probleme de depassement des 18 mois avec pavillon US

salut
actuellement les pavillons européens complaisants sont beaucoup plus difficiles à obtenir qu'avant ne serait-ce que parce que les pays qui les distribuent demandent maintenant une preuve de résidence, je te dirai bien que en tant que français navigant en Espagne le plus simple pour toi serait de prendre le pavillon français si TVA payée et bateau homologué, à moins d'avoir un bateau luxueux et récent avec beaucoup de chevaux ça ne va rien te couter en enregistrement et pas grand chose en taxes annuelles et l'avantage est que si tu ne navigues pas dans les eaux françaises tu ne seras pas obligé de te mettre aux normes de sécurités françaises.
après comme dit Tramex il y a les pavillons exotiques mais en général ils sont attribués à des plaisanciers qui ont de la tune genre gros yachts ou Swan 80', jamais vu un plan Caroff avec le pavillon panama ou Bermudes !
autrement il traine sur ce forum un fil sur le pavillon Polonais, fais une recherche

" .....la tva une fois payée ne doit plus l'etre...." tout à fait, à condition que tu puisse prouver qu'elle l'a été, ce qui te permettra, pour la France, d'obtenir un beau quitus fiscal. Pour les autres pays, no le sé!!

Pavillon belge et hollandais: Le premier nécessite d'habiter le pays où d'acheter en copropriété avec un belge. Le second ne permet plus de naviguer en maritime hors Hollande.
Les pavillons de complaisance hors Europe: Conçus pour les très grosses unités en mode défiscalisation, le tarif ne s'avèrent guère avantageux pour nos petits canots.
Le pavillon polonais via une boite intermédiaire (c'est nettement plus compliqué de faire soi même en direct): le coût sera bien supérieur à celui d'une immatriculation française si le bateau n'est pas récent.

je me mêle de ce qui ne me regarde pas: l'immatriculation en France se fait avec facilité, il n'y a aucun intérêt de vouloir l'éviter. Il est dit sur le site de la société qui facilite l'obtention de l’immatriculation polonaise, qu'il n'y aura pas de contrôle. Or normalement, tout bateau de propriétaire français sous pavillon européen est censé se conformer à la législation française pour ce qui est du matériel de sécurité. Je ne vois pas pourquoi le pavillon polonais permettrait d'y échapper.

Pavillon luxembourgeois
A l'instar des immatriculation de véhicule, il suffit de créer une personne morale au Luxembourg, hébergée chez une société fiduciaire du coin, et d'y faire immatriculer la barque (coût 24 € !!!!)
guichet.public.lu[...]ce.html

Pour la TVA, s'il a été immatriculé aux P-B, il suffit d'obtenir une copie de la radiation du pavillon pour être tranquille avec ça.

vous devez etre "millionnaire “, lol .je prefere une survie dynamique à un radeau dont on ne sais jamais s’il va se gonfler et si oui ou il vous ballotera (je ne parle pas pour ceux qui font des ronds dans l’eau mais pour les “TDM”)

Mon précédent bateau était immatriculé aux USA. Je l'ai mis sous pavillon français sans rien payer. Dans un premier temps l'Administration me demandait + de 700 euros. MM

Pour des questions de discrétion ? Vis à vie de quoi ou qui ?
Se balader avec un pav luxembourg est la meilleure façon de se faire contrôler à chaque sortie.
En revanche, je ne comprends pas, il n'a pas le pavillon Nld finalement ?
Si société US, il y a de grandes chances de se voir réclamer la tva si ressortissant européen.
Un quitus tva passé ne suffira pas car le bateau sera réputé "exporté" au sens fiscal du mot.
Situation qui ne sent pas très bon à mon avis...

Si j'avais su que vous aviez 700 cv diesel au cul je n'aurais pas répondu. MM