avais contacté aussi le siege de la douane il y a quelques semaines et qui me confirme bien que n'etant pas resident francais j'etais parfaitement exempt de droit de passeport . ils ne m'ont pas du tout parlé de plus de 6 mois ou pas . A priori c'est le mot resident qui decide et pas le mot bateau .
pour l'equipement de securité en effet d'apres mes infos je dois m'en tenir a la reglementation belge .
Dis autrement je ne sais pas de quoi parle fluviacarte ... peut etre alors une reglementation de navigation tout simplement ...?? et ne sais pas alors en quoi elle differe l'une de l'autre entre France et Belgique .
bref casse tete chinois ... :reflechi:

Elle t'a répondu mais en supposant que tu rentrais de temps en temps en belgique