Wauquiez Chance 37

Suite au décès du propriétaire, un Wauquiez chance 37 se trouvant en Guadeloupe, cherche son futur équipage. Bateau entretenu, prêt à naviguer, voiles récentes.
Quelqu'un est-il intéressé ?
Le prix de vente n'est pas fixé. A convenir.

L'équipage
12h

ola ciao,

fixer le prix, faire une annonce. :)


Bonsoir,
Un Wauquiez chance 37, c'est dans les 25.000€ d'occasion de nos jours, mais combien faudra t il payer de taxes pour le ramener en France?

La loi: La vente d'un bateau dans les DOM
Si le bateau est racheté par une personne physique (résidant en France métropolitaine) et renvoyé immédiatement en Europe, il acquittera une TVA de 20 % à son arrivée en Europe. S'il reste aux Antilles françaises, il acquittera une TVA de 8,50 % (et la différence de 11,50 % s'il retourne par la suite en Europe).

Le dédouanement est OBLIGATOIRE, et la mise à la consommation du bateau entraîne le paiement des taxes d’octroi de mer et d’octroi de mer régional, par le vendeur. Si le bateau est placé sous un régime suspensif (admission temporaire), la situation douanière et fiscale du bateau doit être régularisée.

Donc pour pouvoir naviguer sereinement en france il faut obligatoirement payer la TVA à l'arriéve en plus de L'octroi de mer payé aux Antilles
On paye en fait un peu deux fois


Lever de soleil sur la rance pleurtuit anse du montmarin

Phare du monde

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2022