Copropriété - indemnisation en cas d'accident

Bonjour.
Une question purement théorique!

Je possède un bateau en copropriété, 2 copropriétaires à égalité, ou quasi.
Le bateau est assuré au minimum (retirement de l'épave et responsabilité civile).
Lors d'une de mes navigations, sans l'autre copropriétaire à bord, par malheur, le bateau devient une épave. Je suis responsable de l'accident :-(

Est-ce que le malheureux copropriétaire absolument pas impliqué dans l'(in)fortune de mer, peut être indemnisé de son préjudice; soit par l'assurance responsabilité civile du bateau, soit par mon assurance personnelle (que tout un chacun a avec son habitation)?

Merci pour vos réflexions!
Pas la peine de me proposer de lire les petites lignes de mon contrat d'assurance, je n'ai pas de bateau!

L'équipage
#assurances#copropriete#indemnisation
PolmarPolmar
27 nov. 2022
offcourseoffcourse
27 nov. 2022

si oui, beaucoups de propriétaires vont chercher un copropriétaire maladroit. Je ne pense vraiment pas que l'assurance responsabillité civile de l'habitation puisse couvrir quoique ce soit concernant un bateau. Et le copropriétaire est responsable autant que vous du choix d'une assurance responsabilité civile pour le bateau qui ne couvre pas les dégâts sur le bateau de la copropriété quand sa responsabillité ets engagée sauf clause spécifique

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Van de BootVan de Boot
27 nov. 202227 nov. 2022

bonjour,
si le bateau n'est pas assuré tous risques, en cas de sinistre responsable, l'assurance ne remboursera rien.
Et tu vas bien faire rigoler ton assureur en RC Habitation si tu lui demandes une prise en charge dans un cas comme celui que tu exposes.
Normalement, les modalités de règlement des litiges concernant la copropriété doivent faire l'objet d'un contrat co-signé par les copropriétaires.
Si rien n'est prévu, Il faudra vous débrouiller entre vous pour dédommager ( ou pas ) celui qui n'était pas à bord.
VdB

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ANFROIS56ANFROIS56
27 nov. 2022

Bonjour, ayant eu un bateau en copropriété 50/50 nous avions décidé assurer le bateau tout risque.
Mais surtout, nous nous étions entendu sur le fait que quelque soit la "faute" de l'un ou l'autre propriétaire, présent ou pas bord, nous partagions tous les frais, peu importe la responsabilité. C'était beaucoup plus simple à notre avis. Sur ce principe si le bateau n'est pas assuré tout risque à part les yeux pour pleurer....
Bonne réflexion sur ce sujet!

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Azur15Azur15
27 nov. 2022

Bonjour.
Le débat est sans doute clos d entrée. L assurance responsabilité est pour couvrir des tiers et c est raté car tu es pas tiers mais propriétaire.
Si tu trouves une solution pour escoquer un assureur dépose de suite un brevet et tu vas devenir milliardaire.
Après il faut relire le contrat de copropriété qui a certainement prévu ce cas.
Cordialement

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2013-06-01 - VillaHavn (Norvège)

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