Fiscalité - Pour une suppression de la taxe de francisation et de navigation ?

encore un joli cadeau pour les riches

un bateau de moteur de 250cv ça lui fera un cadeau d'environ 1000€

merci qui ?

Calypso, si je te prends PAS de l'argent, est-ce que cela revient à te faire un "cadeau" ?
Curieuse conception des choses.
Et, si les "riches" paient moins d'impôts, est-ce que cela te rendra moins "pauvre" ?

Elle coute10 % de ce qu'elle rapporte

c' est toi qui le paye ce soit-disant "cadeau " ?

il n ' y a aucune raison de pomper le fric des plaisanciers pour , soit disant ,protéger le littoral de la rapacité des promoteurs . Il y a des lois pour ça , des prisons pour les délinquants et des bulldozers pour remettre les terrains en l ' état .

donc si je comprends bien les 85 agents à temps plein vont disparaître et cela fera quelque part 85 chomeurs à qui l'on attribura une allocation chomage pour ne rien faire
...sacrée économie encore ...

Ce sont ceux qui vont partir à la retraite......et s'ils ont besoin de quelqu'un il prendrons des vacataires qui coûtent moins cher et beaucoup de gens seront heureux ......
Dans ce cas réecouter "les mains d'or " Lavilliers, "je côute trop cher moi".......
C'est la direction du pays..........

Je viens d'avoir une bonne idée.
Ceci n'a aucun rapport avec une autre histoire récente.

L'état va me construire une piscine et comme cela ça va créer une économie car plus besoin de sauveteurs, de police municipale pour surveiller la plage, et de nettoyage de celle-ci.
:pouce:
Jac

non soyons sérieux la Dafn on en a besoin pour preserver tout notre littoral qui est notre terrain de jeu favori et extraordinaire ... j'ose m^me pas imaginer son abandon faute de moyen financier

Pas d'accord, cela va couter un pognon de dingue à moins de créer une taxe sur les piscines à 10 centimes le litre.

:litjournal:
Avant de s'énerver Il faut lire l’article.
La DAFN fait partie des qques 195 taxes que l’IGF a proposé de supprimer.
Le gouvernement en a retenu une vingtaine...
Je vous parie que la DAFN n’en fait pas partie.
Je ne suis pas inquiet pour le littoral. :heu:

Il me semble que les résidents en France propriétaires d'un bateau battant pavillon étranger doivent payer un droit de passeport équivalent au DAFN, voire parfois supérieur.
Donc avoir un pavillon étranger ne changerait pas grand chose à cet égard pour le propriétaire d'un "modeste" Azimuth 52 notamment.

@lulu2: tu as complètement raison, le droit de passeport est dû par tout français ou résident français propriétaire d'un bateau battant pavillon étranger quel que soit l'endroit où se trouve le navire et même s'il navigue avec 6 mois par an voire plus à l'étranger. Si le pavillon est jugé "exotique", genre paradis fiscal, c'est la double peine avec majorations etc...
Cette mesure sert aussi à "punir" les propriétaires de petits bateaux à moteur qui ne peuvent ou ne veulent pas passer le permis hauturier et vont chercher le pavillon belge.Autant dire les retraités qui s'offraient une Antares ou autre pour aller taquiner le maquereau par exemple... Sans doute encore des riches et des pollueurs....

Quel que soit ton pavillon tu paye une vignette VNF pour naviguer sur les canaux.

Je ne sais pas pour l'Angleterre. Mais allez naviguer sur les canaux écossais ou suédois et vous pourrez'comparer,avec nos canaux français.. .

plus riches en réglementation tatillonne et bureaucratique et plus pauvres en liberté réelle!

Aucun système vivant (l'Etat en est un) ne se suicide. Il tend toujours à s'adapter pour survivre d'abord et croître ensuite. Donc c'est de l'embrouille, de la "com". Au final nous en prendrons plutôt une couche de plus.

Vous faites tous pitié à voir et à lire... bande de vieux ronchons !

En tant que citoyens, nous bénéficions de services publics (éducation, santé, securité, etc.) financés par l'impôt. Il est donc normal de payer un impôt, même si nous n'en avons pas le choix.
En tant qu'usagers de la mer, nous bénéficions de services spécifiques : dispositifs de surveillance (CROSS et sémaphores), dispositifs d'assistance et de sauvetage, balisage, entretien de la mer et du littoral, etc. Il est donc légitime que nous participions à ces services par un impôt spécifique .
Là où il peut éventuellement y avoir discussion, c'est sur le montant, sur la répartition et sur l'usage qui en est fait, mais pas sur l'existence de l'impôt.

