TAEMUP pour tout le monde ça se précise

Désolé, je ne peux pas corriger mes fautes de frappe...

on peut éditer dans les 30 minutes, en utilisant les 3 points en haut à droite du message

sinon
www.hisse-et-oh.com[...]moteurs

je ne vois pas pourquoi tu dis que ça chiffre vite, puisque les nouveaux tarifs et bases de calcul ne sont pas connus.
à moins que tu ne confondes les chevaux réels et les chevaux fiscaux.

s'inquiéter après les propos d'un journaliste qui n'en sait pas plus que les autres n'est pas une bonne idée.

on le saura quand le budget 2026 de la France sera à peu près défini, donc, rien avant novembre, au mieux.

Bonsoir,

Il me semble que pour modifier le premier post l'auteur a quelques minutes via le menu ouvert ici..

Il n'y a jamais eu d'exonération pour les vieux bateaux. Disons plutôt une ristourne ET quand le montant est inférieur à 76 € on ne pays plus. Le calcul est basé sur les chevaux fiscaux et non réels soit par exemple 2cv fiscaux pour le Volvo 2002 de 13 kW soit environ 18cv.

Rien de nouveau dans l'article.

Rien pour le moment.

L'usage occasionnel du moteur pour les voiliers ?

sauf que quand on regarde les annonces d'occasion, les moteurs des voiliers ont souvent ( toujours ! ) des milliers d'heures alors que c'est plus des centaines pour les bateaux a moteur ! :)

Quand on plante des fonctionnaires, il pousse des impôts.

C'est la grande histoire de la France et de ses 3500 milliards de dettes.

J'ai toujours adoré payer des impots. Quand j'en payais beaucoup, c'est que j'avais gagné encore plus😁

D après le site "...la taxe (DAFN) est partagée:
- Le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (CELRL) ;
- La société nationale de sauvetage en mer (SNSM), depuis le 1er janvier 2018 ;
- Les éco-organismes en charge de la filière de recyclage des navires depuis le 1er janvier 2019 ;
- La Collectivité de Corse, pour les navires enregistrés dans un port Corse et ayant stationné au moins une fois en Corse au cours de l'année écoulée (justificatif taux Corse) ;
- L'État..."

et

"...Le droit de passeport est perçu au profit de l'État ou de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM), ainsi qu'au profit de la collectivité de Corse lorsqu'il concerne un navire ayant stationné dans un port corse au moins une fois au cours de l'année écoulée..."

Bref, on verra l équilibre qui sera choisit pour prélever la taxe sans tuer la bête. Si le gouvernement survit d ici là. Pour ceux qui naviguent a temps plein à l étranger sous pavillon français il faudra soit payer soit migrer vers un autre pavillon.

C'est une obsession! Peut être qu'une aide dans le domaine de la psychiatrie serait efficace ?

Des fois on se dit que trimaran nous manque...

Captainjppp, quand j’étais artisan je cotisais à une caisse de sécurité sociale à part, c’est certainement la même chose pour toi, bref si tu à le droit à une consultation chez un psy, fait le, c’est pour ton bien. Ton délire obsessionnel, tu risque d’être dangereux un jour.

pour l'instant, il n'y a rien à comprendre, puisque rien n'a encore été décidé et gravé dans les tables du Journal Officiel.
pour les Fifty, rien n'est sûr, puisque la taxation va se faire à la puissance réelle, et non à la cylindrée.

qu'est ce qui sera le plus taxé, un 14m acier de 18 tonnes qui nécessité un monomoteur de 250cv, ou un 14m alu de 10 tonnes qui se contente de 2*60cv ?
impossible de le dire, à cette heure.

actuellement:
coque 458
moteur 28
total 486
abattement 80%
soit 97€

La seule certitude qu'on peut avoir dès à présent c'est que le passage de la cylindrée à la puissance réelle va directement impacter les moteurs turbo qui sortent plus de puissance d'une même cylindrée qu'un moteur atmosphérique.
Et peut être à un moindre niveau les moteurs rapides seront aussi pénalisés par rapport aux moteurs lents (exemple un Yanmar 3GM30F 20.1 kW 0.95 l à 3600 trs par rapport à un un volvo 2003 20.5 kW 1,28 l à 3200 trs)

Bonjour,
je ne comprends pas grand chose à leur demande d'information concernant mon moteur.
D'après la notice du moteur, la puissance nominale continue est de 9.4kW à 3 490t/min.
La puissance nominale de sortie maximale est de 10.3kW à 3 600t/min.
Quelle est la valeur que je dois déclarer et qu'est ce que ça va me couter?
Je ne paye plus de DAFN depuis pas mal d'années, mon bateau étant de 1984.
Mal à la tête.🤢

« Attention : les chevaux réels ou kW à déclarer correspondent à la puissance réelle du moteur »
Cas de conscience, vu que mon moteur a 35 ans de bons et loyaux services, que la puissance réelle est moindre due à l’usure naturelle de fonctionnement, faut-il reprendre les taux de compression pour calculer « les chevaux réels » afin d’éviter une fausse déclaration ? 😇😁