Bateau apatride

J'étais tenté de répondre "oui mais il ne pourra plus circuler dans aucune eau nationale".

..
Mais en fait je ne vois pas comment, administrativement un bateau déjà immatriculé FR peut ne plus avoir de nationalité sans partir à la destruction.

Une immatriculation n'est pas obligatoire ???

Mon bateau, que j'ai également acheté en Hollande, était dans la même situation.

J'ai imprimé la page du site web www.kadaster.nl[...]hip.htm

qui prouve que le bateau n'est plus enregistré en hollande et je l'ai fait tamponner par le broker pour lui donner un petit coté officiel. Je l'ai amené aux affmar avec la facture de vente duement tamponnée elle aussi. Les affmar françaises s'en sont contenté.

Peut-être peux-tu faire la même chose pour la Belgique ?

Bonne journée

j'ai du juste fournir de la Hollande comme quoi le bateau n'etait pas inscrit au hypothèque, ce que les hollandais m'avaient envoyés pour 20euros a l'époque, et hop le tout a Liege et ma lettre de pavillon 15 jours apres. Liege n'existe plus et c'est a BXL maintenant. la demande au Hollandais par internet , sans plus... :alavotre:

Yesss
un fonctionnaire super sympa neerlandophone a accepté de me faire ma lettre de pavillon avec ce que j avais
il n aime pas trop nos voisins du norrrrr, moi non plus ;-)

Je reçois, les papiers vendredi prochain ou la semaine du 22

par contre il a devant lui plus de 250 demandes dont 90pct européenne
français, portugais, italien, grec et bataves

Est-ce qu'un navire pas francisé ou pas immatriculé est encore considéré comme un navire?

Sans appartenance à un état souverain je pense qu'on ne peut faire valoir aucun droit face à aucune marine nationale qui pourra considérer votre "objet flottant" comme ils l'entendent.