Entendu ce matin à la radio : 5% de la taxe pour les champs d'éoliennes seront affectés au financement de la SNSM...

Supprimer ces petites taxes c'est d'abord un travail de rationalisation qui va dans le bon sens. Mais c'est une action purement cosmétique. Il est dommage que ce gouvernement qui a de grandes ambitions de réformes ne s'attaque pas à la remise à plat du système d'imposition pour le rendre plus efficace et plus équitable.

Nom c est l occasion d en crée d autre...

J'ai déjà écris ailleurs (hors sujet d’ailleurs :-( ) ce que je pensais du mode de calcul .
Auparavant un mode de calcul au tonneau de jauge me semblait logique : tu as un bateau qui jauge 10 tu paye X x 10 , 100 tu paye X x 100 .
Pas de progression du cout du tonneau, pourquoi ? Par ce que tu peux avoir un vieux thonier de 100 tx qui te reviens (à l'achat !!) 3 francs 6 sous et en face une "bête" de technologie de 10 tx qui coute un bras...
Ou autre exemple, est ce que (puisque l'on parle de préservation et/ou de pollution) qu'un navire de 16 tx avec 6 personnes à bord fait plus de dégât que 4 navires de 4 tx avec 12 personnes ? Et puis n'y a t il pas quelque part écrit EGALITE :mdr:

Ou alors si l'on voulait la justice intégrale la taxe devrait être, aussi en partie lié à la valeur, dans une certaine mesure un peu comme les taxe immobilière, mais la imaginez le bo...l . L'abattement de la taxe en fonction de l'âge du navire fait un peu office de régulation mais vous pouvez avoir de vieux bateaux qui valent quelques millions d'euros et d'autres de jauge équivalente à peine une centaine de milliers...

Pour les moteurs une chose aussi me fait hurler , c'est le mode de calcul de cette "fumeuse" puissance.
Pour faire simple pour le même bloc moteur, par exemple un 6 litres de cylindré vous avez actuellement la même taxe pour 24 cv ...ce qui pourrait sembler "logique" sauf que ce même bloc existait en 110 cv et jusqu'à..300 cv...Et donc pour reprendre l'opposition voilier/bateau à moteur, auxquels certains semblent être restés bloqués; dans votre,par exemple, Damien 2 avec votre 6 cylindre de 110 cv (et encore les premiers étaient à moins de 100 cv) vous paierez la même taxe que ce "salaud de riche " sur sa vedette avec le même bloc à 300 cv (je suis sur que présenté dans ce sens cela plaira plus à certains :-)
Autre exemple vous achetez toujours le vieux navire donc le moteur a des "gamelles" atmosphériques "grosses comme cela" et vous vous retrouvez, avec plus de 100cv, avec une taxe "spéciale de riche", sans aucun abattement ..Pollueur payeur hurleront certains, c'est déjà un peu le cas vu que l'on paye le carburant que l'on consomme :-), mais pour essayer d'être précis :
un moteur de 99 cv (fiscaux) dans un bateau de plus de 25 ans 3960 €
un moteur de 100 cv (ficaux) dans un bateau de plus de 25 ans 6400 €
et cela c'est sans oublier qu'un moteur récent avec autant de kw produit paierait ...moins...EGALITE ?

C'est sur pour faire plaisir au écologistes qui réclament “pollueurs/payeurs” il faudrait :
- qu'il n'y ai plus d’abattement pour les premiers 5 cv (à moins que cela n'ai déjà été fait depuis le barème en ma possession ?
- qu'il n'y ai qu'un taux unique à 65 €/cheval sans abattement pour tous
- que les moteurs d'annexes soient aussi pris en compte (ben oui quoi ils polluent, non ? Sans parler des nuisances sonores !!)
ainsi que les groupes électrogènes

Et pourquoi pas taxer aussi tout ces panneaux solaires qui, de part leur surface foncée au lieu de renvoyer la chaleur la capte participent ainsi au réchauffement de la planète :-)

Le concept pollueurs/payeurs devrait aussi être incorporé dans la taxe sur la coque car après tout tout les matériaux ne sont pas égaux en termes de fabrication, de recyclage entre un “catamaran” Polynésien en bois d'arbre avec des voiles en végétaux tressés et un fier coursier moderne en fibre de ceci ou de cela avec un accastillage moderne... Aussi bien la matière première que le recyclage est tout à fait différent même si certaines “pirogues” étaient suffisamment grandes pour être classées “bateau de salauds de riches pollueurs” :-)

Au delà de 100 CV fiscaux il n'y a plus de vétusté qui soit appliqué par les Douanes.

IL semble que vous n'ayez pas vu les guillemets et surtout qu'il s'agissait d'une réponse à certains post pour qui tout ce qui est différents de leur choix c'est forcément des "salauds de riches" :-)
Donc vous comprendrez que je partage totalement votre argumentaire :-)

Moi ce que je ne comprend pas c'est pourquoi quand tu achète une voiture tu paye UNE fois la carte grise en fonction de la puissance (avec malus si très puissante etc .) et après terminé.
Que diriez vous si tous les ans il fallait repayer une carte grise ?
C'est un peu ce qui nous arrivent avec les bateaux ...

Largement compensé par une hausse exponentielle de la taxe sur les véhicules de société.
Pourquoi les sociétés ?
En Allemagne ça n'existe pas.

L'"allemanisation" annuel d'un bateau non plus, l'"espagnisation" annuelle non plus etc etc ...
La France championne du monde des taxes ça c'est sur !

C est bien plus simple à percevoir à l achat....et il n y a aucun moyens de tricher

Nous avons eu (pas longtemps :-) ) un navire de 28,95 X 5,71 pour ce navire la taxe annuelle aurait été de 25000€ environ pour une unité de plus de 34 ans d'âge.Soit la surface de, par exemple 3 Maramu du même âge qui eux payent combien ? Environ 443€ pour les 3 :-)Alors que la valeur de CHAQUE Maramu est environ 6,37 fois plus important que celle de la vedette,soit à surface occupée égale une valeur 25,5 fois plus importante ...
Ou en poussant le raisonnement de la place occupée jusqu'au bout 10 Mousquetaires qui ne payent rien :-)

Domaine publique qu ' on nous a vendu il y a 40 ans quand on a payé pour une place et qu 'on a payé pour les pannes et les mouillage . Et puis tout d' un coup c' est devenu public , on se fait virer mais on n e nous rembourse pas ce qu 'on a acheté .

Et révocable.

Avant, les ports plaisance "vendaient des anneaux" sur une certaine durée. Aujourd'hui, ils vendent des "droits d'usage exclusif". Rien n'a changé mais le vocabulaire commercial est devenu plus prudent. Le littoral couvert jusqu'aux plus hautes marées a toujours fait parti du domaine public et ce qui est concédé sur ce domaine l'est à titre "précaire et révocable". En cherchant bien dans les contrats d'amodiation on doit pouvoir retrouver ces termes en s'aidant d'une loupe.
Une nuance cependant, lorsque les marinas sont créées artificiellement sur des terrains privés, Port Grimaud par exemple sur un ancien marais, on peut devenir propriétaire de sa place au sens habituel du terme.

La suppression de toute ces taxe est largement compenser par l augmentation du GO....

XX

Taxes Taxes Taxes.
J'ai un bateau moteur de 16M en France sur la Côte d'Azur. Il a 22 ans et je paie la taxe de francisation. Il n'est jamais agréable de payer, mais somme toute je trouve cela normal.
Ce qui me désole, c'est que sur un port de 500 bateaux, je suis probablement celui qui paie le montant le plus élevé. Je suis entouré de nombreux Yacht de 20,24,28,35 mètres tous étrangers. Je gare ma voiture (essence 6CV) sur le port a coté de Porsche Cayenne, Range Rover, Audi A8, Q7 et BMW X7 tous immatriculés Italiens, Belges, Hollandais, Allemand, Monégasques ou Anglais.
En 2018 l'état français a décidé de créer une super taxe DAFN pour les bateaux de +24m. Il n'y en a qu'un seul en France à la payer!!!!!!!!
Nous devenons un pays de pauvres, très apprécié des étrangers.
Trop d'impôts tue l'impôt. Et pourtant nous sommes un pays de grande tradition maritime.

Vous parlez tous de sauver le littoral, mais c'est sauver le monde qu'il va falloir faire et pour cela il va falloir financer des infrastructures et financer les plus pauvres à commencer par les gilets jaunes. Le réchauffement climatique va nous amener vers une récession massive, qui va nous imposer un changement complet de notre mode de fonctionnement. Dans ce contexte oubliez la suppression des taxes, je pense même que d'ici peu la taxe carbone va revenir sur le tapis et peut être même la vignette annuelle pour les voitures. Ces actions obligatoires pour financer la transition écologique va entraîner des mouvements de révolte qu'il faudra financer pour les contenir. Dans tous les cas, on n'a pas le choix et comme vous et moi on sera mis à contribution, et les changements de dirigeants ne changera rien à l'affaire malheureusement.

Tu as l'air d'avoir une certaine expertise sur la fonction publique. Développe un peu le train de vie délirant, j'ai du manquer un épisode.

Tu causes a qui....je suis dans le prive ....

@ Petocask. Je ne sais pas où tu as pêché ce chiffre de 38 jours d'arrêt de travail en moyenne, peut-être dans à la mairie de Marseille ;-). Il est possible que ce soit vrai ponctuellement dans un service particulier, mais l'énoncer comme une généralité est une vérité alternative comme dirait Donald.
Pour avoir passé assez longtemps temps dans une administration publique, j'y ai constaté un taux d'absenteisme plutôt 10 fois plus faible que ce tu prétends. Ce n'est peut-être pas représentatif non plus, mais ça existe aussi.

Selon les statistiques du ministère du travail, le taux d'absentéisme du privé est de 3,7 % pour le privé et de 3,9 % pour le public. Tu as donc tout-à-fait raison : le taux d'absentéisme du public est plus élevé que celui du privé.

Tu dois utiliser sans doute la même source que pour le fameux smic à 36 euros...

Je ne conclue rien : c'est le titre de BFM pour le paragraphe suivant.

Facile à vérifier : j'ai donné l'url, yakacliké

2 messages d'insultes, aucun argument

@Petocask : "Une moyenne est reportée individuellement, donc il s'agit bien d'un nombre de jours MOYEN par fonctionnaire..."

encore une fois, tu ne comprends pas ce que tu lis... trop occupé à diffusé ton fake.
Le nombre moyen donné est celui de la durée des absences, nombre moyen rapporté évidemment au nombre des absents.
Tu aurais du continuer tes études, après la maternelle...

On reconnait les fake au fait qu'il ne donne JAMAIS leurs sources exactes : c'est toujours "un media", ou "l'organisme chargé de gérer " etc...

(et pour info, je ne suis pas fonctionnaire... )

Oh certainement pas un exemple mais juste un petit exemple parmi des milliers: en 2018, la moyenne de jours d'arrêt maladie en MOYENNE et pour chaque fonctionnaire territorial est de... 38 jours. Soit plus de sept semaines et demi sur la base de 5jours/semaine. PAR AN. Du côté des fonctionnaires d'état on ne doit pas en être très loin non plus. Dans le privé je crois que l'on en est à une quinzaine de jours par an. Moi, je serais fonctionnaire territorial, j'irais vite déposer ma démission pour aller me faire embaucher dans le "privé" où on est visiblement en bien meilleure santé. Autre chose ?... :mdr:

Et bien qu'attends-tu pour aller dans ce "privé" si merveilleux ?
On t'y accueillera avec grande joie ! :pouce:

Sauf que tu conclues sur,les fonctionnaires d’etat avec une etude sur la,territoriale

Effectivement tu es du niveau Gilet Jaune ; territoriale = collectivite. Fonctionnaire d’etat .. c ‘st le regalien plus hopitaux

Derriere son miroir on peut aussi remettre en cause ce que disent les journaleux de bfm

Une moyenne est reportée individuellement, donc il s'agit bien d'un nombre de jours MOYEN par fonctionnaire...
Désolé de devoir expliquer ces détails d'un niveau maternelle moins 3...
Maintenant, s'il y avait moins d'arrêt maladie dans le secteur dit "public" que le privé, ce serait encore un nouveau scoop à la sauce BFM dites-donc.
Curieusement, un autre média du même groupe que BFM a fait au moins 24 h sur cette info. Etonnant non ?
Allez amusez-vous bien, vous tous qui êtes si heureux de payer la fonction publique la plus chère du monde... pour de mystérieuses raisons, si on en croit vos arguments pour cette merveilleuse fonction publique qui nous en donne tant pour notre argent... :mdr:

Le catéchisme de l'etat c'est plutôt de nous faire croire que la croissance va revenir, et que le ruissellement va enrichir les pauvres ce qui est loin d'etre mon propos.
On pourra toujours se mettre un bandeau sur les yeux, mais la réalité est là.

C'est certain qu'à surtaxer la plaisance, c'est pas la meilleure façon pour développer cette activité.
Il suffirait simplement de supprimer le DAFN, proposer des taux de crédit plus intéressant pour acheter un bateau, cela permettrait à toutes une catégorie de personnes, d'acheter du Neuf, donc de faire rentrer des bateaux plus récent dans le marché de l'occasion, et ainsi de suite.
Pourquoi taxer les super yachts ? Ils sont symbole de richesse et de réussite.. c'est pas une honte de réussir et pourtant beaucoup vont le faire ailleurs.

Quesqu'elle peut dire comme connerie la sagesse populaire !!!
Je préfère être vautré sur le pont d'un 10...12..20m que dans une barquasse dégueulasse qui pue le poisson.

En plus le gros Yacht crée de l,emploi ce qui n’est pas le cas du Barcasson qui sent la morue. Enfin ce sont pas les mêmes morues..

Le plus étonnant la dedans, certains arrivent encore à croire , qu'un président, un député ou je ne sais quoi, va pouvoir quelque chose de bien.
J'arriverai plus facilement à croire au Père Noël que dans la politique.

Alors tu crois au pere noel c’est bien

Mon facteur doit être un être absolument exceptionnel qui fait mentir les stats, c’est le même que je vois 11 mois sur 12.

Hervé

Idem pour les policiers de chez nous, c'est toujours les mêmes qui allument pour les stationnements 11 mois sur 12.

Oui, c'est certain, mais nous ne sommes pas au bon endroit pour en parler.
Les lois, et les taxes nautiques , nous concernent tous, ici, même ceux qui ne la paye pas (pour le moment), ont le droit de s'exprimer, d'agir dans la mesure ou il est possible de le faire

On doit quand même rester dans se qui est en rapport aux nautisme.

croire qu'une taxe va disparaître c'est naïf ! nos chers dirigeants nous ont habitués depuis des décennies à supprimer ou modifier une taxe pour l'alourdir ou la remplacer par pire encore. Ne nous réjouissons pas, soyons clairvoyants. Mais qu'y faire ? On ne va quand même pas tout casser... ça alourdirait les taxes et les impôts à la suite.

BWV, chacun a des préoccupations différentes, la preuve, je me sens plus proche de celles de Kaj et Matsyl que de ce qui semble te préoccuper toi.... Quant au reste.... Et bien il t'appartient d'en faire des fixettes, à chacun son crédo !

Parfois...

Toi tu vas contrarier Cédric en employant le terme "niquer"
Maintenant il faut se réjouir d'être taxé, c'est un pur bonheur de se faire ponctionner pour entretenir....des trucs.
Et on va laisser une belle planète grâce aux €uros, que nous donnons, faut quand même bien payer tout les penseurs qui pensent, qui pensent,qui pensent.. mais qui coûte quand même cher.
Alors tu cesse ! C'est pas bien..grrrrrrrr , tu paye avec un grand sourire, et la sensation étrange... c'est un peu comme un touché rectale,

Pfff, étoile obligatoire !!
Franchement là j'avoue que je me suis bien marré.

En plus c'est pas un forum de voile, toutes sortes de bateaux est le bienvenu. Certains anciens ont arrêté la voile, soit par obligation de santé, pour faire autre chose, naviguer sur les canaux...etc et c'est toujours les mêmes juste le bateau qui change.
Pourquoi anarchiste ? Il y'a une catégorie de navigateur ils ont entre 20 et 90 ans, pour qui naviguer et le bateau reste leurs vie, les polueurs sont ceux qui pondent des lois stupide des taxes injustes.
Alors franchement , sincèrement, les dirigeants, les représentants de ceci cela ont s'en fout, c'est pas être anarchiste, mais pour certains simplement être libre, pour d'autres vivre décemment de leurs maigre retraite.
Franchement c'est plus sympa une bonne journée en mer, plutôt que d'aller mettre un bulletin dans l'urne,

Bien!
Tout à fait sur la ligne "c'est nous ou le chaos, il n'y a aucune autre alternative!"